Sur la prestation des fautes, où l'on examine combien les lois romaines en distinguent d'espèces
Avec une dissertation du célèbre pothier sur cet essai et des notes indicatives des lois nouvelles
Robert-Joseph Pothier - Collection Sciences sociales
156 pages, parution le 01/02/2021
Résumé
Essai sur la prestation des fautes, où l'on examine combien les lois romaines en distinguent d'espèces ; par Le Brun,... Avec une dissertation du célèbre Pothier sur cet essai et des notes indicatives des lois nouvelles concernant les fautes
Date de l'édition originale : 1813
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1813
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Robert-Joseph Pothier
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Sommaire
TABLE.
| Pages. | |
| § 1er. Définition de la faute. - Ses différentes espèces | 1 |
| § 2. Opinion des interprètes | 11 |
| § 3. Droit romain rétabli dans sa pureté | 34 |
| § 4. Du dépôt. - Du titre précaire. | 44 |
| § 5. Du mandat. - Quelle est la nature du mandat | 49 |
| § 6. Du prêt | 54 |
| § 7. De la vente | 73 |
| § 8. Du gage | 85 |
| § 9. Du bail | 88 |
| § 10. De la dot | 93 |
| § 11. De la tutèle | 97 |
| § 12. Du quasi-contrat. - Negotiorum gestor | 100 |
| § 13. De la société | 104 |
| § 14. De la chose indivise | 115 |
| Observation générale sur le précédent traité | 119 |
| FIN DE LA TABLE. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Robert-Joseph Pothier |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/02/2021 |
| Nb. de pages | 156 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 219g |
| EAN13 | 9782329567693 |
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