Traité des trois puissances, maritale, paternelle et tutélaire. Tome 2. puissance parternelle

Olivier Jacques Chardon - Collection Sciences sociales

410 pages, parution le 01/04/2020

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Résumé

Traité des trois puissances, maritale, paternelle et tutélaire. Tome second, comprenant la puissance parternelle / par M. Chardon,...
Date de l'édition originale : 1841-1842

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Sommaire

TABLE ANALYTIQUE TRAITÉES DANS LE SECOND VOLUME.

	Pages
PRÉLIMINAIRES, division principale	1

Chapitre Ier.

Puissance paternelle jusqu à la puberté des enfants

SECTION Ire.

Obligation des pères et mères jusqu'à cette époque

SECTION II.

Leurs droits sur la personne de leurs enfants	17
§. 1er. Droits du père légitime	25
§. 2. Droits de la mère légitime	47
§. 3. Droits des pères et mères des enfants naturels	66

SECTION III.

§. 1er. Caractères de loeusufruit paternel	85
§. 2. Qui peut prétendre à cet usufruit	99
§. 3. Son étendue et ses limites	102
§. 4. Ses conditions et ses charges	123
§. 5. Causes qui le font cesser	136

Chapitre II.

Puissance paternelle après la puberté des enfants, jusqu'à leur majorité

147

SECTION Ire

Emancipation

148

SECTION II.

Mariage

161

Chapitre III.

Puissance paternelle après la majorité des enfants	191
§. 1er. Devoirs des pères et mères envers leurs enfants majeurs	192
§. 2. Leurs droits lorsque ces enfants veulent se marier	217
§. 3. Devoirs des enfants envers leurs père et mère tombés dans l'infortune	262

ADDITION AU PREMIER VOLUME CONTENANT LA PUISSANCE MARITALE.

Hypothèque légale	291
§. 1r. Règles communes à toutes les femmes mariées	292
§. 2. Règles particulières au régime de la communauté	349
§. 3. Règles particulières au régime dotal	353
§. 4. Femme du commerçant	366
§. 5. Femme étrangère	373

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Olivier Jacques Chardon
Collection	Sciences sociales
Parution	01/04/2020
Nb. de pages	410
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	562g
EAN13	9782329407579