Textes constitionnels français

Stéphane Rials

128 pages, parution le 01/04/2001

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Résumé

Mettre à la disposition d'un large public d'étudiants ou d'amateurs les textes constitutionnels majeurs, de la déclaration de 1789 à la Constitution de 1958, tel est le propos de ce recueil parfaitement à jour des dernières révisions constitutionnelles. Il sera ainsi tout aussi utile à l'historien qu'au juriste, au monde de ceux qui fréquentent les Écoles et les Universités qu'aux citoyens désireux de nourrir leur réflexion institutionnelle ou de réfléchir aux grandes étapes de l'exception constitutionnelle française.

Table des matières

Chapitre I Déclaration des droits de l'homme et citoyen du 26 août 1789 et constitution du 3 Septembre 1791
Chapitre II Constitution du 24 juin 1793
Chapitre III Constitution du 5 fructidor an III
Chapitre IV Constitution du Consulat et de l'Empire
Chapitre V Chartes constitutionnelles du 4 Juin 1814 et du 14 août 1830
Chapitre VII Constitution du 14 Janvier 1852
Chapitre VIII Du décret du 17 Février 1871 à la loi du 20 novembre 1873
Chapitre IX Les lois constitutionnelles de 1875
Chapitre X Constitution de la IV ème République
Chapitre XI Constitution du 4 Octobre 1958

L'auteur - Stéphane Rials

Stéphane Rials, professeur à l'université Panthéon-Assas, dirige aux Puf la revue Droits et les collections "Droit fondamental" et "Léviathan".

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	PUF
Auteur(s)	Stéphane Rials
Parution	01/04/2001
Nb. de pages	128
Format	11,4 x 17,5
Couverture	Broché
Poids	97g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782130518457