Theorie et pratique du droit de l'eau

Alan Saout

Parution le 02/05/2011

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Résumé

Le droit de l'eau, dont les origines remontent à l'Antiquité, s'est construit par strates successives et non linéaires. Le manque d'unité de la matière a longtemps été illustré par le refus du juriste de recourir à l'expression « droit de l'eau » au profit d'autres appellations, telles que « régime juridique des eaux » ou encore « droits sur les eaux ».

Aujourd'hui cependant, l'expression est utilisée communément, sans toutefois qu'une véritable définition de la matière n'ait été dégagée.

Au regard de cette carence, cet ouvrage se propose d'apporter une présentation renouvelée du droit de l'eau.

L'incertitude entourant la définition du droit de l'eau, l'éparpillement de ses dispositions dans différents codes, ainsi que l'adoption incessante de nouvelles dispositions témoignent du manque de maturité de la matière.

Néanmoins, sa construction progressive, principalement sous l'effet des législations nationales et communautaires, a permis d'harmoniser peu à peu ses diverses composantes et de former un ensemble normatif fonctionnel.

L'approche systémique retenue dans cet ouvrage favorise l'adoption d'une démarche scientifique d'analyse et d'interprétation du droit de l'eau.

Elle permet non seulement d'identifier les éléments qui font partie de la matière, mais aussi d'expliquer l'organisation de ses normes en un ensemble articulé et les principes qui commandent leurs relations.

Cet ouvrage constitue la première analyse globale du droit de l'eau à l'orée de la mise en œuvre de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 et de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement.