Supplément à tous les codes

Arthur Ernest Weber - Collection Littératures

32 pages, parution le 25/06/2024

Ajouter à une liste

Expédié sous 9 jours

Livraison à partir de 0,01€ dès 35€ d'achats
Pour une livraison en France métropolitaine

QUANTITÉ

Résumé

Supplément à tous les codes : bulletin des lois usuelles, décrets, arrêtés, circulaires, etc. se référant et s'adaptant à tous les codes : recueil mensuel / fondé par Me A. Weber,... ; publié par M. Paul Roy,...
Date de l'édition originale : 1930-05

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE ALPHABETIQUE Mai 1930. N° 5-6 1930

Nos Pages
8327 Algérie; contributions, codification. D.221
8337 Algérie; indigènes, état civil. L.223
8335 -; interprètes judiciaires D.223
8330 Alsace-Lorraine; assistance judiciaire, L.221
8342 Baux commerciaux et industriels; expulsion; délais L.226
8343 Loi de finances; budget général 1930-1931229
8343 Loi de Finances: table analytique de la Loi de Finances226
8333 et 8334 Conseils de prud'hommes. DD.222
8331 Doctorat et licence en droit. DD.222
8339 Dommages exceptionnels; fonds provisionnels. L.224
8344 Dommages exceptionnels; conventions. L.246
8338 Dommages de guerre. L.224
8340 Etat civil; militaires disparus. L.225
8332 Fraudes; fausses indications d'origine. L.222
8336 Maroc; organisation judiciaire. D.223
8328 Protêts, prorogation. L.221
8329 Protêts, régions sinistrées. D221
8341 Tribunaux de pensions: médecins et juges225

Voir tout

Replier

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Arthur Ernest Weber
Collection	Littératures
Parution	25/06/2024
Nb. de pages	32
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	115g
EAN13	9782418188051