Le régime juridique de la sélection clonale de variétés de vigne

Quelle protection juridique pour le clone ?

Guilhem Siffre Tallien - Collection Omn.univ.europ.

180 pages, parution le 01/11/2018

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Résumé

Le changement climatique, les maladies de la vigne, l'avancée des technologies, la réglementation en matière d'appellation d'origine ou encore la diminution du recours aux intrants sont autant de facteurs qui imposent au secteur vitivinicole de se questionner sur son avenir et de trouver des solutions rapides mais pérennes. Parmi celles-ci, le recours à la sélection clonale de variétés de vigne comme procédé scientifique s'est très vite généralisé au sein du secteur, jusqu'à représenter aujourd'hui une large partie des surfaces plantées. Mais si la sélection clonale a toujours fait l'objet d'études scientifiques, les aspects juridiques n'ont jamais été étudiés à ce jour. Or, avant de s'engager dans un processus de sélection étalé sur plusieurs années d'expérimentation et nécessitant des investissements conséquents, tout sélectionneur devrait être en mesure de dominer le régime juridique de la sélection clonale et du droit applicable aux clones de cépage qui en sont issus. C'est précisément le sujet d'étude du présent ouvrage qui présente, d'une part, le contenu d'un régime juridique éparse et, d'autre part, qui propose une réflexion autour de la protection juridique du clone.

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Editions universitaires européennes
Auteur(s)	Guilhem Siffre Tallien
Collection	Omn.univ.europ.
Parution	01/11/2018
Nb. de pages	180
Format	15 x 22
Couverture	Broché
Poids	274g
EAN13	9783639542554