Les créations multimédias

Droit des technologies avancées Vol. 8 N°2/2001

Frédéric Sardain

280 pages, parution le 13/03/2002

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Résumé

À jour des derniers développements jurisprudentiels et législatifs (directive « droit d'auteur dans la société de l'information » du 22 mai 2001), le présent ouvrage vise à aplanir les difficultés juridiques suscitées par la complexité des créations multimédias prospérant dans l'univers numérique. Régime juridique applicable (logiciel, base de données, oeuvre audiovisuelle ?), contenu et titularité (quels droits pour qui ?), copie privée numérique, fiscalité, référencement sur l'internet : autant de questions auxquelles ce numéro spécial tente de répondre, en apportant au lecteur des analyses juridiques inédites.

Sommaire

Introduction – Frédéric Sardain.

La qualification des créations multimédias.

À la poursuite de l'oeuvre multimédia – Philippe Gaudrat.
Du droit du multimédia au droit de l'unimedium – Frédéric Sardain.
De la qualification juridique à la régulation économique du multimédia.
Le précédent audiovisuel – Dominique Bougerol.

L'exploitation des créations multimédias.

La mutation du droit d'exploitation sous l'influence du multimédia - Stéphane Grégoire.
Radioscopie de l'imposition de la création multimédia – Philippe Luppi.
Le référencement sur l'internet au regard du droit interne de la concurrence - Florence Chérigny.

Commentaires.

Droit au respect de l'oeuvre et jeux vidéo en droit japonais : l'affaire Tokimeki Memorial – Makoto Nagatsuka.
Contrat de fourniture d'un fonds éditorial sur l'internet – Alexandre Menais, Marie Marcoux

L'auteur - Frédéric Sardain

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hermès - Lavoisier
Auteur(s)	Frédéric Sardain
Parution	13/03/2002
Nb. de pages	280
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	445g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782746203471
ISBN13	978-2-7462-0347-1