Les sources du droit

Stefan Goltzberg - Collection Que sais-je ?

Parution le 22/05/2024

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Résumé

Par « sources du droit », on désigne traditionnellement la loi, la coutume, la jusrisprudence, la doctrine. À la base de tout raisonnement juridique, les sources du droit sont donc omniprésentes dans le discours des juristes. C'est même de la manière dont elles sont présentées que dépend l'issue d'un procès. Or, le précédent doit-il l'emporter sur la coutume ? La doctrine le cède-t-elle au précédent ? Comment articuler ces sources entre elles ? Stefan Goltzberg aborde toutes ces questions en s'appuyant sur le droit français et le droit de common law, mais aussi sur de nombreuses autres cultures juridiques, notamment le droit musulman, le droit canonique ou encore le droit talmudique.

Sommaire

Introduction Chapitre premier - Source, origine et prémisse Chapitre II - Évolution de la notion de source du droit I. Cicéron, père de la métaphore ? II. Le tournant du XIXe siècle III. Auteurs anglophones IV. La littérature francophone Chapitre III - Les sources du droit I. La loi II. La coutume III. La jurisprudence IV. La doctrine V. D'autres sources Chapitre IV - Transformation des sources : du formalisme à la ventriloquie I. Formalisme et consensualisme II. Règle versus cas, deux types de casuistiques III. Promulgation, publication, affichage, signature, ratification IV. Compilation, codification, canonisation V. Mise par écrit, légalisation de la coutume VI. Désuétude : coutume contra legem VII. Loi des citations, ou comment neutraliser des autorités VIII. Interdit du commentaire : Justinien, Code civil IX. Ventriloquie Chapitre V - Droit comparé I. La famille romano-germanique II. La common law III. Les systèmes mixtes IV. La Bible hébraïque comme source du droit Conclusion Bibliographie

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Caractéristiques techniques

	PAPIER	NUMERIQUE
Éditeur(s)	PUF
Auteur(s)	Stefan Goltzberg
Collection	Que sais-je ?
Parution	22/05/2024	22/05/2024
Format	11.5 x 17.6	-
Poids	96g	-
Contenu	-	ePub PDF
EAN13	9782715425880	9782715425903 9782715425897