Traité des droits appartenans aux seigneurs sur les biens possédés en roture
Preudhomme - Collection Sciences sociales
Résumé
Date de l'édition originale : 1781
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Sommaire
TABLE DES LIVRES ET CHAPITRES DU PRÉSENT TRAITÉ.
LIVRE PREMIER.
DES ROTURES.
CHAPITRE I. INTRODUCTION, | page 1 |
CHAP. II. Ce que c'est que la Roture, | 7 |
CHAP. III. Si tous les héritages sont en roture, | 10 |
CHAP. IV. De la Seigneurie sur les Rotures, | 11 |
CHAP. V. De la Seigneurie directe et utile, | 17 |
CHAP. VI. Du Seigneur censuel, et des droits qu'il peut exercer sur les immeubles en roture, | 18 |
CHAP. VII. Des obligations des propriétaires des biens en roture, | 20 |
CHAP. VIII. Ce qu'il faut faire pour connoître si un héritage est ou roture, | 24 |
CHAP. IX. Si les Roturiers peuvent posséder des biens en fiefs, | 26 |
CHAP. X. Des obligations du Roturier qui possede des fiefs, avec la maniere de régler les droits des francs-fiefs, | 28 |
LIVRE SECOND.
DU CENS.
CHAPITRE I. CE que c'est que le Cens, | page 37 |
CHAP. II. Si un Seigneur peut prescrire le cens contre un autre Seigneur, | 42 |
CHAP. III. Si le Cens peut se prescrire, dans sa quotité et dans sa qualité, par le détenteur de l'héritage à cens, | page 45 |
CHAP. IV. Si le Seigneur a droit de seigneurie sur tous les héritages qui sont dans l'étendue de son territoire, | 49 |
CHAP. V. Si un Seigneur peut faire mesurer toutes les pieces de terre de ses censitaires, et s'emparer de ce qu'ils ont au-delà de la continence portée dans les anciennes reconnoissances de la censive, | 56 |
CHAP. VI. Si le Seigneur peut s'emparer des terres abandonnées, | 67 |
CHAP. VII. Comment le propriétaire d'un héritage à cens peut le reprendre, quand le seigneur s'en est emparé, | 69 |
CHAP. VIII. Si le Seigneur peut rentrer dans l'héritage, faute de payer le cens, | 71 |
CHAP. IX. Si le Seigneur peut saisir les fruits de l'héritage, faute de paiement de la censive, | 73 |
CHAP. X. Si le Seigneur doit s'opposer au décret pour les droits seigneuriaux et le cens qui lui sont dus, | 79 |
CHAP. XI. Si le propriétaire ou détenteur d'un immeuble à cens peut l'abandonner en paiement du cens, | 81 |
CHAP. XII. Si les héritages donnés à cens peuvent être vendus sans le consentement du seigneur, | 84 |
CHAP. XIII. Si un héritage donné à cens peut être donné à un autre cens, | 86 |
CHAP. XIV. Comment le Cens se prouve, | 88 |
CHAP. XV. Comment le Cens se partage, | 92 |
CHAP. XVI. Si le Cens se peut racheter, | 94 |
CHAP. XVII. Des baux à Cens, Rente ou Champart, | 95 |
CHAP. XVIII. Des Privileges du Cens, Rente ou Champart seigneurial, | 98 |
CHAP. XIX. Si le propriétaire de l'héritage à cens peut refuser le paiement de la censive, pour cause de stérilité, | 103 |
CHAP. XX. Pardevant quel juge le Seigneur doit se pourvoir pour le paiement de ses droits, | 105 |
CHAP. XXI. Si le Cens est divisible, | page 107 |
CHAP. XXII. Si le Cens est requérable, | 112 |
CHAP. XXIII. Si le Cens est meuble ou immeuble, | 114 |
CHAP. XXIV. Si le Cens est propre, acquêt ou conquit, | 116 |
CHAP. XXV. Comment le paiement du Cens doit être prouvé, | 118 |
CHAP. XXVI. Dans quel tems le Cens doit être payé, | 120 |
CHAP. XXVII. En quelle espece le Cens doit être payé, | 121 |
CHAP. XXVIII. En quel lieu le Cens doit être payé, | 124 |
CHAP. XXIX. A qui le Cens doit être payé, | 125 |
CHAP. XXX. Par qui le Cens doit être payé, | 127 |
CHAP. XXXI. Sur quel pied le Cens doit être payé, | 129 |
CHAP. XXXII. Combien d'années d'arrérages de censive peut-on demander, | 130 |
CHAP. XXXIII. De l'amende, faute de payer le Cens, | 132 |
LIVRE TROISIEME.
DES LODS ET VENTES.
CHAPITRE I. Ce que c'est que Lods et Ventes, | page 137 |
CHAP. II. Si les Lods et Ventes se paient entre co-seigneurs, | 141 |
CHAP. III. Si le Seigneur est recevable à demander les Lods et Ventes après avoir reçu la censive, | 143 |
CHAP. IV. Quelle Coutume il faut suivre pour le paiement des droits de Lods et Ventes, | 144 |
CHAP. V. Comment les Lods et Ventes doivent se percevoir, | 144 |
CHAP. VI. Si les droits de Lods et Ventes sont réels, | 147 |
CHAP. VII. En quel cas les Lods et Ventes sont dus, | 149 |
CHAP. VIII. Comment les droits de Lods et Ventes doivent être perçus quand on a vendu plusieurs héritages par le même contrat, | 151 |
CHAP. IX. Comment les droits de Lods et Ventes se doivent prendre quand l'acquéreur a acquis les fruits avec l'héritage | page 154 |
CHAP. X. Sur quel pied les droits de Lods et Ventes doivent être payés | 156 |
CHAP. XI. De quel jour les droits sont dus, | 158 |
CHAP. XII. Dans quel tems les droits doivent être payés, | 160 |
CHAP. XIII. Par qui les droits de Lods et Ventes doivent être payés, | 162 |
CHAP. XIV. De la perception particuliere des droits seigneuriaux sur les immeubles situés dans le domaine du Roi, | 166 |
CHAP. XV. A qui les Droits seigneuriaux doivent être payés, | 173 |
CHAP. XVI. Comment le Seigneur peut se faire payer des droits de Lods et Ventes, | 177 |
CHAP. XVII. Si le Seigneur peut prétendre des droits seigneuriaux autant de fois que le même héritage est vendu dans le courant de l'année, | 181 |
CHAP. XVIII. S'il est dû des droits pour une vente faite par quelqu'un qui a vendu un héritage qui ne lui appartient pas, | 183 |
CHAP. XIX. Si le Seigneur qui a acquis une terre peut demander les droits qui sont dus avant son acquisition, | 184 |
CHAP. XX. Si le Seigneur peut céder ses droits à un autre, | 186 |
CHAP. XXI. Si le Seigneur peut composer des droits seigneuriaux, | 188 |
CHAP. XXII. Si les droits de Lods et Ventes se peuvent prescrire, | 191 |
CHAP. XXIII. Si l'acquéreur d'un héritage peut le céder à un autre, sans payer de droits, | 196 |
CHAP. XXIV. Quels droits sont dus par gens d'église et de main-morte, | 200 |
CHAP. XXV. S'il est dû des droits pour une mutation de bénéfice, | 221 |
CHAP. XXVI. S'il est dû des droits pour une promesse de vendre, | page 223 |
CHAP. XXVII. Quels droits sont dus pour la vente d'un immeuble, | 224 |
CHAP. XXVIII. S'il est dû des droits pour la vente d'un franc-aleu, | 231 |
CHAP. XXIX. Quels droits sont dus pour une adjudication par décret forcé, | 232 |
CHAP. XXX. Si doubles droits sont dus quand l'acquéreur d'un héritage le fait décréter sur lui, et qu'il s'en rend adjudicataire, | 234 |
CHAP. XXXI. S'il est au choix du seigneur de prendre les droits sur le montant de l'adjudication, ou sur le pied du prix du contrat, | 238 |
CHAP. XXXII. Si les droits de Lods et Ventes sont purgés par le décret, | 240 |
CHAP. XXXIII. S'il est dû des droits de Lods et Ventes, quand un héritage est donné à rente rachetable, | 241 |
CHAP. XXXIV. S'il est dû des droits pour un héritage donné à rente fonciere non rachetable, | 244 |
CHAP. XXXV. S'il est dû des droits pour un bail à vie, | 250 |
CHAP. XXXVI. S'il est dû des droits pour un bail à surcens, | 252 |
CHAP. XXXVII. S'il est dû des droits pour une donation, | 254 |
CHAP. XXXVIII. S'il est dû des droits pour une donation faite pour causes pieuses, | 267 |
CHAP. XXXIX. S'il est dû des droits pour la donation ou pour la remise des biens confisqués, | 268 |
CHAP. XL. S'il est dû des droits pour un héritage donné en engagement, | 269 |
CHAP. XLI. S'il est dû des droits pour un héritage donné en paiement, | 270 |
CHAP. XLII. S'il est dû des droits par les donataires et légataires, | 277 |
CHAP. XLIII. Si le Seigneur doit à son fermier des Lods et Ventes, pour raison des acquisitions faites dans sa mouvance, qu'un autre acquéreur auroit payés, | page 278 |
CHAP. XLIV. S'il est dû des droits pour un héritage retiré par retrait lignager, | 283 |
CHAP. XLV. S'il est dû des droits pour vente d'usufruit, | 285 |
CHAP. XLVI. Sir l'héritier bénéficiaire doit des droits à cause de l'immeuble de la succession dont il est adjudicataire, | 288 |
CHAP. XLVII. S'il est dû des droits pour la vente de ceux que l'on a dans une succession, | 289 |
CHAP. XLVIII. S'il est dû des droits pour une succession | 291 |
CHAP. XLIX. S'il est des droits pour un héritage donné à la veuve pour lui tenir lieu des reprises qui lui appartiennent, | 293 |
CHAP. L. S'il est dû des droits pour la constitution ou libération d'une servitude, | 296 |
CHAP. LI. S'il est dû des droits d'une vente pour l'utilité publique, | 297 |
CHAP. LII. S'il est dû des droits pour vente sous condition, | 298 |
CHAP. LIII. S'il est dû des droits pour un bail à ferme, | 300 |
CHAP. LIV. Quels droits sont dus pour un bail emphytéotique, | 301 |
CHAP. LV. S'il est dû des droits pour une vente à faculté de réméré, | 303 |
CHAP. LVI. S'il est dû des droits pour la constitution d'une rente sur un héritage, | 315 |
CH AP. LVII. S'il est dû des droits pour vente de bois taillis et de haute-futaie | 317 |
CHAP. LVIII. S'il est dû des droits pour un déguerpissement, | 319 |
CHAP. LIX. S'il est dû des droits pour vente de fruits, | 322 |
CHAP. LX. S'il est dû des droits pour la vente de bâtimens, | page 324 |
CHAP. LXI. S'il est dû des droits pour un partage, | 326 |
CHAP. LXII. S'il est dû des droits pour un héritage adjugé par licitation, | 330 |
CHAP. LXIII. S'il est dû des droits pour un échange, | 337 |
CHAP. LXIV. S'il est dû des droits pour une transaction, | 343 |
CHAP. LXV. S'il est dû des droits pour un contrat nul, | 346 |
CHAP. LXVI. Quels droits sont dus pour la résolution d'un contrat, | 348 |
CHAP. LXVII. S'il est dû des droits pour une vente cassée, | 354 |
CHAP. LXVIII. S'il est dû des droits pour le résiliement d'un contrat, | 355 |
CHAP. LXIX. En quel cas les droits peuvent être répétés contre le seigneur, | 357 |
CHAP. LXX. De l'amende faute de payer les droits seigneuriaux, | 360 |
LIVRE QUATRIEME. DE L'EXHIBITION DU CONTRAT.
CHAPITRE I. Si le nouveau propriétaire d'un héritage en roture doit instruire le seigneur de son acquisition, | page 367 |
CHAP. II. Par qui l'exspanbition du contrat doit être faite, | 369 |
CHAP. III. A qui l'acquéreur doit exspanber son contrat, | 372 |
CHAP. IV. Dans quel tems l'acquéreur doit exspanber son contrat au seigneur, | 375 |
CHAP. V. Si le seigneur peut obliger L'acquéreur à affirmer le prix de son contrat, | 379 |
CHAP. VI. Pendant combien de tems le seigneur peut garder le contrat de l'acquéreur, | 381 |
LIVRE CINQUIEME. DE LA SAISINE ET DESSAISINE.
CHAPITRE I. CE que c'est que Saisine et Dessaisine, | page 383 |
CHAP. II. Si la jouissance équipolle à la Saisine, | 386 |
CHAP. III. En quel cas la Saisine doit être prise, | 389 |
CHAP. IV. Dans quel tems la Saisine doit être prise, | 391 |
CHAP. V. En quel lieu la saisine doit être prise, | 392 |
CHAP. VI. Si le premier ensaisiné emporte l'héritage, | 394 |
CHAP. VII. Comment la Saisine doit être faite, | 396 |
CHAP. VIII. Si la Saisine peut être accordée avant le paiement des droits de lods et ventes, | 398 |
CHAP. IX. Si le refus vaut saisine, | 400 |
LIVRE SIXIEME.
DES ECROUX, RECONNOISSANCES DU CENS, PAPIERS TERRIERS ET CUEILLOIRS.
CHAPITRE I. CE que c'est qu'un Ecrou, | page 403 |
CHAP. II. Ce que c'est que la reconnoissance du cens, et comment elle doit être faite, | 405 |
CHAP. III. Ce que doit contenir la reconnoissance de la censive, | 407 |
CHAP. IV. En quel cas les reconnoissances de la censive doivent être faites, | 410 |
CHAP. V. Par qui les reconnoissances de la censive doivent être données, | 411 |
CHAP. VI. Dans quel tems les reconnoissances de la censive doivent être données, | 415 |
CHAP. VII. Ce que le seigneur doit faire pour obliger ses censitaires à le reconnoître, | page 417 |
CHAP. VIII. Aux dépens de qui les déclarations des immeubles et les reconnoissances de la seigneurie doivent être faites, | 419 |
CHAP. IX. Des Terriers, et en quels cas les Seigneurs ont intérêt d'en faire, | 422 |
CHAP. X. Comment il faut procéder à un Papier terrier, | 425 |
CHAP. XI. Des Cueilloirs, | 434 |
LIVRE SEPTIEME.
DE LA SAISIE CENSUELLE.
CHAPITRE I. CE que c'est que la Saisie censuelle; pour quelle cause et dans quel tems doit être faite, | page 437 |
CHAP. II. Qui sont ceux qui peuvent saisir, | 442 |
CHAP. III. Des formalités de la Saisie censuelle, | 446 |
CHAP. IV. Que doit faire le seigneur après la saisie | 456 |
CHAP. V. Combien dure la Saisie censuelle, | 460 |
CHAP. VI. Si la Saisie censuelle produit au Seigneur l'avantage d'appliquer les fruits saisis à son profit, | 462 |
CHAP. VII. Comment on peut se pourvoir contre la Saisie censuelle, | 463 |
CHAP. VIII. Si le Seigneur, après une Saisie censuelle, peut se mettre en possession de l'immeuble, quand personne ne se présente pour demander la main-levée de la Saisie, | 470 |
CHAP. IX. Comment le propriétaire peut reprendre son héritage, quand le Seigneur s'en est mis en possession après la Saisie, | 472 |
LIVRE HUITIEME. DU RETRAIT CENSUEL.
CHAPITRE I. CE que c'est que le Retrait censuel, et à qui ce droit appartient, | page 473 |
CHAP. II. En quel cas on peut exercer le Retrait censuel, | 478 |
CHAP. III. Contre qui le Retrait censuel doit être exercé, | 480 |
CHAP. IV. Dans quel tems le Retrait censuel doit être exercé, | 483 |
CHAP. V. Quels sont les immeubles sujets au retrait censuel, | 487 |
CHAP. VI. Si le Retrait censuel est préférable au Retrait lignager, | 490 |
CHAP. VII. Si le Seigneur peut céder son droit de Retrait censuel, | 492 |
CHAP. VIII. Si le Seigneur peut exercer le Retrait après avoir reçu les droits, | 493 |
CHAP. IX. Des formalités du Retrait censuel, | 499 |
CHAP. X. Si le Seigneur qui a retiré un immeuble, peut prétendre les fruits qui en proviennent, | 509 |
CHAP. XI. Des obligations du Seigneur qui a usé du Retrait, | 512 |
LIVRE NEUVIEME.
DU CHAMPART.
CHAPITRE I. CE que c'est que le Champart, | page 515 |
CHAP. II. Sur quoi le Champart se perçoit, | 518 |
CHAP. III. Si le Champart doit être perçu avant la dîme, | 520 |
CHAP. IV. Par qui le Champart doit être payé, | page 522 |
CHAP. V. Si les détenteurs des héritages sont obligés d'avertir avant l'enlevement de la récolte, | 524 |
CHAP. VI. A qui le Champart doit être payé, | 526 |
CHAP. VII. Sur quel pied le Champart doit être payé, | 528 |
CHAP. VIII. Si le Champart est portable, | 530 |
CHAP. IX. Combien on peut demander d'années d'arrérages du Champart, | 532 |
CHAP. X. Si le Champart peut se prescrire, | 533 |
CHAP. XI. S'il faut s'opposer au décret pour le Champart, | 534 |
CHAP. XII. Si le Champart emporte lods et ventes, | 536 |
CHAP. XIII. Si le propriétaire d'un héritage à Champart peut le changer de nature, | 537 |
CHAP. XIV. Si le Seigneur peut rentrer dans l'héritage qu'il a donné à Champart, | 540 |
LIVRE DIXIEME.
DU FRANC-ALEU.
CHAPITRE I. CE que c'est que le Franc-aleu, | page 542 |
CHAP. II. S'il y a des héritages présumés être tenus en Franc-aleu, | 543 |
CHAP. III. Si le Franc-aleu se peut acquérir par une possession immémoriale, | 545 |
CHAP IV. Si la preuve d'une possession immémoriale de tenir un héritage en Franc-aleu est recevable, pag. | 547 |
CHAP. V. Si un héritage en Franc-aleu est sujet au droit de justice | 549 |
CHAP. VI. Si on peut donner un héritage en Franc-aleu, | 550 |
CHAP. VII. Des obligations du détenteur d'un héritage en Franc-aleu, | page 552 |
CHAP. VIII. Comment le Franc-aleu se partage, | 554 |
CHAP. IX. Si le Franc-aleu est sujet au retrait féodal, censuel ou lignager, | 555 |
CHAP. X. Ce que le détenteur d'un héritage en Franc-aleu doit faire quand son héritage est saisi à la requête du Seigneur, | 558 |
Fin de la Table des Livres & des Chapitres. |
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Hachette |
Auteur(s) | Preudhomme |
Collection | Sciences sociales |
Parution | 01/01/2020 |
Nb. de pages | 658 |
Format | 15.6 x 23.4 |
Couverture | Broché |
Poids | 893g |
EAN13 | 9782329371627 |
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