Supplément à tous les codes

Arthur Ernest Weber - Collection Littératures

32 pages, parution le 25/06/2024

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Résumé

Supplément à tous les codes : bulletin des lois usuelles, décrets, arrêtés, circulaires, etc. se référant et s'adaptant à tous les codes : recueil mensuel / fondé par Me A. Weber,... ; publié par M. Paul Roy,...
Date de l'édition originale : 1928-08

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
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Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire

Août-Septembre 1928 - TABLE ALPHABÉTIQUE - N° 9

N° Page
7940.Accidents du travail; tarif. Ar.692
7919.Actes de l'état civil. Dispense de droits. Circ.683
7929.Algérie Frais de justice pénale D.688
7921.Algérie; Valeurs mobilières. D.684
7947.Assurances sociales. L.694
7928. Automobiles; réquisitions. L.686
réquisitions. L.686
7934.Budget 1927; additif. L.690
7918.Certificats de propriété; titres nominatifs. Ar.677
7939.Code justice militaire; date d'application L.692
7936.Code du travail; modifications. L.691
7945.Contributions directes et taxes 4929, L.693
7942.Fonds de commerce; vente, impôt. L.693
7935.Fonctionnaires; allocations exceptionnelles. L.691
7931.Fraudes; numéros et signes L.688
7930.Habitations à bon marché; prêts. L.688
7932.Monnaie (loi monétaire)689
7933.Police de la chasse. L.690
7923.Préconciliation; Comité central. D.685
7920.Taxes communales. D.683
7916.Titres nominatifs; conversion, transfert. Ar.677
7922.Titres nominatifs étrangers. Ar.685
7918.Titres nominatifs; mutation. Ar.677
7915.Titres nominatifs; sociétés françaises. D.673
7925.Titres; énonciation des numéros. D.686

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Arthur Ernest Weber
Collection	Littératures
Parution	25/06/2024
Nb. de pages	32
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	115g
EAN13	9782418188846