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Traité théorique et pratique d'économie politique. partie pratique ou ergonomie
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Traité théorique et pratique d'économie politique. partie pratique ou ergonomie

Traité théorique et pratique d'économie politique. partie pratique ou ergonomie

Jean-Gustave Courcelle-Seneuil - Collection Sciences sociales

554 pages, parution le 01/03/2020

Résumé

Traité théorique et pratique d'économie politique. Partie pratique, ou Ergonomie / par J.-G. Courcelle-Seneuil...
Date de l'édition originale : 1867

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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L'auteur - Jean-Gustave Courcelle-Seneuil

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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES

CONSIDÉRATIONS PRELIMINAIRES1

ERGONOMIE

LIVRE PREMIER

POLIONOMIE Des attributions du gouvernement.

PREMIÈRE SECTION
DES ATTRIBUTIONS LÉGISLATIVES OU RÉGLEMENTAIRES17
CHAPITRE Ier. - DES RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX DE LA PROPRIÉTÉ EN DEHORS DES CONTRATS18
§ 1. - De la prescription18
§ 2. - De l'expropriation21
§ 3. - Lois constitutives de la famille25
§ 4. - Lois sur les successions et testaments31
§ 5. - Lois agraires et somptuaires42
§ 6. - Des deux droits, l'un civil, l'autre commercial54
§ 7. - Des personnes civiles56
§ 8. - De la propriété des mines62
CHAPITRE II. - LOIS SUR LES CONTRATS. - DE L'ÉCHANGE ET DE L'ACHAT-VENTE65
§ 1. - Des contrats en général65
§ 2. - Des contrats d'échange et d'achat-vente67
§ 3. - Brevets d'invention. -Propriété littéraire et artistique69
§ 4. - Des priviléges et des compagnies privilégiées76
§ 5. - Des monopoles constitués par les lois de douane81
§ 6. - Lois et règlements sur le commerce des grains90
§ 7. - Règlement des marchés. - Répression des fraudes commerciales105
§ 8. - Conclusion109
CHAPITRE III. - LOIS SUR LES CONTRATS. - CONTRAT DE PRESTATION DE TRAVAIL111
§ 1. - De la liberté du travail. - Offices111
§ 2. - Des règlements de fabrique119
§ 3. - Conditions générales du contrat de prestation de travail121
§ 4. - Des lois sur les livrets et sur les coalitions125
§ 5. - De quelques expédients employés pour élever le taux des salaires130
CHAPITRE IV. - LOIS SUR LES CONTRATS. - QUELQUES CONTRATS DE CRÉDIT134
§ 1. - Fermage des biens ruraux134
§ 2. - Loyer des biens urbains142
§ 3. - Du prêt143
§ 4. - De l'exécution des contrats de prêt152
CHAPITRE V. - LOIS SUR LES CONTRATS. - CONTRAT DE SOCIÉTÉ155
§ 1. - De la société conjugale155
§ 2. - Sociétés constituées dans un but industriel157
§ 3. - Des sociétés non industrielles165
§ 4. - Importance de l'esprit d'association166
CHAPITRE VI. - DU MANDAT170
§ 1. - Du mandat contractuel170
§ 2. - Du mandat judiciaire et d'autorité173
SECONDE SECTION.
DES ATTRIBUTIONS EXÉCUTIVES ET ADMINISTRATIVES DU GOUVERNEMENT176
CHAPITRE VII. - JUSTICE, POLICE, DÉFENSE DU TERRITOIRE180
§ 1. - Justice et police180
§ 2. - De la défense du territoire188
CHAPITRE VIII. - DE L'ASSIETTE ET DE LA PERCEPTION DE L'IMPÔT201
§ 1. - Des principes relatifs à l'assiette de l'impôt202
§ 2. - Des effets et de l'incidence de divers impôts208
§ 3. - Quel est le meilleur système d'impôts222
§ 4. - De la perception de l'impôt232
CHAPITRE IX. - DE L'ADMINISTRATION DES FINANCES PUBLIQUES234
§ 1. - Principes généraux234
§ 2. - Des diverses formes d'emprunts publics240
§ 3. - Des marchés sur lesquels se négocient les emprunts publics246
§ 4. - Mode d'émission des titres d'emprunts et des actions des grandes compagnies255
§ 5. - Conclusion259
CHAPITRE X. - DES DÉPENSES NÉCESSAIRES DE GOUVERNEMENT261
§ 1. - Considérations générales261
§ 2. - De l'administration des prisons268
§ 3. - De l'assistance publique274
§ 4. - De l'instruction publique289
CHAPITRE XI. - DES DÉPENSES ET ATTRIBUTIONS FACULTATIVES DE GOUVERNEMENT303
§ 1. - Des dépenses de culte303
§ 2. - Construction et entretien des voies de communication305
§ 3. - Assurances, tontines, caisses d'épargne et de retraite313
§ 4. - Fabrication des monnaies. - Papier-monnaie315
§ 5. - Des émissions de billets de banque332
CHAPITRE XII. - DE L'EMPLOI DE L'AUTORITÉ DANS LES RÉFORMES ÉCONOMIQUES348

LIVRE II

ÉCONOMIQUE Des attributions des particuliers.

CHAPITRE PREMIER. - DES FONCTIONS INDUSTRIELLES RN GÉNÉRAL356
§ 1. - Notions générales sur l'ensemble des arrangements sociaux356
§ 2. - Notions relatives aux fonctions de l'individu et de la famille en général362
CHAPITRE II. - DES FONCTIONS INDUSTRIELLES375
§ 1. - De quelques opinions relatives aux fonctions industrielles376
§ 2. - Du choix d'une profession385
CHAPITRE III. - DE LA GESTION INTÉRIEURE DES ENTREPRISES INDUSTRIELLES391
§ 1. - De l'emploi des capitaux391
§ 2. - De l'emploi du travail401
§ 3. - De la dimension naturelle des entreprises410
CHAPITRE IV. - DE LA MANIÈRE DE COMPTER DANS LA GESTION DES ENTREPRISES414
§ 1. - Du prix de vente415
§ 2. - Du prix de revient418
§ 3. - De la comptabilité422
CHAPITRE V. - DES PROCÉDÉS COMMERCIAUX TENDANT A FACILITER LES ÉCHANGES430
§ 1. - Des crédits aux livres431
§ 2. - Des billets et lettres de change432
§ 3. - Des actions, titres de rente et obligations436
§ 4. - Des banques437
CHAPITRE VI. - DES OPINIONS GÉNÉRALES PROPRES AUX FONCTIONS INDUSTRIELLES446
§ 1. - Des rapports des entrepreneurs entre eux447
§ 2. - Rapports des entrepreneurs avec leurs employés et avec les capitalistes453
§ 3. - Rapports des capitalistes, des employés et ouvriers entre eux456
§ 4. - Rapports des fonctionnaires industriels avec les autres membres de la société458

LIVRE III

ÉKISTIQUE Des déplacements d'hommes et des colonies.

CHAPITRE PREMIER. - DES ÉMIGRATIONS463
§ 1. - Des émigrations individuelles464
§ 2. - Des émigrations collectives466
§ 3. - Des émigrations temporaires469
CHAPITRE II. - DES IMMIGRATIONS471
§ 1. - Des immigrations individuelles471
§ 2. - Des immigrations collectives473
§ 3. - Des immigrations temporaires476
CHAPITRE III. - DE LA COLONISATION479
§ 1. - De la colonisation en général479
§ 2. - Conditions générales nécessaires de la colonisation481
§ 3. - Conditions économiques de la fondation et de la prospérité des colonies484
§ 4. - Causes de décadence des colonies488
§ 5. - Moyens de prévenir les inconvénients signalés493
§ 6. - Colonies dans les pays déjà occupés497
CHAPITRE IV. - DES SOCIÉTÉS HISPANO-AMÉRICAINES500
§ 1. - De la fondation des colonies espagnoles d'Amérique500
§ 2. - Du régime économique des États spanspano-américains505
§ 3. - Des moyens d'améliorer l'état économique des sociétés spanspano-américaines510
INDEX517
FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES.
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Jean-Gustave Courcelle-Seneuil
Collection Sciences sociales
Parution 01/03/2020
Nb. de pages 554
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 757g
EAN13 9782329401041

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