Usufruit et nue-propriété dans la gestion de patrimoine

Jean Aulagnier

270 pages, parution le 01/12/1997 (2^eme édition)

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Résumé

L'optimisation de la gestion de patrimoine passe de plus en plus par la maîtrise de l'environnement juridique et fiscal. Le droit comme la fiscalité ne doivent pas être subis mais gérés. Parmi les techniques juridiques au service de l'organisation patrimoniale, le démembrement de propriété occupe une place de choix, mais son utilisation pertinente suppose une connaissance précise de son contenu et de ses incidences patrimoniales. Rédigé par l'un des plus grands spécialistes de la gestion de patrimoine, ce livre rassemble tout ce qu'il faut savoir sur le démembrement de propriété, la possibilité de séparer usufruit et nue-propriété. A l'aide d'exemples, il montre comme tirer le meilleur parti de la réglementation juridique et fiscale en toute situation. Publié à l'initiative Notarial du Patrimoine, ce livre est le premier ouvrage de référence en la matière. Utile quelle que soit l'importance du patrimoine géré, il sera indispensable tant aux professionnels du conseil en patrimoine qu'aux particuliers soucieux d'optimiser la gestion de leurs biens.

Sommaire

Démembrement de propriété - Définition - Evaluation.
Les éléments constitutifs du droit de propriété.
La nue-propriété.
L'usufruit.
La fin du démembrement de propriété.
Les causes normales de cessation du démembrement de propriété.
Les causes atypiques de cessation du démembrement.
Evaluation de l'usufruit et de la nue-propriété.
Evaluation financière.
Evaluation fiscale de l'usufruit et de la nue-propriété.
Les difficultés pratiques nées des écarts entre valeur financière et valeur fiscale.
Démembrement de propriété stratégies patrimoniales.
Démembrement de propriété stratégies patrimoniales familiales.
Stratégies patrimoniales familiales transmissives.
Stratégies familiales de valorisation du patrimoine - Une défiscalisation intelligente.
Démembrement de propriété et stratégies non familiales.
Portage d'usufruit et vente de la nue-propriété.
Portage de la nue-propriété et vente de l'usufruit.
Cession simultanée de l'usufruit et de la nue-propriété.
La gestion fiscale de la propriété démembrée.
L'impôt sur les revenus immédiats.
La situation de l'usufruitier.
La situation du nu-propriétaire.
Réduction d'impôt et démembrement de propriété.
L'impôt de solidarité sur la fortune.
Principe général d'imposition.
Les exceptions au principe d'imposition.
Le risque de double imposition.
L'impôt sur les revenus futurs (plus-values).
Les plus-values immobilières.
Plus-values mobilières

L'auteur - Jean Aulagnier

Jean Aulagnier, Doyen honoraire de la Faculte des Sciences Economiques et de Gestion de l'Universite d'Auvergne, est Directeur du Centre d'Etudes et de Recherche en Gestion du Patrimoine. Il a ete le createur en 1986 du Diplome d'Etudes Superieures en Gestion de Patrimoine, reconnu aujourd'hui par les professionnels du conseil patrimonial comme la formation de reference.
Il participe activement aux travaux de l'Institut Notarial du Patrimoine particulierement dans l'organisation de cycles de formation destines aux notaires.
Economiste de formation, il a acquis une culture juridique pratique. La gestion de patrimoine a ete pour lui l'occasion de rapprocher droit et finances. Il demontre que le conseil patrimonial est pluridisciplinaire, qu'il exige des connaissances non seulement economiques et financieres, mais egalement juridiques et fiscales.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Maxima
Auteur(s)	Jean Aulagnier
Parution	01/12/1997
Édition	2^eme édition
Nb. de pages	270
Format	17 x 24.7
Couverture	Broché
Poids	555g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782840012580