Revue municipale contenant toutes les matières de droit commun

Collectif - Collection Littératures

34 pages, parution le 04/06/2024

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Résumé

Revue municipale contenant toutes les matières de droit commun ou Manuel à l'usage des administrateurs et des administrés des communes de France
Date de l'édition originale : 1841-08

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

SOMMAIRE DE LA 1re LIVRAISON. (AOUT 1841.)

DU POUVOIR MUNICIPAL.	3
TRAVAUX DES MAIRES PENDANT LE MOIS DE SEPTEMBRE.	8
CIRCULAIRES MINISTERIELLES. - Hospices. - Ressources pour travaux d'utilité départementale. - Noms des rues. Changement. Personnages illustres. - Ministre des finances sur le recensement	14
CONSULTATIONS. - Conseil de fabrique. Banc de l'oeuvre. Adjoint. Place réservée dans l'Eglise. - Chemin vicinal. Expropriation	25
RECENSEMENT DE LA POPULATION.	28
Nota. Ces questions ont été délibérées par le Conseil de la revue, réuni en séance extraordinaire. Nos lecteurs comprendront toute l'importance de cette délibération, dans les circonstances actuelles, en ce qui concerne les opérations en matière de contributions.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Collectif
Collection	Littératures
Parution	04/06/2024
Nb. de pages	34
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	115g
EAN13	9782418175518