Un an de jurisprudence en droit des assurances

Juin 2012 - juin 2013

Sabine Abravanel-Jolly, Axelle Astegiano-La Rizza - Collection Actualité

230 pages, parution le 23/01/2014

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Résumé

L'activité de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation est, majoritairement, occupée par une grande partie du contentieux du droit des assurances. En effet, les contrats d'assurance sont partout, dans la vie privée mais aussi bien sûr dans la vie des affaires, que l'on songe à l'assurance de responsabilité civile, aux assurances de choses, aux assurances construction, aux assurances vie, à l'assurance automobile, aux assurances complémentaire santé, aux assurances groupe, ou plus largement, aux assurances collectives, pour n'en citer que quelques-unes.

Droit vivant par excellence, si de grandes tendances peuvent être dégagées, le contrat et l'appréciation des règles applicables n'en sont pas moins l'objet d'une évolution permanente. Ainsi, au-delà des grands arrêts fondateurs du droit des assurances, la jurisprudence récente n'hésite pas à opérer de nombreux revirements ou à appliquer différemment certaines règles.

Dans ces conditions, établir une photographie à un instant T de la jurisprudence, tout en analysant la pertinence des solutions classiquement retenues, offre une lecture très dynamique du droit des assurances, utile tant à l'universitaire qu'au praticien. Certes, les manuels de droit des assurances sont essentiels pour bien appréhender la matière, mais seule une approche prétorienne permet d'en restituer une vision concrète.

A cet effet, ce travail a été mené à l'aune de la jurisprudence la plus récente (juin 2012 à juin 2013).

L'auteur - Sabine Abravanel-Jolly

Sabine Abravanel-Jolly est maître de conférences, habilitée à diriger des recherches à l'université Jean Moulin Lyon 3, cofondatrice de La Revue numérique en droit des assurances : www.actuassurance.com, directrice de l'Institut des Assurances de Lyon. Elle collabore également au Code des assurances LexisNexis ainsi qu'à diverses publications spécialisées en droit des assurances.

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L'auteur - Axelle Astegiano-La Rizza

Axelle Astegiano-La Rizza est maître de conférences, habilitée à diriger des recherches à l'université Jean Moulin Lyon 3, cofondatrice de La Revue numérique en droit des assurances : www.actuassurance.com, directrice adjointe de l'Institut des Assurances de Lyon. Elle collabore également au Code des assurances LexisNexis ainsi qu'à diverses publications spécialisées en droit des assurances.

Sommaire

Le contentieux du contrat d'assurance
- Le déroulement du contrat
- La déclaration des risques
- La faute intentionnelle du souscripteur
- Les exclusions conventionnelles
- La gestion du sinistre
- La prescription biennale
- La subrogation
Les contentieux spécifiques
- Assurance de personnes : définition des garanties et nature de l'assurance de groupe
- L'assurance de groupe emprunteur
- L'assurance groupe prévoyance santé
- L'assurance-vie
- Les assurances de biens
- L'assurance responsabilité civile
- L'assurance de protection juridique
- L'assurance automobile
- Les fonds de garantie
- L'assurance construction

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LexisNexis
Auteur(s)	Sabine Abravanel-Jolly, Axelle Astegiano-La Rizza
Collection	Actualité
Parution	23/01/2014
Nb. de pages	230
Format	15 x 21
Couverture	Broché
Poids	280g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782711018390
ISBN13	978-2-7110-1839-0