Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des maistres tourneurs de la ville
Et fauxbourgs de paris
Alexandre-Claude Louis XIV, Louis XV - Collection Sciences sociales
188 pages, parution le 01/05/2021
Résumé
Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des maistres tourneurs de la ville & fauxbourgs de Paris
Date de l'édition originale : 1773
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1773
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Alexandre-Claude Louis XIV
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Sommaire
TABLE DES MATIERES Contenues au Recueil des Statuts des Maîtres Tourneurs.
A.
- APPRENTIFS, durée de l'Apprentissage. page 3
- Apprentifs, leur nombre.4
- Apprentifs, obligés de faire chef-d?oeuvre.4
- Arrêt du Parlement, portant réglement entre la Communauté des Tourneurs & celles des Vanniers & Boisseliers.12, & 17
- Arrêt du Parlement, concernant la marque & visite des marchandises.21, & 104
- Arrêt du Parlement, portant réglement sur l'âge de ceux qui feront Clerc-Juré.43
- Arrêt du Parlement, portant réglement entre la Communauté des Tourneurs & celles des Menuisiers-Ebénistes.80
- Arrêt du Conseil, portant réunion des Offices d'Auditeurs des Comptes.37
- Arrêt du Conseil, portant réunion des Offices d'Inspecteurs & Contrôleurs.76, & 91
- Arrêt du Conseil, portant confirmation des bois appartenant aux Maîtres de Paris, d'aller s'établir par-tout où ils voudront.149
- Arrêt du grand Conseil, contre les Menuisiers.29
- Auditeurs des Comptes réunis à la Communauté.37
B.
- Brevet d'apprentissage doit être enrégistré au Bureau.64
- Boisseliers, la concurrence de leurs fonctions avec les Tourneurs.12, 17
C.
- Chef-d'oeuvre nécessaire pour parvenir à la Maîtrise.4
- Fils de Maîtres en sont exempt.4
- Compagnonage, sa durée.4
- N'est pas nécessaire pour parvenir à la la Maîtrise.92
- Confrairie.29, 52& 54
D.
- Déclaration du Roi, portant défenses aux Communautés d'emprunter sans Lettres-Patentes enrégistrées.96
E.
- Election des Jurés.2& 43
- Entrepôt de bois défendus.60, 62, 63, 117& 120
F.
- Fondeurs, Sentence rendue contre eux.90, 123& 161
- Fruitiers-Orangers, Sentence rendue contre eux.29
- Frais de réception de Maître.4, 20& 91
J.
- Inspecteurs & Contrôleurs réunis à la Communauté.76, 91
- Jurés, leur nombre.2
- Jurés, leurs élections.2, 43
- Jurés, leurs fonctions.3
- Jurés-Clercs en charge, & réunis à la Communauté.33
L.
- Lettres-Patentes, portant réunion des charges de Jurés à la Communauté.33
- Lettres Patentes, confirmant le droit de faire des fouets.163
- Layetiers, Sentence contre eux.24
- Lotissage des bois.42, 48, 53, 55, 65, 97& 156
M.
- Maîtres, tenus de porter respect aux Jurés.50
- Maîtres, sont obligés de prêter serment chez le Procureur du Roi.157
- Maîtres, peuvent acheter du bois, tant dans la ville de Paris, qu'hors de la ville.24
- Maîtres, ne peuvent vendre du bois aux ouvriers des fauxbourgs & lieux privilégiés.49
- Maîtres, tenus de se trouver aux assemblées lorsqu'ils y sont mandés, à peine d'amende54, 11
- Maîtres, ne peuvent entreposer les bois & doivent les apporter sur le carreau de la halle pour y être vus, visités, & lotis.60, 62, 63, 117, & 120
- Maîtres, sont obligés de faire enrégistrer leurs apprentifs au bureau de la Communauté.63
- Maîtres, leur est défendu & cabaler dans les assemblées.112
- Maîtres, ne peuvent vendre des marchandises sans être marquées.144, 147
- Marchands forains ne peuvent vendre dans Paris44
- Menuisier- Ebéniste, Sentence & Arrêt contre eux29, 80
N.
- Nattiers, Sentence contre eux.28
O.
- Ordonnance de Police qui défend le colportage,138
P
- Peintres & Doreurs, Sentence contre eux.45
S.
- Sentence contre la Communauté des Layetiers.14
- Sentence contre celle des Tapissiers.27
- Sentence contre celle des Nattiers.28
- Sentence contre celle des Fruitiers-Orangers29
- Sentence contre celle des Peintres.45
- Sentence contre celle des Fondeurs.90, 123, & 161
- Sentence contre les faiseurs de balais.70
- Sentence qui autorise les Maîtres à acheter leurs bois, tant dans la ville de Paris, qu'hors de la ville.24
- Sentence portant réglement pour la Confrairie.29, 52& 54
- Sentence qui fait défenses d'admettre des gens sans qualité à la Maîtrise.30
- Sentence qui régie les frais de Réception, portant réglement sur l'achat des bois.41
- Sentence qui confirme le bois de visite & de lotissage.42, 48, 53, 55, 65, 79, & 159
- Sentence qui défend le colportage.43
- Sentence contre les Marchands Forains.44
- Sent qui fait défenses aux Maîtres de vendre du bois à des ouvriers sans qualité.49
- Sentence qui condamne plusieurs Maîtres en l'amende, pour malversation.50, 54112& 114
- Sentence qui défend d'entreposer les bois.60, 62, 63, 117& 120
- Sentence qui régie la forme d'opiner dans les assemblées.99
- Sentence qui enjoint à tous les Maîtres de marquer leurs ouvrages.144, 147
- Saisie déclarée valable.42, 44, 48, 53, 60, 79, 117, 120, 144& 156
- Statut.1
T.
- Tapissiers, Sentence contre eux.27
V.
- Vanniers, la concurrence de leurs fonctions avec les Tourneurs.12& 17
- Fin de la Table.
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Alexandre-Claude Louis XIV, Louis XV |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/05/2021 |
| Nb. de pages | 188 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 268g |
| EAN13 | 9782329616353 |
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