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Traité des droits appartenans aux seigneurs sur les biens possédés en roture
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Traité des droits appartenans aux seigneurs sur les biens possédés en roture

Traité des droits appartenans aux seigneurs sur les biens possédés en roture

Preudhomme - Collection Sciences sociales

658 pages, parution le 01/01/2020

Résumé

Traité des droits appartenans aux seigneurs sur les biens possédés en roture ... par M. Preudhomme,...
Date de l'édition originale : 1781

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES LIVRES ET CHAPITRES DU PRÉSENT TRAITÉ.

LIVRE PREMIER.

DES ROTURES.

CHAPITRE I. INTRODUCTION,page 1
CHAP. II. Ce que c'est que la Roture,7
CHAP. III. Si tous les héritages sont en roture,10
CHAP. IV. De la Seigneurie sur les Rotures,11
CHAP. V. De la Seigneurie directe et utile,17
CHAP. VI. Du Seigneur censuel, et des droits qu'il peut exercer sur les immeubles en roture,18
CHAP. VII. Des obligations des propriétaires des biens en roture,20
CHAP. VIII. Ce qu'il faut faire pour connoître si un héritage est ou roture,24
CHAP. IX. Si les Roturiers peuvent posséder des biens en fiefs,26
CHAP. X. Des obligations du Roturier qui possede des fiefs, avec la maniere de régler les droits des francs-fiefs,28

LIVRE SECOND.

DU CENS.

CHAPITRE I. CE que c'est que le Cens,page 37
CHAP. II. Si un Seigneur peut prescrire le cens contre un autre Seigneur,42
CHAP. III. Si le Cens peut se prescrire, dans sa quotité et dans sa qualité, par le détenteur de l'héritage à cens,page 45
CHAP. IV. Si le Seigneur a droit de seigneurie sur tous les héritages qui sont dans l'étendue de son territoire,49
CHAP. V. Si un Seigneur peut faire mesurer toutes les pieces de terre de ses censitaires, et s'emparer de ce qu'ils ont au-delà de la continence portée dans les anciennes reconnoissances de la censive,56
CHAP. VI. Si le Seigneur peut s'emparer des terres abandonnées,67
CHAP. VII. Comment le propriétaire d'un héritage à cens peut le reprendre, quand le seigneur s'en est emparé,69
CHAP. VIII. Si le Seigneur peut rentrer dans l'héritage, faute de payer le cens,71
CHAP. IX. Si le Seigneur peut saisir les fruits de l'héritage, faute de paiement de la censive,73
CHAP. X. Si le Seigneur doit s'opposer au décret pour les droits seigneuriaux et le cens qui lui sont dus,79
CHAP. XI. Si le propriétaire ou détenteur d'un immeuble à cens peut l'abandonner en paiement du cens,81
CHAP. XII. Si les héritages donnés à cens peuvent être vendus sans le consentement du seigneur,84
CHAP. XIII. Si un héritage donné à cens peut être donné à un autre cens,86
CHAP. XIV. Comment le Cens se prouve,88
CHAP. XV. Comment le Cens se partage,92
CHAP. XVI. Si le Cens se peut racheter,94
CHAP. XVII. Des baux à Cens, Rente ou Champart,95
CHAP. XVIII. Des Privileges du Cens, Rente ou Champart seigneurial,98
CHAP. XIX. Si le propriétaire de l'héritage à cens peut refuser le paiement de la censive, pour cause de stérilité,103
CHAP. XX. Pardevant quel juge le Seigneur doit se pourvoir pour le paiement de ses droits,105
CHAP. XXI. Si le Cens est divisible,page 107
CHAP. XXII. Si le Cens est requérable,112
CHAP. XXIII. Si le Cens est meuble ou immeuble,114
CHAP. XXIV. Si le Cens est propre, acquêt ou conquit,116
CHAP. XXV. Comment le paiement du Cens doit être prouvé,118
CHAP. XXVI. Dans quel tems le Cens doit être payé,120
CHAP. XXVII. En quelle espece le Cens doit être payé,121
CHAP. XXVIII. En quel lieu le Cens doit être payé,124
CHAP. XXIX. A qui le Cens doit être payé,125
CHAP. XXX. Par qui le Cens doit être payé,127
CHAP. XXXI. Sur quel pied le Cens doit être payé,129
CHAP. XXXII. Combien d'années d'arrérages de censive peut-on demander,130
CHAP. XXXIII. De l'amende, faute de payer le Cens,132

LIVRE TROISIEME.

DES LODS ET VENTES.

CHAPITRE I. Ce que c'est que Lods et Ventes,page 137
CHAP. II. Si les Lods et Ventes se paient entre co-seigneurs,141
CHAP. III. Si le Seigneur est recevable à demander les Lods et Ventes après avoir reçu la censive,143
CHAP. IV. Quelle Coutume il faut suivre pour le paiement des droits de Lods et Ventes,144
CHAP. V. Comment les Lods et Ventes doivent se percevoir,144
CHAP. VI. Si les droits de Lods et Ventes sont réels,147
CHAP. VII. En quel cas les Lods et Ventes sont dus,149
CHAP. VIII. Comment les droits de Lods et Ventes doivent être perçus quand on a vendu plusieurs héritages par le même contrat,151
CHAP. IX. Comment les droits de Lods et Ventes se doivent prendre quand l'acquéreur a acquis les fruits avec l'héritagepage 154
CHAP. X. Sur quel pied les droits de Lods et Ventes doivent être payés156
CHAP. XI. De quel jour les droits sont dus,158
CHAP. XII. Dans quel tems les droits doivent être payés,160
CHAP. XIII. Par qui les droits de Lods et Ventes doivent être payés,162
CHAP. XIV. De la perception particuliere des droits seigneuriaux sur les immeubles situés dans le domaine du Roi,166
CHAP. XV. A qui les Droits seigneuriaux doivent être payés,173
CHAP. XVI. Comment le Seigneur peut se faire payer des droits de Lods et Ventes,177
CHAP. XVII. Si le Seigneur peut prétendre des droits seigneuriaux autant de fois que le même héritage est vendu dans le courant de l'année,181
CHAP. XVIII. S'il est dû des droits pour une vente faite par quelqu'un qui a vendu un héritage qui ne lui appartient pas,183
CHAP. XIX. Si le Seigneur qui a acquis une terre peut demander les droits qui sont dus avant son acquisition,184
CHAP. XX. Si le Seigneur peut céder ses droits à un autre,186
CHAP. XXI. Si le Seigneur peut composer des droits seigneuriaux,188
CHAP. XXII. Si les droits de Lods et Ventes se peuvent prescrire,191
CHAP. XXIII. Si l'acquéreur d'un héritage peut le céder à un autre, sans payer de droits,196
CHAP. XXIV. Quels droits sont dus par gens d'église et de main-morte,200
CHAP. XXV. S'il est dû des droits pour une mutation de bénéfice,221
CHAP. XXVI. S'il est dû des droits pour une promesse de vendre,page 223
CHAP. XXVII. Quels droits sont dus pour la vente d'un immeuble,224
CHAP. XXVIII. S'il est dû des droits pour la vente d'un franc-aleu,231
CHAP. XXIX. Quels droits sont dus pour une adjudication par décret forcé,232
CHAP. XXX. Si doubles droits sont dus quand l'acquéreur d'un héritage le fait décréter sur lui, et qu'il s'en rend adjudicataire,234
CHAP. XXXI. S'il est au choix du seigneur de prendre les droits sur le montant de l'adjudication, ou sur le pied du prix du contrat,238
CHAP. XXXII. Si les droits de Lods et Ventes sont purgés par le décret,240
CHAP. XXXIII. S'il est dû des droits de Lods et Ventes, quand un héritage est donné à rente rachetable,241
CHAP. XXXIV. S'il est dû des droits pour un héritage donné à rente fonciere non rachetable,244
CHAP. XXXV. S'il est dû des droits pour un bail à vie,250
CHAP. XXXVI. S'il est dû des droits pour un bail à surcens,252
CHAP. XXXVII. S'il est dû des droits pour une donation,254
CHAP. XXXVIII. S'il est dû des droits pour une donation faite pour causes pieuses,267
CHAP. XXXIX. S'il est dû des droits pour la donation ou pour la remise des biens confisqués,268
CHAP. XL. S'il est dû des droits pour un héritage donné en engagement,269
CHAP. XLI. S'il est dû des droits pour un héritage donné en paiement,270
CHAP. XLII. S'il est dû des droits par les donataires et légataires,277
CHAP. XLIII. Si le Seigneur doit à son fermier des Lods et Ventes, pour raison des acquisitions faites dans sa mouvance, qu'un autre acquéreur auroit payés,page 278
CHAP. XLIV. S'il est dû des droits pour un héritage retiré par retrait lignager,283
CHAP. XLV. S'il est dû des droits pour vente d'usufruit,285
CHAP. XLVI. Sir l'héritier bénéficiaire doit des droits à cause de l'immeuble de la succession dont il est adjudicataire,288
CHAP. XLVII. S'il est dû des droits pour la vente de ceux que l'on a dans une succession,289
CHAP. XLVIII. S'il est dû des droits pour une succession291
CHAP. XLIX. S'il est des droits pour un héritage donné à la veuve pour lui tenir lieu des reprises qui lui appartiennent,293
CHAP. L. S'il est dû des droits pour la constitution ou libération d'une servitude,296
CHAP. LI. S'il est dû des droits d'une vente pour l'utilité publique,297
CHAP. LII. S'il est dû des droits pour vente sous condition,298
CHAP. LIII. S'il est dû des droits pour un bail à ferme,300
CHAP. LIV. Quels droits sont dus pour un bail emphytéotique,301
CHAP. LV. S'il est dû des droits pour une vente à faculté de réméré,303
CHAP. LVI. S'il est dû des droits pour la constitution d'une rente sur un héritage,315
CH AP. LVII. S'il est dû des droits pour vente de bois taillis et de haute-futaie317
CHAP. LVIII. S'il est dû des droits pour un déguerpissement,319
CHAP. LIX. S'il est dû des droits pour vente de fruits,322
CHAP. LX. S'il est dû des droits pour la vente de bâtimens,page 324
CHAP. LXI. S'il est dû des droits pour un partage,326
CHAP. LXII. S'il est dû des droits pour un héritage adjugé par licitation,330
CHAP. LXIII. S'il est dû des droits pour un échange,337
CHAP. LXIV. S'il est dû des droits pour une transaction,343
CHAP. LXV. S'il est dû des droits pour un contrat nul,346
CHAP. LXVI. Quels droits sont dus pour la résolution d'un contrat,348
CHAP. LXVII. S'il est dû des droits pour une vente cassée,354
CHAP. LXVIII. S'il est dû des droits pour le résiliement d'un contrat,355
CHAP. LXIX. En quel cas les droits peuvent être répétés contre le seigneur,357
CHAP. LXX. De l'amende faute de payer les droits seigneuriaux,360

LIVRE QUATRIEME. DE L'EXHIBITION DU CONTRAT.

CHAPITRE I. Si le nouveau propriétaire d'un héritage en roture doit instruire le seigneur de son acquisition,page 367
CHAP. II. Par qui l'exspanbition du contrat doit être faite,369
CHAP. III. A qui l'acquéreur doit exspanber son contrat,372
CHAP. IV. Dans quel tems l'acquéreur doit exspanber son contrat au seigneur,375
CHAP. V. Si le seigneur peut obliger L'acquéreur à affirmer le prix de son contrat,379
CHAP. VI. Pendant combien de tems le seigneur peut garder le contrat de l'acquéreur,381

LIVRE CINQUIEME. DE LA SAISINE ET DESSAISINE.

CHAPITRE I. CE que c'est que Saisine et Dessaisine,page 383
CHAP. II. Si la jouissance équipolle à la Saisine,386
CHAP. III. En quel cas la Saisine doit être prise,389
CHAP. IV. Dans quel tems la Saisine doit être prise,391
CHAP. V. En quel lieu la saisine doit être prise,392
CHAP. VI. Si le premier ensaisiné emporte l'héritage,394
CHAP. VII. Comment la Saisine doit être faite,396
CHAP. VIII. Si la Saisine peut être accordée avant le paiement des droits de lods et ventes,398
CHAP. IX. Si le refus vaut saisine,400

LIVRE SIXIEME.

DES ECROUX, RECONNOISSANCES DU CENS, PAPIERS TERRIERS ET CUEILLOIRS.

CHAPITRE I. CE que c'est qu'un Ecrou,page 403
CHAP. II. Ce que c'est que la reconnoissance du cens, et comment elle doit être faite,405
CHAP. III. Ce que doit contenir la reconnoissance de la censive,407
CHAP. IV. En quel cas les reconnoissances de la censive doivent être faites,410
CHAP. V. Par qui les reconnoissances de la censive doivent être données,411
CHAP. VI. Dans quel tems les reconnoissances de la censive doivent être données,415
CHAP. VII. Ce que le seigneur doit faire pour obliger ses censitaires à le reconnoître,page 417
CHAP. VIII. Aux dépens de qui les déclarations des immeubles et les reconnoissances de la seigneurie doivent être faites,419
CHAP. IX. Des Terriers, et en quels cas les Seigneurs ont intérêt d'en faire,422
CHAP. X. Comment il faut procéder à un Papier terrier,425
CHAP. XI. Des Cueilloirs,434

LIVRE SEPTIEME.

DE LA SAISIE CENSUELLE.

CHAPITRE I. CE que c'est que la Saisie censuelle; pour quelle cause et dans quel tems doit être faite,page 437
CHAP. II. Qui sont ceux qui peuvent saisir,442
CHAP. III. Des formalités de la Saisie censuelle,446
CHAP. IV. Que doit faire le seigneur après la saisie456
CHAP. V. Combien dure la Saisie censuelle,460
CHAP. VI. Si la Saisie censuelle produit au Seigneur l'avantage d'appliquer les fruits saisis à son profit,462
CHAP. VII. Comment on peut se pourvoir contre la Saisie censuelle,463
CHAP. VIII. Si le Seigneur, après une Saisie censuelle, peut se mettre en possession de l'immeuble, quand personne ne se présente pour demander la main-levée de la Saisie,470
CHAP. IX. Comment le propriétaire peut reprendre son héritage, quand le Seigneur s'en est mis en possession après la Saisie,472

LIVRE HUITIEME. DU RETRAIT CENSUEL.

CHAPITRE I. CE que c'est que le Retrait censuel, et à qui ce droit appartient,page 473
CHAP. II. En quel cas on peut exercer le Retrait censuel,478
CHAP. III. Contre qui le Retrait censuel doit être exercé,480
CHAP. IV. Dans quel tems le Retrait censuel doit être exercé,483
CHAP. V. Quels sont les immeubles sujets au retrait censuel,487
CHAP. VI. Si le Retrait censuel est préférable au Retrait lignager,490
CHAP. VII. Si le Seigneur peut céder son droit de Retrait censuel,492
CHAP. VIII. Si le Seigneur peut exercer le Retrait après avoir reçu les droits,493
CHAP. IX. Des formalités du Retrait censuel,499
CHAP. X. Si le Seigneur qui a retiré un immeuble, peut prétendre les fruits qui en proviennent,509
CHAP. XI. Des obligations du Seigneur qui a usé du Retrait,512

LIVRE NEUVIEME.

DU CHAMPART.

CHAPITRE I. CE que c'est que le Champart,page 515
CHAP. II. Sur quoi le Champart se perçoit,518
CHAP. III. Si le Champart doit être perçu avant la dîme,520
CHAP. IV. Par qui le Champart doit être payé,page 522
CHAP. V. Si les détenteurs des héritages sont obligés d'avertir avant l'enlevement de la récolte,524
CHAP. VI. A qui le Champart doit être payé,526
CHAP. VII. Sur quel pied le Champart doit être payé,528
CHAP. VIII. Si le Champart est portable,530
CHAP. IX. Combien on peut demander d'années d'arrérages du Champart,532
CHAP. X. Si le Champart peut se prescrire,533
CHAP. XI. S'il faut s'opposer au décret pour le Champart,534
CHAP. XII. Si le Champart emporte lods et ventes,536
CHAP. XIII. Si le propriétaire d'un héritage à Champart peut le changer de nature,537
CHAP. XIV. Si le Seigneur peut rentrer dans l'héritage qu'il a donné à Champart,540

LIVRE DIXIEME.

DU FRANC-ALEU.

CHAPITRE I. CE que c'est que le Franc-aleu,page 542
CHAP. II. S'il y a des héritages présumés être tenus en Franc-aleu,543
CHAP. III. Si le Franc-aleu se peut acquérir par une possession immémoriale,545
CHAP IV. Si la preuve d'une possession immémoriale de tenir un héritage en Franc-aleu est recevable, pag.547
CHAP. V. Si un héritage en Franc-aleu est sujet au droit de justice549
CHAP. VI. Si on peut donner un héritage en Franc-aleu,550
CHAP. VII. Des obligations du détenteur d'un héritage en Franc-aleu,page 552
CHAP. VIII. Comment le Franc-aleu se partage,554
CHAP. IX. Si le Franc-aleu est sujet au retrait féodal, censuel ou lignager,555
CHAP. X. Ce que le détenteur d'un héritage en Franc-aleu doit faire quand son héritage est saisi à la requête du Seigneur,558
Fin de la Table des Livres & des Chapitres.
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Preudhomme
Collection Sciences sociales
Parution 01/01/2020
Nb. de pages 658
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 893g
EAN13 9782329371627

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