Vacances et loisirs des jeunes

Guide de la responsabilité

Jean-Pierre Vial

190 pages, parution le 01/04/2003

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Résumé

Le contentieux de la responsabilité a pris de l'ampleur au cours des dernières décennies sous l'effet de la " judiciarisation " des rapports sociaux. Le secteur de l'animation n'a pas été épargné par ce mouvement qui inquiète les organisateurs de centres de vacances ou de loisirs.

Le présent guide répond à leurs nombreux questionnements sur la responsabilité et fait un point précis des comportements fautifs que sanctionnent les tribunaux.

Proche des réalités du terrain, l'auteur propose également une série de cas pratiques permettant aux organisateurs et à leurs personnels d'encadrement de mieux discerner les conditions et l'étendue de leur responsabilité.

Enfin, chaque partie de l'ouvrage est suivie d'un résumé à l'intention du lecteur pressé ou souhaitant avoir une vue synthétique du sujet en préliminaire à une étude plus approfondie.

Au sommaire

La responsabilité pénale
Le contentieux des réparations civiles
Les fautes imputables aux organisateurs
Le contentieux des mesures de police administrative dans les centres de vacances et de loisir
La responsabilité en questions

L'auteur - Jean-Pierre Vial

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Juris Service
Auteur(s)	Jean-Pierre Vial
Parution	01/04/2003
Nb. de pages	190
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	315g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782910992378
ISBN13	978-2-910992-37-8