Thèse de doctorat. la législation douanières des céréales

Sciences politiques et économiques, 17 mars 1900

Raymond Berlier - Collection Sciences sociales

194 pages, parution le 01/06/2020

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Résumé

La législation douanières des céréales : thèse pour le doctorat (sciences politiques et économiques) soutenue... le 17 mars 1900... / par Raymond Berlier
Date de l'édition originale : 1900

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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES

INTRODUCTION	5
INTRODUCTION HISTORIQUE	9

§ 1er. L'ancien régime	10
§ 2. La Révolution et la période des mesures de circonstance	15
§ 3. Le Régime de l'Echelle mobile	18
§ 4. Le Régime libéral de 1861	29

CHAPITRE I. - Les causes de la crise agricole

Section A. - Causes de l'élévation des frais de production

§ 1er. Influence des charges fiscales sur l'agriculture	39
§ 2. Morcellement du sol	40
§ 3. Modification dans les conditions d'existence des cultivateurs; hausse des salaires ruraux	42

Section B. - Causes de la baisse des blés

§ 1er. Etat de la production des céréales en France	47
§ 2. Concurrence des blés étrangers sous forme d'importations	53

Section C. - La culture des céréales hors de France

§ 1er. Etats-Unis	58
§ 2. Indes Anglaises	63

CHAPITRE II. - Discussion des théories protectionnistes et libre-échangistes

§ 1er. Influence de la liberté des importations sur les prix des céréales	70
§ 2. Répercussion des droits protecteurs sur les prix du pain	77
§ 3. Solidarité des intérêts agricoles et industriels	81
§ 4. Mouvement protectionniste en Europe	86
§ 5. Considérations diverses	88

CHAPITRE III. - Campagne protectionniste et mouvement législatif

I. - La campagne protectionniste	93
II. - Constitution de la législation protectionniste	99

§ 1er. Loi du 29 mars 1885	100
§ 2. Loi du 29 mars 1887	107
§ 3. Loi du 2 juillet 1891	109
§ 4. Loi du 11 janvier 1892	110
§ 5. Loi du 27 février 1894	112

III. - Mesures complémentaires

117

§ 1er. L'admission temporaire	117
§ 2. La loi du Cadenas	121

CHAPITRE IV. - Résultats de la législation protectionniste

125

§ 1er Impuissance des tarifs douaniers à empêcher la baisse des prix lors des bonnes récoltes	127
§ 2. Plein effet des droits lors des récoltes moyennes ou faibles	130
§ 3. Répercussion des droits sur les prix du pain	137

CHAPITRE V. - Législation des céréales autres que le blé

143

§ 1er. Maïs	145
§ 2. Riz	149
§ 3. Seigle	150
§ 4. Orge et malt	151
§ 5. Avoine	153

CHAPITRE VI. - Législations étrangeres

155

I. - Etats protectionnistes

157

§ 1er. Allemagne	157
§ 2. Autriche-Hongrie	165
§ 3. Espagne	165
§ 4. Italie	166
§ 5. Portugal	167

II. - Etats libre-échangistes

169

§ 1er. Angleterre	169
§ 2 Belgique	172
§ 3. Autres pays	173

CONCLUSION

175

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Raymond Berlier
Collection	Sciences sociales
Parution	01/06/2020
Nb. de pages	194
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	273g
EAN13	9782329417530