Supplément à tous les codes

Arthur Ernest Weber - Collection Littératures

32 pages, parution le 25/06/2024

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Résumé

Supplément à tous les codes : bulletin des lois usuelles, décrets, arrêtés, circulaires, etc. se référant et s'adaptant à tous les codes : recueil mensuel / fondé par Me A. Weber,... ; publié par M. Paul Roy,...
Date de l'édition originale : 1923-04

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

SOMMAIRE ALPHABÉTIQUE - AVRIL-MAI 1923

NosPages
6776. Archives hypothéc., reconstitut D.600
6773. Armée, recrutement. L.577
6778. Avortement. Code pénal. L.600
6770. Bénéf. de l'exploit agric., éval. L.600
6782. Budget 1923. Mois d'avril et mai. L.602
6774 et 6775.Caisse nation. d'assurances en cas de décès. D599
6782. Chiffre d'affaires. L.603
6780. Chiffre d'affaires, automobiles. L.601
6778. Code pénal, art. 317, avortement. L.600
6781. Hospitalisation L602
6781. Octrois, pétrole. L600
6781. Postes, abrogations. L602
6773. Recrutement, armée. L.577
6782. Revenus, impôt. L.602
6777. Société de secours, ouv. mineurs. L.600
6783.Terr. endomm., faits de guerre. L.604

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Arthur Ernest Weber
Collection	Littératures
Parution	25/06/2024
Nb. de pages	32
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	115g
EAN13	9782418188549