Théorie générale des circonstances aggravantes - volume 55
Nouvelle bibliothèque de thèses
Camille De Jacobet De Nombel - Collection Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Résumé
volume 55
thèse présentée et soutenue publiquement
le 25 novembre 2004
à l'Université Montesquieu - Bordeaux IV
membres du jury
- Philippe Conte, professeur à l'Université Montesquieu - Bordeaux IV (directeur)
- Jean-Pierre Laborde, professeur à l'Université Montesquieu - Bordeaux IV
- Didier Rebut, professeur à l'Université Paris II (rapporteur)
- Jacques-Henri Robert, professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) (rapporteur)
- Jean-Christophe Saint-Pau, professeur à l'Université Montesquieu - Bordeaux IV
Sommaire
I. La notion de circonstance aggravante
a) La circonstance aggravante, élément de l'infraction aggravée
La circonstance aggravante, élément spécifiant l'infraction aggravée
La circonstance aggravante, élément spécifié par l'infraction aggravée
b) La circonstance aggravante, complément de l'infraction simple
La circonstance aggravante, fait distinct de l'infraction simple
La circonstance aggravante, fait relié à l'infraction simple
II. Le régime de la circonstance aggravante
a) L'interdépendance de la circonstance aggravante et de l'infraction aggravée, conséquence de l'unité d'infraction
La soumission de la circonstance aggravante au régime de l'infraction aggravée
L'influence de la circonstance aggravante sur le régime applicable
b) L'autonomie de la circonstance aggravante, conséquence de la pluralité de faits
L'autonomie due à la diversité des faits formant la circonstance aggravante et l'infraction simple
L'autonomie due à l'indépendance entre les faits formant la circonstance aggravante et l'infraction simple
Prix Jean Derruppé du Conseil régional des notaires de la cour d'appel de Bordeaux
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Camille De Jacobet De Nombel |
| Collection | Nouvelle Bibliothèque de Thèses |
| Parution | 13/04/2006 |
| Nb. de pages | 556 |
| Format | 15.7 x 23.6 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 760g |
| EAN13 | 9782247066278 |
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