Thèse pour la licence. code napoléon. des causes de dispense, d'exclusion et de destitution

De la tutelle. procédure civile. de la conciliation. droit criminel. des questions préjudicielles

Joseph Chène - Collection Généralités

40 pages, parution le 01/03/2018

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Résumé

Thèse pour la licence... : [Jusromanum : Commodati vel contra. - Code Napoléon : Des Causes de dispense, d'exclusion et de destitution de la tutelle. - Procédure civile : De la Conciliation. -Droit criminel : Des Questions préjudicielles.] / par M. Joseph Chène,...
Date de l'édition originale : 1861
Sujet de l'ouvrage : Droit -- Thèses et écrits académiques -- France -- Toulouse (Haute-Garonne) -- 19e siècle
Appartient à l'ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode texte

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Joseph Chène
Collection	Généralités
Parution	01/03/2018
Nb. de pages	40
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	75g
EAN13	9782019994587