Us et coutumes de la mer. Tome 2

Ou collection des usages maritimes des peuples de l'antiquité et du moyen âge

Jean-Marie Pardessus - Collection Sciences sociales

614 pages, parution le 01/02/2020

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Résumé

Us et coutumes de la mer, ou Collection des usages maritimes des peuples de l'antiquité et du moyen âge. Tome 2 / par J.-M. Pardessus,...
Date de l'édition originale : 1847

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Sommaire

TABLE DES CHAPITRES DU CONSULAT DE LA MER.*

CHAPITRES		PAGES
I [46].	Ici commencent les bonnes coutumes de la mer (1)	49.
II [47].	Quand un patron veut entreprendre la construction doeun navire, que doit-il déclarer à ses actionnaires	50.
III [48].	De l'actionnaire qui ne voudra ou ne pourra pas fournir son contingent	50.
IV [49].	De l'actionnaire qui meurt après avoir commencé ou promis de fournir son contingent	51.
V [50].	Du patron qui veut faire le navire plus grand qu?il ne l'avoit annoncé aux actionnaires	53.
VI [51].	Quelle est l'obligation des actionnaires lorsque le patron veut accroître le navire	54.
VII [52].	Du constructeur qui augmentera les mesures	56.
VIII [53].	Des obligations du constructeur ou calfat envers le patron, et du patron envers lui	56.
IX [54].	Du constructeur ou du calfat qui travaillera à forfait	59.
X [55].	De l'actionnaire qui veut vendre la part qu?il a dans le navire	62.
XI [56].	Comment le navire peut être mis aux enchères entre le patron et les actionnaires	63.
XII [57].	Comment l'écrivain doit être admis, de son serment, de la fidélité à laquelle il est tenu, et de la peine qu?il encourt s?il y manque	66.
XIII [58].	Du pouvoir et des fonctions de l'écrivain	66.
XIV [59].	De la garde du registre	67.
XV [60].	Droits du patron, de l'écrivain, des actionnaires, et de la foi et croyance qu?on doit porter au registre	68.
XVI [61].	Des obligations du patron envers les marchands et les passagers	69.
XVII [62].	Du serment que doit prêter le contre-maître	70.
XVIII [63].	Des marchandises qui recevront quelque dommage pour avoir été mal estivées, ou pour toute autre négligence	71.
XIX [64].	Des marchandises mouillées	72.
XX [65].	Explication du précédent chapitre	72.
XXI [66].	Encore sur les marchandises mouillées ou avariées	73.
XXII [67].	Des effets gâtés par les souris ou autrement perdus	75.
XXIII [68].	Des effets avariés par les souris, faute d'avoir un chat à bord	75.
XXIV [69].	Si une marchandise est endommagée pour avoir été estivée en lieu humide	75.
XXV [70].	Comment le sol doit être fait	76.
XXVI [71].	Explication du précédent chapitre	76.
XXVII [72].	Des marchandises mouillées au moment de la charge ou de la décharge	77.
XXVIII [73].	Du chargement et du déchargement des marchandises	78.
XXIX [74].	Des obligations des matelots pendant le chargement	78.
XXX [75].	Des estiveurs, et des vivres que le marchand embarquera	79.
XXXI [76].	De la place que le marchand doit occuper à bord	79.
XXXII [77].	De la place due au marchand pour son équipage et ses domestiques	80.
XXXIII [78].	Explication du précédent chapitre	80.
XXXIV [79].	Des vivres volés	80.
XXXV [80].	Du cas où un marchand éprouve quelque empêchement	80.
XXXVI [81]	Du marchand qui a peur	81.
XXXVII [82].	Comment on doit rendre ses effets à un marchand qui a peur	81.
XXXVIII [83].	De l'obligation du patron envers le marchand qui affrète au quintal	82.
XXXIX [84].	Du marchand qui se désistera après avoir affrété	83.
XL [85].	Du marchand qui vend sa marchandise après avoir fait une convention d'affrétement	85.
XLI [86].	Du port des quintaux	86.
XLII [87].	Des marchandises chargées à l'insu du patron	87.
XLIII [88].	De peu de fret et de beaucoup de fret	87.
XLIV [89].	Du cas où un patron laissera des marchandises qu?il a promis de transporter	88.
XLV [90].	Du patron qui laissera des marchandises qu?il a promis de transporter	95.
XLVI [91].	Des marchandises à transporter dans un lieu déterminé, et du cas où elles reçoivent quelque dommage	96.
XLVII [92].	Des agrès, des matelots, du contre-maître, et de l'embarquement des marchandises	97.
XLVIII [93].	De la manière de faire conserve	98.
XLIX [94].	De l'obligation de tenir câble à un autre navire	98.
L [95].	Du cas de jet	101.
LI [96].	Des marchandises jetées	101.
LII [97].	Comment on doit évaluer les marchandises jetées	102.
LIII [98].	Comment doivent être payées les marchandises jetées	102.
LIV [99].	Des formalités qu?on doit observer en cas de jet	104.
LV [100].	De la déclaration des marchandises à l'écrivain	106.
LVI [101].	De l'entrée dans un port	106.
LVII [102].	Des promesses faites par des marchands au patron	107.
LVIII [103].	Du marchand qui voudra décharger sa marchandise	108.
LIX [104].	Des marchands qui voudront décharger une partie de leurs marchandises	108.
LX [105].	Du patron qui aura attendu le marchand	109.
LXI [106].	Comment le marchand doit prêter au patron, en cas de besoin	109.
LXII [107].	Comment le marchand doit prêter au patron pour la mise en état du navire	110.
LXIII [108].	Comment le marchand doit prêter des vivres au navire	110.
LXIV [109].	Des ancres ou agrès abandonnés après dénonciation aux marchands	111.
LXV [110].	De la chaloupe abandonnée	111.
LXVI [111].	Du jet fait en l'absence des marchands	112.
LXVII [112].	De la manière de payer les avaries	114.
LXVIII [113].	Ce qu?on entend par passager	115.
LXIX [114].	Des marchandises chargées à l'insu du patron ou de l'écrivain	116.
LXX [115].	Des effets non déclarés	117.
LXXI [116].	Des obligations du patron envers le passager	117.
LXXII [117].	De la place qu?il faut donner au passager, et du cas où il meurt à bord	118.
LXXIII [118].	Droits du patron sur les effets de celui qui meurt à bord	119.
LXXIV [119].	Exception à ce qui est dit ci-dessus	119.
LXXV [120].	Droits du patron de la chaloupe et du gardien, relativement au passager qui décède à bord	120.
LXXVI [121].	Des vivres du passager qui décède à bord	120.
LXXVII [122].	Du fret payé si le passager reste à terre, et du fret des marchandises.	120.
LXXVIII [123].	Des obligations du passager	121.
LXXIX [124].	Des obligations du patron envers les matelots	122.
LXXX [125].	Du renvoi doeun matelot du navire	122.
LXXXI [126].	On ne peut congédier un matelot pour en prendre un qui reçoive un moindre salaire	123.
LXXXII [127].	Le patron ne peut chasser un matelot pour prendre un parent	123.
LXXXIII [128].	Du matelot qui décède à bord	124.
LXXXIV [129].	Du matelot engagé qui décède avant ou après qu?on a mis à la voile.	124.
LXXXV [130].	Du matelot enrôlé au mois	125.
LXXXVI [131].	Des obligations du patron envers le matelot qui sert pour le port de sa pacotille	125.
LXXXVII [132].	Explication du précédent chapitre	126.
LXXXVIII [133].	Des pacotilles des matelots	127.
LXXXIX [134].	Des pacotilles frétées	128.
XC [135].	De la marque des marchandises à bord	128.
XCI [136].	De la répartition des matelots	128.
XCII [137].	Du chargement des effets des matelots	128.
XCIII [138].	De la manière de payer les salaires des matelots	129.
XCIV [139].	Où, comment et avec quel argent doivent être payés les matelots.	129.
XCV [140].	Du salaire des matelots dans le cas où le navire seroit vendu sous main	131.
XCVI [141].	Le patron doit donner caution pour les matelots	132.
XCVII [142].	Emploi du salaire du matelot	133.
XCVIII [143].	Des matelots qui plaident avec le patron	133.
XCIX [144].	Explication du précédent chapitre	133.
C [145].	De la nourriture que le patron doit donner aux matelots	136.
CI [146].	Le patron ne doit pas la nourriture au matelot qui ne couche pas à bord	137.
CII [147].	Le matelot n?est pas tenu d?aller en un lieu périlleux	137.
CIII [148].	Du prêt de matelots à un autre navire	137.
CIV [149].	De ce que le patron recevra des marchands pour la décharge.	138.
CV [150].	Le voyage fait, le matelot est libre	138.
CVI [151].	Du cas où le navire est vendu en pays de Chrétiens	138.
CVII [152].	Du cas où le navire est vendu en pays de Sarrasins	139.
CVIII [153].	Du matelot qui a peur	139.
CIX [154].	Comment le matelot une fois enrôlé est obligé	139.
CX [155].	A quels services est obligé le matelot	140.
CXI [156].	Motifs pour lesquels un matelot peut s?excuser après s?être enrôlé	141.
CXII [157].	De matelot qui fuira	141.
CXIII [158].	Correction du précédent chapitre	142.
CXIV [159].	De la remorque doeun autre navire	143.
CXV [160].	Des objets trouvés en mer, et du matelot qui va au mille	143.
CXVI [161].	Obligations du patron envers le matelot	144.
CXVII [162].	Comment le matelot doit obéir au patron ou au contre-maître	145.
CXVIII [163].	Du matelot qui aura une querelle avec son patron	145.
CXIX [164].	Du matelot qui dans sa colère frappera son patron	145.
CXX [165].	Comment le matelot doit supporter son patron	146.
CXXI [166].	Du matelot qui ira à terre	146.
CXXII [167].	Du matelot qui volera	146.
CXXIII [168].	Du matelot qui jettera malicieusement des vivres	147.
CXXIV [169].	De la peine du matelot qui sort du navire sans permission	147.
CXXV [170].	Du matelot qui se déshabille	148.
CXXVI [171].	Le matelot ne peut s?en aller du navire dès l'instant que l'on commence à le charger	149.
CXXVII [172].	Du matelot qui vend ses armes	149.
CXXVIII [173].	Le matelot ne doit rien tirer du navire sans permission	149.
CXXIX [174].	Le matelot ne doit point coucher à terre	150.
CXXX [175].	Le matelot doit larguer les câbles au navire et appareiller	150.
CXXXI [176].	Du patron de la chaloupe	150.
CXXXII [177].	Le matelot doit aller au moulin	150.
CXXXIII [178].	Des armes du matelot	151.
CXXXIV [179].	Le matelot ne doit pas abandonner le navire	151.
CXXXV [180].	Les matelots doivent délester et lester, charger et décharger	151.
CXXXVI [181].	Les matelots doivent tirer le navire à terre	152.
CXXXVII [182].	Du cas où le matelot envoyé par le patron est pris	152.
CXXXVIII [183].	Du navire frété à un prixconvenu, et à quoi sont tenus les matelots.	153.
CXXXIX [184].	De patron qui s?engage à charger plus qu?il ne pourra	154.
CXL [185].	Du même objet	154.
CXLI [186].	Des marchandises qui seront endommagées sur le tillac	155.
CXLII [187].	Des marchandises embarquées frauduleusement, et de ce qu?on doit en faire en cas de jet	156.
CXLIII [188].	Du radoub, et des apparaux nécessaires au navire frété pour un prix fixe	158.
CXLIV [189].	Du temps que restera de plus le navire frété pour un prix fixe	159.
CXLV [190].	De ce qui doit arriver lorsqu?il manque des apparaux à un navire frété au quintal	159.
CXLVI [191].	Du navire qui ne pourra faire le voyage convenu par empêchement de souverain	160.
CXLVII [192].	Si un navire par empêchement de souverain ne charge pas et va ailleurs	161.
CXLVIII [193].	Comment le patron qui a frété pour un prix fixe est obligé envers les matelots	164.
CXLIX [194].	Obligations du patron de faire le voyage, excepté dans certains cas	164.
CL [195].	Du navire qui, par mauvais temps ou autre accident, échoue à terre	166.
CLI [196].	Du navire chargé qui échoue	168.
CLII [197].	Du déchargement fait, partie avec beau temps, partie avec tempête	170.
CLIII [198].	Des marchandises mouillées par la faute des maîtres de chaloupe.	171.
CLIV [199].	Du maître de chaloupe qui entreprendra de charger ou de décharger à forfait	173.
CLV [200].	Des navires ancrés avant ou après d?autres	174.
CLVI [201].	Du même objet	175.
CLVII [202].	Explication du précédent chapitre	176.
CLVIII [203].	Du mouillage	178.
CLIX [204].	Des locations de futailles	179.
CLX [205].	Des cargaisons de vin	180.
CLXI [206].	De la location d?apparaux	182.
CLXII [207].	Des apparaux empruntés	183.
CLXIII [208].	Comment des apparaux trouvés sur la plage peuvent être pris en cas de besoin	184.
CLXIV [209].	Des apparaux pris ou empruntés	185.
CLXV [210].	Des commandes pour un voyage déterminé	186.
CLXVI [211].	Des empêchemens qui surviennent dans une commande	187.
CLXVII [212].	Explication du précédent chapitre	189.
CLXVIII [213].	De la commande prise comme chose propre	192.
CLXIX [214].	Encore des commandes	192.
CLXX [215].	Des commandes promises	193.
CLXXI [216].	Encore des commandes	193.
CLXXII [217].	Des commandes en argent	194.
CLXXIII [218].	Des commandes de navire	195.
CLXXIV [219].	Du navire donné en commande à l'insu des actionnaires	197.
CLXXV [220].	Des commandes prises en commun ou séparément	198.
CLXXVI [221].	De la commande qui se perdra, et du preneur qui fera faillite	200.
CLXXVII [222].	Du patron qui abandonne le navire pour ses propres affaires	201.
CLXXVIII [223].	Du témoignage des matelots dans les contestations entre le patron et les marchands	202.
CLXXIX [224].	Du témoignage des marchands dans les contestations entre le patron et les matelots	202.
CLXXX [225].	Du témoignage des matelots	203.
CLXXXI [226].	Du salaire du contre-maître ou des matelots qui iront à discrétion	204.
CLXXXII [227].	Des dommages soufferts par manque d?apparaux	205.
CLXXXIII [228].	Du navire qui se perd en pays de Sarrasins	206.
CLXXXIV [229].	Des cas où le patron doit demander permission aux actionnaires pour fréter	207.
CLXXXV [230].	Du rachat ou convention avec un navire armé	208.
CLXXXVI [231].	Du rachat ou convention avec bâtimens armés des ennemis	210.
CLXXXVII [232].	Des marchandises chargées	212.
CLXXXVIII [233].	Des leviers, vases ou grues pris ou loués	216.
CLXXXIX [234].	Du patron qui promettra d?attendre les marchands pour un jour fixe.	216.
CXC [235].	De l'expédition doeun navire promise pour un jour déterminé	217.
CXCI [236].	Du navire qui chargera des jarres	220.
CXCII [237].	Du cas où des jarres se brisent à bord	220.
CXCIII [238].	Du cas où des matelots emmènent le navire sans le consentement du patron	222.
CXCIV [239].	De l'achat des vivres et des choses nécessaires au navire	223.
CXCV [240].	Obligation du patron de rendre compte aux actionnaires à chaque voyage	227.
CXCVI [241].	Comment le patron doit rendre compte, et du cas où il meurt sans le rendre	228.
CXCVII [242].	Explication du précédent chapitre	231.
CXCVIII [243].	Du patron qui veut agrandir son navire	232.
CXCIX [244].	Explication du précédent chapitre	233.
CC [245].	Du radoub doeun navire	237.
CCI [246].	De l'enlèvement des signaux des ancres	240.
CCII [247].	Du navire qui naviguera à la part	241.
CCIII [248].	Des apparaux enlevés par des navires armés	246.
CCIV [249].	De la marchandise mouillée dans un navire qui n?a pas de tillac.	248.
CCV [250].	Du pilote	250.
CCVI [251].	Des sentinelles du navire	252.
CCVII [252].	Des marchandises trouvées	253.
CCVIII [253].	De la convention faite dans un golfe ou en haute mer	256.
CCIX [254].	Des conventions entre le patron, les marchands et les matelots	258.
CCX [255].	Des commandes faites suivant loeusage de la mer	259.
CCXI [256].	Du patron qui vendra le navire à l'insu des actionnaires	260.
CCXII [257].	Des marchandises mises frauduleusement dans un navire	262.
CCXIII [258].	Du cas où un patron donnera à un autre pouvoir de fréter son navire	263.
CCXIV [259].	Du patron qui malgré les marchands remorquera quelque radeau trouvé	265.
CCXV [260].	Du navire frété pour aller charger quelque part	266.
CCXVI [261].	Du marchand qui meurt après avoir affrété un navire en pays étranger

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Jean-Marie Pardessus
Collection	Sciences sociales
Parution	01/02/2020
Nb. de pages	614
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	822g
EAN13	9782329382395