Traité de la législation et de la pratique des cours d'eau. Tome 2
Alfred Daviel - Collection Sciences sociales
Résumé
Date de l'édition originale : 1845
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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L'auteur - Alfred Daviel
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Sommaire
TABLE DES TITRES ET CHAPITRES.
LIVRE SECOND. - Des cours d?eau non navigables ni flottables. | 1 |
CH. I. - Sect. 1. - De la propriété des rivières non navigables ni flottables. | 1 |
Sect. 2. - Conséquences du droit de propriété des riverains. | 42 |
CH. II. Du pouvoir réglementaire. | 85 |
CH. III. Droits utiles. | 123 |
Sect. 1. Irrigation. | 123 |
Sect. 2. Usines. | 166 |
Sect. 3. Des partages d?eau. | 326 |
Sect. 4. Pêche. | 368 |
CH. IV. Droits de préservation. | 380 |
Digues et plantations. | 380 |
CH. V. Servitudes légales. | 404 |
Sect. 1. Transmission des eaux sans dommage d?autrui. | 404 |
FIN DE LA TABLE DU SECOND VOLUME. |
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Hachette |
Auteur(s) | Alfred Daviel |
Collection | Sciences sociales |
Parution | 01/02/2020 |
Nb. de pages | 490 |
Format | 15.6 x 23.4 |
Couverture | Broché |
Poids | 668g |
EAN13 | 9782329387130 |
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