Traité des injures dans l'ordre judiciaire, avec la jurisprudence du petit-criminel
François Dareau - Collection Sciences sociales
542 pages, parution le 01/04/2021
Résumé
Traité des injures dans l'ordre judiciaire , ouvrage qui renferme particulièrement la jurisprudence du petit-criminel. Par Me F. Dareau,...
Date de l'édition originale : 1775
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1775
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Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
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Sommaire
TABLE DES CHAPITRES Contenus en cet Ouvrage.
| DÉFINITION de l'Injure. | Page 1 |
| CHAP. I. Des différentes espèces d'injures. | 2 |
| SECT. I. Des Injures verbales. | 4 |
| Calomnie. | 5 |
| Médisance. | 18 |
| Imprécations, menaces, dérisions. | 25 |
| Reproches, mépris, indiscrétions, faux soupçons, imprudence, impolitesse. | 26 |
| SECT. II. Des Injures par écrit. | 34 |
| SECT. III. Des Injures par action, ou voies de fait. | 68 |
| SECT. IV. Des Injures par omission. | 92 |
| CHAP. II. Des Injures publiques. | 96 |
| SECT. I. Des Injures envers la Divinité. | 97 |
| Blasphême. | 101 |
| Sacrilége. | 116 |
| Irrévérences. | 118 |
| Sortilége. | 120 |
| Hérésie. | 120 |
| SECT. II. Des injures envers le Souverain. | 121 |
| SECT. II Des injures contre les bonnes moeurs | 129 |
| CHAP. III. Des Injures entre Particuliers, par la qualité des personnes entr'elles. | 139 |
| SECT. I. Des Injures concernant les Ecclésiastiques. | 140 |
| DISTINCT. PREM. Des Injures entre Ecclésiastiques. | 141 |
| DISTINCT. DEUXIÉME. Des injures des Eccléisiastiques vis-à-vis les Gens du monde. | 156 |
| DIST. TROISIÉME. Des Injures des gens du monde vis - à- vis des Ecclésiatiques. | 160 |
| SECT. II. Des Injures concernant les Gentilshommes, les gens de Guerre les gens de Robe. | 162 |
| Gentilshommes. | 162 |
| Gens de Guerre. | 182 |
| Gens de Robe. | 187 |
| SECT. III. Des Injures concernant les Magistrats et Officiers de Justice. | 194 |
| . SECT. IV. Des Injures concernant les Avocats, les Procureurs les Ministres inférieurs de Justice. | 221 |
| Avocats. | 222 |
| Procureurs. | 235 |
| Greffiers. | 236 |
| Commissaires. | 237 |
| Huissiers. | 238 |
| SECT. V. Des Injures concernant les Commis et Employés dans les Fermes ou Affaires du Roi. | 245 |
| SECT. VI. Des Injures concernant les Gens de Lettres. | 249 |
| Anecdotes Littéraires. | 260 |
| SECT. VII. Des Injures concernant les Citoyens distingués. | 286 |
| SECT. VIII. Des Injures concernant ceux qu'on appelle simples Bourgeois. | 289 |
| SECT. IX. Des Injures concernant les Gens du Peuple. | 291 |
| SECT. X. Des Injures concernant les personnes du sexe. | 294 |
| Sédution envers les personnes du sexe. | 301 |
| Injures des personnes du sexe envers les Particuliers et entre elles-mêmes. | 321 |
| CHAP. IV. Des Injures entre Particuliers par le rapport des personnes entre elles. | 326 |
| SECT. I. Des Injures entre le mari et la femme. | 326 |
| Choses à considérer en fait de séparation entre mari et femme. | 336 |
| Adultère. | 338 |
| SECT. II. Des Injures entre le pere et les enfans. | 352 |
| SECT. III. Des Injures entre les Maîtres les Domestiques. | 363 |
| SECT. IV. Des Injures entre le Seigneur et son Vassal. | 370 |
| SECT. V. Des Injures entre les Supérieurs et leurs dépendans. | 380 |
| SECT. VI. Des Injures entre parens et alliés. | 383 |
| SECT. VII. Des Injures entre jeunes gens. | 386 |
| CHAP, V. De ce qui constitue une injure grave ou légère. | 388 |
| CHAP. VI. De l'Action pour fait d'injures. | 394 |
| Injures principales. | 402 |
| Injures incidentes. | 403 |
| Police. | 407 |
| CHAP. VII. Des personnes qui peuvent intenter l'action en injures. | 408 |
| CHAP. VIII. Des personnes contre lesquelles on peut intenter l'action en injures. | 418 |
| CHAP. IX. Des personnes qui ne peuvent, et de celles contre lesquelles on ne peut intenter l'action en injures. | 428 |
| CHAP. X. Des moyens à proposer contre l'action en injures. | 437 |
| SECT. I. Des fins de non-recevoir. | 437 |
| SECT. II Des exceptions en fait d'injures. | 451 |
| SECT. III. Des excuses en fait d'injures. | 461 |
| CHAP. XI. De la réparation des Injures. | 464 |
| SECT. I. Des réparations volontaires. | 465 |
| SECT. II Des réparations judiciaires. | 473 |
| Observations. | 476 |
| CHAP. XII. De l'exécution des Jugemens en fait d'Injures. | 482 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | François Dareau |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/04/2021 |
| Nb. de pages | 542 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 738g |
| EAN13 | 9782329606651 |
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