Acte pour la licence. code napoléon. demandes en nullité de mariage et de la preuve de son existence

Procédure civile. des actions possessoires. droit criminel. circonstance atténuantes

Alfred Bayssade-Andraud - Collection Généralités

46 pages, parution le 01/03/2018

Ajouter à une liste

Expédié sous 9 jours

Livraison à partir de 0,01€ dès 35€ d'achats
Pour une livraison en France métropolitaine

QUANTITÉ

Résumé

Faculté de droit de Toulouse. Thèse pour la licence... : [Jus romanum : De Exceptionibus et praescriptionibus. - Code Napoléon : Des demandes en nullité de mariage et de la preuve de son existence. -Procédure civile : Des Actions possessoires. - Droit criminel : Circonstance atténuantes.] / par M. Bayssade-Andraud (Alfred), ...
Date de l'édition originale : 1860
Sujet de l'ouvrage : Droit -- Thèses et écrits académiques -- France -- Toulouse (Haute-Garonne) -- 19e siècle
Appartient à l'ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode texte

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Alfred Bayssade-Andraud
Collection	Généralités
Parution	01/03/2018
Nb. de pages	46
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	81g
EAN13	9782019994334