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Le contrat d'assurance
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Le contrat d'assurance

Le contrat d'assurance

Traité de droit des assurances - Tome 3

Jean Bigot, Vincent Heuzé, Jérôme Kullmann, Luc Mayaux, Romain Schulz, Katja Sontag - Collection Traités

1760 pages, parution le 23/09/2014 (2eme édition)

Résumé

La deuxième édition de ce volume consacre aux contrats d'assurance est le troisième volume du Traité de Droit des assurances, sous la direction de Jean Bigot. Le tome I est dédié aux entreprises et organismes d'assurance, le tome II à l'intermédiation en assurance et le tome IV est relatif aux assurances de personnes. Le tome V est consacré aux assurances de dommages.

Cette nouvelle édition, entièrement réécrite, a été complétée par une nouvelle partie relative à la mise en place et a l'execution du contrat d'assurance administratif, qui succède utilement à celle consacrée au contrat d'assurance de droit privé. Fruit de la loi Murcef, le contrat d'assurance administratif est une innovation importante, où s'opposent parfois les règles du droit privé et du droit public. L'ouvrage intègre également la loi relative à la consommation, dite loi Hamon, du 17 mars 2014. Cette loi comprend plusieurs dispositions intéressant le droit des assurances, parmi lesquelles la faculté de renonciation en cas de cumul d'assurances et la résiliation infra-annuelle des contrats tacitement reconductibles.

L'auteur - Jean Bigot

Jean BIGOT, professeur émérite de l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne, directeur honoraire de l'Institut des assurances de Paris, est membre du Conseil national des assurances et président de la section française de l'Association internationale du droit des assurances (AIDA). Il est codirecteur scientifique du Code commenté des assurances (éd. Argus) et dirige la Revue générale du droit des assurances.

Autres livres de Jean Bigot

L'auteur - Vincent Heuzé

Vincent Heuzé, apres sa thèse de doctorat relative au droit international privé francais des contrats, soutenue en 1988, a ete agregé en 1989, et a enseigne successivement aux universités de Rouen, Dakar et Paris X-Nanterre. Professeur a l'Université Paris I Pantheon-Sorbonne depuis 1998, il est redacteur en chef du Juridictionnaire Joly Contrats internationaux et président de la Commission de droit international de l'Association francaise du droit de l'informatique et de la télécommunication (AFDIT).

Autres livres de Vincent Heuzé

L'auteur - Jérôme Kullmann

Jérôme KULLMANN, professeur à l'Université de Rouen et codirecteur de l'Institut des assurances de Paris est membre du Conseil national des assurances, président de la Commission consultative de l'assurance, directeur adjoint de la Revue générale du droit des assurances, directeur du Lamy Assurances et secrétaire général de la section française de l'AIDA.

Autres livres de Jérôme Kullmann

L'auteur - Luc Mayaux

Luc Mayaux, professeur à l'Université de Lyon (Jean Moulin-Lyon III], est directeur de l'Institut des assurances de Lyon, membre du Comité consultatif du secteur financier et du Comité consultatif de la législation et de la réglementation financière. Il collabore à la Revue générale du droit des assurances ainsi qu'au Traité de droit des assurances (éd. LGDJ), sous la direction de Jean Bigot.

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L'auteur - Katja Sontag

Katja Sontag, docteur en droit, est maître de conférence à l'université de Nice-Sophia Antipolis.

Autres livres de Katja Sontag

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) LGDJ
Auteur(s) Jean Bigot, Vincent Heuzé, Jérôme Kullmann, Luc Mayaux, Romain Schulz, Katja Sontag
Collection Traités
Parution 23/09/2014
Édition  2eme édition
Nb. de pages 1760
Format 15 x 23
Couverture Broché
Poids 1728g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782275034034
ISBN13 978-2-275-03403-4

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