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Temps de travail et temps de repos
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Résumé

Présentation des différentes facettes de la loi du 16 mars 1971 et commentaires au regard des positions doctrinales et jurisprudentielles sur la durée du travail.

L'ouvrage présente les différentes facettes de la loi du 16 mars 1971 et analyse les positions doctrinales et jurisprudentielles sur la durée du travail : notion, limites et dérogations existantes, horaires de travail, travail de nuit, etc.

L'auteur - Michel Davagle

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Sommaire

Préambule
Principales abréviations

Partie 1 – Généralités
Titre 1. MISE EN PERSPECTIVE HISTORIQUE
Titre 2. LE CHAMP D'APPLICATION DE LA LOI DU 16 MARS 1971 AU REGARD DES TRAVAILLEURS ET DE LEURS EMPLOYEURS
Titre 3. LE CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DE LA LOI DU 16 MARS 1971
Titre 4. LES INTERDICTIONS DE TRAVAILLER

Partie 2 – La notion de temps de travail
Titre 1. LE CADRE JURIDIQUE BELGE ET EUROPÉEN
Titre 2. L'APPLICATION DE LA NOTION DE TEMPS DE TRAVAIL À CERTAINES SITUATIONS PARTICULIÈRES
Titre 3. LES HEURES " BONUS "

Partie 3 – La durée du travail
Titre 1. GÉNÉRALITÉS
Titre 2. LES LIMITES NORMALES DE LA DURÉE DU TRAVAIL
Titre 3. LES DÉROGATIONS AUX LIMITES NORMALES DE LA DURÉE DU TRAVAIL
Titre 4. LES RÉGIMES DE RÉCUPÉRATION ET DE CALCUL DES SUPPLÉMENTS, EN CAS DE DÉPASSEMENT DES LIMITES NORMALES

Partie 4 – La gestion de la durée du travail dans l'espace-temps
Titre 1. L'OBLIGATION DE DÉTERMINER LE CADRE HORAIRE DES PRESTATIONS DE TRAVAIL
Titre 2. LE TRAVAIL À TEMPS PARTIEL

Partie 5 – Le travail de nuit, le repos du dimanche, les jours fériés
Titre 1. LE TRAVAIL DE NUIT
Titre 2. LE REPOS DU DIMANCHE
Titre 3. LES JOURS FÉRIÉS
Titre 4. L'AUTORISATION DE TRAVAILLER LE SAMEDI DANS LE SECTEUR DE LA CONSTRUCTION

Partie 6 – Autres dispositions
Titre 1. LE CONGÉ DE MATERNITÉ
Titre 2. LES NOUVEAUX RÉGIMES DE TRAVAIL
Bibliographie
Index alphabétique


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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Larcier
Auteur(s) Michel Davagle
Collection Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence
Parution 21/05/2021
Nb. de pages 688
Format 16.3 x 24.3
Couverture Broché
Poids 1090g
EAN13 9782807926752

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