Savoir lire et comprendre un arrêt de la cour de cassation

Caroline Bouté-Crocq

72 pages, parution le 03/09/2024

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Résumé

Au début de leur cursus, les étudiants sont amenés à découvrir et étudier les arrêts de la Cour de cassation dont la structure et la rédaction sont très particulières. Or il est indispensable de savoir lire correctement un arrêt si l'on veut pouvoir identifier les faits, les prétentions des parties, les solutions présentées par la Cour d'appel puis retenues ou non par la Cour de cassation, et la portée de l'arrêt.

Savoir lire et comprendre un arrêt est le préalable indispensable à la réalisation d'une fiche d'arrêt ou d'un commentaire d'arrêt.

Cet ouvrage explique pas à pas toutes les étapes pour lire et comprendre un arrêt.

Depuis fin 2019, la Cour de cassation a adopté un nouveau mode de rédaction des arrêts (style direct), à des fins de simplification et de meilleure compréhension. Les deux formes de rédaction d'arrêts (style indirect et style direct) sont présentées, les étudiants devant travailler aussi bien sur des anciens arrêts que des nouveaux arrêts.

Points forts

Un ouvrage original et inédit qui vient combler un besoin commun à tous les étudiants qui commencent leurs études de droit.
La méthode expliquée pas à pas pour comprendre tous les arrêts de droit privé
Nouveau : inclus un lexique sur le vocabulaire spécifique aux arrêts (moyen, pourvoi, grief, rejet, cassation...)