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Une autre justice possible ?
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Une autre justice possible ?

Une autre justice possible ?

La médiation dans tous ses états

Hervé Louveaux, Paul Martens, Pierre-Paul Renson - Collection Lsb. ass.magist

Parution le 20/05/2015

Résumé

Le processus de médiation se développe en Belgique, notamment dans le milieu judiciaire où il est longtemps demeuré méconnu. Il présente de nombreux avantages : la confidentialité, la rapidité, l'efficience en font un outil de plus en plus prisé. S'il a connu ses premiers essors en matière familiale, il tend à se développer dans d'autres matières, spécialement en matière commerciale.

La médiation est un processus volontaire et confidentiel de gestion des conflits. Il passe par une concertation volontaire et très structurée entre des personnes en conflit, processus mené sous la houlette d'un médiateur. Ce dernier est un tiers neutre, indépendant et impartial et son rôle consiste à aider les parties à élaborer elles-mêmes, en toute connaissance de cause, une ou plusieurs solutions à leur différend. L'accord ainsi dégagé doit conduire à une entente équitable qui respecte les besoins de chaque partie.

Il faut toutefois bien distinguer la médiation civile de la médiation pénale, de même que l'on aurait cependant tort de limiter notre regard sur la médiation dans ce qu'elle intéresse le judiciaire. Le terme « médiation » recouvre plusieurs réalités et des médiations extra-judiciaires mais institutionnalisées comme la médiation scolaire et médiation en matière architecturale ou hospitalière.

Les auteurs traitent également de l’arbitrage, processus de règlement des litiges qui se distingue de la médiation essentiellement en ce que le tiers appelé à régler le différend dispose d’un pouvoir décisionnel. Dans ce procédé, le conflit est réglé par un ou plusieurs arbitre(s), choisi(s) et rémunéré(s) par les parties en litige.

Enfin, le droit collaboratif est également abordé ; il connaît des développements récents. Il requiert la présence, aux côtés des parties, d'avocats spécialisés et formés en négociation raisonnée : en ce cas, les parties et leurs conseils recherchent et trouvent ensemble une ou plusieurs solutions au différend, mais sans recourir à l'aide d’un tiers. Le droit collaboratif est également un processus volontaire.

L'auteur - Hervé Louveaux

Licencié en droit fiscal (licence spéciale ULB), chargé de conférences à la Solvay Business School ULB, juge d'instruction au tribunal de première instance de Bruxelles et de Nivelles.

L'auteur - Paul Martens

Président émérite de la Cour constitutionnelle, chargé de cours honoraire à l'Université de Liège et à l'Université libre de Bruxelles.

Autres livres de Paul Martens

L'auteur - Pierre-Paul Renson

Avocat spécialiste en droit des biens, médiateur agréé en matière civile et commerciale, membre de la Commission fédérale de médiation, coordinateur scientifique des formations en médiation au sein d’AVOCATS.BE.

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Larcier
Auteur(s) Hervé Louveaux, Paul Martens, Pierre-Paul Renson
Collection Lsb. ass.magist
Parution 20/05/2015
Couverture Broché
Poids 467g
EAN13 9782804471378

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