Voies et chemins ruraux
Guide juridique et pratique
Daniel Roucous - Collection Le conseiller juridique pour tous
Résumé
Sous l'appellation "voies et chemins ruraux", on a tendance à considérer tous les chemins et toutes les voies, privés comme publics, qui sillonnent nos campagnes. On les mélange et les confond, alors qu'ils ont chacun un statut particulier et une réglementation propre.
Cet ouvrage se propose donc de faire une connaissance approfondie des voies communales, des chemins ruraux, des chemins d'exploitation, des itinéraires de randonnées, des chemins de servitudes ou de désenclavement, des servitudes de halage et de marchepied, ainsi que d'autres chemins et sentiers assimilés dont seuls les noms diffèrent.
Chacun d'eux est défini et sa réglementation décortiquée, références légales et de jurisprudence à l'appui : classement et déclassement, alignement et bornage, création, élargissement et cession de terrain, remembrement, entretien, suppression et aliénation, droits et devoirs des riverains etc.
Chaque démonstration est accompagnée de réponses pratiques et précises à des questions que tout riverain de ces voies et chemins ruraux peut se poser lors de situations précises comme, par exemple, les rencontres accidentelles avec des animaux, domestiques ou sauvages, qui ont souvent lieu sur les routes de campagne et causent un épineux problème de responsabilité...
L'auteur - Daniel Roucous
Daniel Roucous est journaliste spécialisé dans le droit rural. Il est également l'auteur aux Editions du Puits Fleuri du guide pratique Voies et chemins ruraux et du Kit de création pour baux ruraux.
Autres livres de Daniel Roucous
Sommaire
- Les voies communales
- Les chemins ruraux
- Les chemins d'exploitation
- Les itinéraires de promenade et de randonnée
- Les chemins de halage et de marchepied
- Les chemins de servitude
- Les animaux domestiques et sauvages à l'origine d'un accident de la route
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Editions du Puits Fleuri |
| Auteur(s) | Daniel Roucous |
| Collection | Le conseiller juridique pour tous |
| Parution | 18/02/2010 |
| Édition | 3eme édition |
| Nb. de pages | 250 |
| Format | 13,5 x 18,5 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 278g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782867394201 |
| ISBN13 | 978-2-86739-420-1 |
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