Temps de travail et temps de repos
Michel Davagle - Collection Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence
Résumé
L'ouvrage présente les différentes facettes de la loi du 16 mars 1971 et analyse les positions doctrinales et jurisprudentielles sur la durée du travail : notion, limites et dérogations existantes, horaires de travail, travail de nuit, etc.
L'auteur - Michel Davagle
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Sommaire
Préambule
Principales abréviations
Partie 1 – Généralités
Titre 1. MISE EN PERSPECTIVE HISTORIQUE
Titre 2. LE CHAMP D'APPLICATION DE LA LOI DU 16 MARS 1971 AU REGARD DES TRAVAILLEURS ET DE LEURS EMPLOYEURS
Titre 3. LE CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DE LA LOI DU 16 MARS 1971
Titre 4. LES INTERDICTIONS DE TRAVAILLER
Partie 2 – La notion de temps de travail
Titre 1. LE CADRE JURIDIQUE BELGE ET EUROPÉEN
Titre 2. L'APPLICATION DE LA NOTION DE TEMPS DE TRAVAIL À CERTAINES SITUATIONS PARTICULIÈRES
Titre 3. LES HEURES " BONUS "
Partie 3 – La durée du travail
Titre 1. GÉNÉRALITÉS
Titre 2. LES LIMITES NORMALES DE LA DURÉE DU TRAVAIL
Titre 3. LES DÉROGATIONS AUX LIMITES NORMALES DE LA DURÉE DU TRAVAIL
Titre 4. LES RÉGIMES DE RÉCUPÉRATION ET DE CALCUL DES SUPPLÉMENTS, EN CAS DE DÉPASSEMENT DES LIMITES NORMALES
Partie 4 – La gestion de la durée du travail dans l'espace-temps
Titre 1. L'OBLIGATION DE DÉTERMINER LE CADRE HORAIRE DES PRESTATIONS DE TRAVAIL
Titre 2. LE TRAVAIL À TEMPS PARTIEL
Partie 5 – Le travail de nuit, le repos du dimanche, les jours fériés
Titre 1. LE TRAVAIL DE NUIT
Titre 2. LE REPOS DU DIMANCHE
Titre 3. LES JOURS FÉRIÉS
Titre 4. L'AUTORISATION DE TRAVAILLER LE SAMEDI DANS LE SECTEUR DE LA CONSTRUCTION
Partie 6 – Autres dispositions
Titre 1. LE CONGÉ DE MATERNITÉ
Titre 2. LES NOUVEAUX RÉGIMES DE TRAVAIL
Bibliographie
Index alphabétique
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Larcier |
| Auteur(s) | Michel Davagle |
| Collection | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence |
| Parution | 21/05/2021 |
| Nb. de pages | 688 |
| Format | 16.3 x 24.3 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1090g |
| EAN13 | 9782807926752 |
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