Transmettre, céder ou reprendre une entreprise
Préparation, modalités, aides
Emmanuel Brancaleoni, Frédéric Masquelier - Collection Encyclopédie Delmas
Résumé
Plus de 400 000 entreprises devraient changer de propriétaire dans les prochaines années :c'est pourquoi les pouvoirs publics s'attachent à faciliter ces transmissions et ces reprises et à réduire leur coût fiscal. Ce mouvement ne doit pourtant pas masquer les spécificités de chaque opération en raison des particularités de l'entreprise elle-même, de son histoire, des motivations qui animent le cédant ou le repreneur, de la diversité des modes de transmission offerts, etc.
Ce guide de la transmission d'entreprises s'adresse aussi bien à l'entrepreneur qui prépare sa sortie qu'à celui qui lui succédera aux commandes de l'entreprise. Volontairement didactique, il débute par la préparation de l'opération et la conduite des négociations : comment réaliser un audit de l'entreprise ? Pourquoi recourir aux contrats préparatoires? Comment évaluer le prix de l'entreprise ? Quel sera le sort réservé aux salariés en place ? Quelles sont les démarches à accomplir ? ... Vient ensuite une présentation des techniques, plus ou moins complexes, qui permettront de réaliser la reprise de l'entreprise (cession du fonds de commerce, cession de parts sociales, reprise d'une entreprise en difficulté, transmission à titre gratuit à ses enfants, etc.). La cession et la transmission des entreprises agricoles, artisanales ou libérales font chacune l'objet d'un chapitre autonome. Enfin, sont présentés dans une dernière partie les mécanismes d'accompagnement à la reprise d'entreprises.
Etape après étape, les auteurs - conseillers quotidiens d'entrepreneurs - accompagnent le lecteur dans son projet et sa mise en oeuvre, en multipliant les exemples et conseils et en lui proposant des modèles de clauses ou de contrats. A jour des textes et jurisprudences les plus récents, ce guide intègre les dernières mesures fiscales favorisant l'investissement, notamment la loi Sarkozy du 9 août 2004.
L'auteur - Emmanuel Brancaleoni
Emmanuel Brancaleoni, avocat au Barreau de Nice, est associé au Cabinet DELSOL-LORENZI et associés dont les domaines d'activité privilégiés sont le droit commercial et le droit des sociétés.
L'auteur - Frédéric Masquelier
Frédéric Masquelier, Docteur en droit, est avocat au
barreau de Grasse. Ses domaines d'activité privilégiés sont
le droit commercial et le droit des sociétés.
Autres livres de Frédéric Masquelier
Sommaire
- Caractères généraux
- Motivations et préparation du projet
- Les tiers intervenant lors de la cession de l'entreprise
- Évaluer le prix de l'entreprise
- Les aspects sociaux de la reprise d'entreprise
- Modes de cession de l'entreprise
- Céder un fonds de commerce exploité à titre individuel
- Céder une entreprise exploitée sous forme de société
- Exemples de montages préalables à la reprise ou à la transmission d'une entreprise
- Reprendre une entreprise sur le marché boursier
- Transmettre à titre gratuit
- Faire reprendre une entreprise individuelle par une société créée par le chef d'entreprise
- Les cessions particulières d'entreprises
- Reprise d'une entreprise par ses salariés
- Reprendre une entreprise en difficulté
- Céder ou transmettre une entreprise artisanale
- Céder ou transmettre une entreprise agricole
- Céder ou transmettre une entreprise libérale
- Mécanismes d'accompagnement a la reprise de l'entreprise
- Reprise d'une entreprise par des chômeurs
- L'assurance vie, technique de financement et de protection de l'entreprise
- Aides, prêts et concours particuliers aux entrepreneurs
- Documents de travail
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Delmas |
| Auteur(s) | Emmanuel Brancaleoni, Frédéric Masquelier |
| Collection | Encyclopédie Delmas |
| Parution | 20/04/2005 |
| Nb. de pages | 272 |
| Format | 19,5 x 25 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 550g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782247061051 |
| ISBN13 | 978-2-247-06105-1 |
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