Thèse de doctorat. l'impôt des boissons et sa réforme. faculté de droit de lyon
A.-C.-E. Laclavière - Collection Sciences sociales
176 pages, parution le 01/07/2020
Résumé
Université de Lyon. Faculté de droit. L'Impôt des boissons et sa réforme. Thèse pour le doctorat (sciences politiques)... par A.-C.-E. Laclavière,...
Date de l'édition originale : 1900
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1900
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES
| INTRODUCTION | 5 |
| PREMIÈRE PARTIE |
| - CHAPITRE 1. - Les précédents de la loi de 1816 | 9 |
| Section 1. - L'impôt des boissons sous l'ancien régime et la Révolution | 9 |
| Section 2. - Le rétablissement des droits | 14 |
| CHAPITRE IL - Le régime actuel des boissons | 17 |
| DEUXIÈME PARTIE. |
| - CHAPITRE I. - De l'idée de réforme. | 55 |
| CHAPITRE II. - Les boissons hygiéniques | 73 |
| CHAPITRE III. - La bière | 88 |
| CHAPITRE IV. - L'alcool | 103 |
| CHAPITRE V. - Section 1. - Les formes de l'impôt. | 108 |
| Section 2. - Les Monopoles | 113 |
| Section 3. - Les alcools fictifs | 127 |
| CHAPITRE VI - Les Bouilleurs de cru | 129 |
| CHAPITRE VII. - Les Surtaxes | 142 |
| BIBLIOGRAPHIE. | 153 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | A.-C.-E. Laclavière |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/07/2020 |
| Nb. de pages | 176 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 238g |
| EAN13 | 9782329447971 |
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