Revue bretonne de droit et de jurisprudence

Hippolyte Vannier - Collection Littératures

316 pages, parution le 07/05/2024

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Résumé

Revue bretonne de droit et de jurisprudence / publiée par A. T. Vannier,...
Date de l'édition originale : 1840

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Sommaire

TABLE Des articles et des matières du 1.er volume de la Revue Bretonne de droit et de jurisprudence.

1.re Livraison. - Mai 1840.

Introduction par M. Laferrière.
Motifs de la création de la Revue, son but, son plan: elle comprend le droit sous ses trois aspects historique, philosophique et dogmatique.
Essais sur le droit international, par M. V. Foucher.	1
Introduction. § 1, base du droit international. § 2, principes généraux.
Mélanges.	18
I. Compte-rendu du cours de droit administratif professé par M. Laferrière.
Coup d'oeil historique sur les origines du droit administratif, ses bases. - Les communes.
II. Compte-rendu d'une conférence particulière de M. Le Poitvin, sur le droit commercial.
Définition du commerce, ses sources, ses matières, ses moyens, ses effets, sa législation. Nécessité de rechercher avant tout l'origine des lois et d'en suivre les progrès dans l'histoire. Plan d'étude de la législation commerciale.
Revue bibliographique.	25
1. Philosophie de l'histoire de France, par M. Hello: par M. Letourneux. 2. Traité des procès-verbaux en matière de délits et de contraventions, par M. Mangin: par M. Foucher, 3. Explication historique des institutes de Justinien, par M. Ortolan: par M. Foucher. Annonces.
Chronique.	36
Jurisprudence. Cour de Rennes, mai 1840.

2.e Livraison. - Juin 1840.

Mémoire sur un projet de collection des monuments relatifs à l'histoire du droit civil français, par M. Laferrière.	37
Motifs du projet, plan de la collection, sa division suivant trois époques. I. Epoque anté-féodale. II. Epoque féodale et communale. III. Epoque du droit coutumier. - Eléments de la collection. Livre 1.er, première époque. - Livre 2, deuxième époque (du 10.e à la fin du 13.e siècle). - Livre 3, troisième époque (de la fin du 13.e au 15.e siècle inclusivement). - Appendice au livre 3 (16.e, 17.e, 18.e, 19.e siècles).
Théorie des sociétés, par M. Ch. Gougeon.	54
I. Sur l'article 1867 du code civil.
Mélanges.	61
Compte-rendu d'une conférence particulière de M. Le Poitvin, sur le droit commercial (suite).
Origine du commerce, sa mission primitive, ses accroissements, ses premiers actes. La monnaie. Ses progrès dans l'histoire, à travers les différents âges. L'Asie, les Phéniciens, Carthage, la Grèce, Marseille, Alexandrie.
Revue bibliographique.	67
1. Théorie du code pénal, par MM. Adolphe Chauveau et Faustin Hélie (5.e v.); par M. Foucher. 2. Assises du royaume de Jérusalem, par M. V. Foucher.
Chronique.	77
Jurisprudence: Cour de Rennes, juin 1840.
Université: actes législatifs et administratifs, juin 1840.
Projet de loi pour la création d'une chaire de langue slave au collége de France, d'une faculté des sciences et d'une Faculté de médecine à Rennes. - Ordonnance qui exclut le latin des examens de droit; arrêté du conseil royal qui l'exclut également des concours pour les chaires de droit. Ordonnance qui crée une chaire d'introduction générale à l'étude du droit, à la Faculté de Paris; arrêté du ministre qui nomme M. de Portets à cette chaire. - Circulaire du ministre relative à l'enseignement confié à cette chaire.

3.e Livraison. - Juillet 1840.

Théorie des sociétés, par M. Ch. Gougeon (suite).	87
II. Caractères distinctifs des sociétés de commerce.
Ils sont relatifs 1.° à leur objet, 2.° aux solennités requises, 3.° aux effets du pouvoir d'administrer; 4.° à l'existence d'un être moral proprement dit. Mélanges,	103
I. Compte-rendu du cours de droit administratif professé par M. Laferrière (suite). Vues historiques sur les communes. - Epoque de l'invasion, l'institution municipale, les corporations d'ouvriers libres, l'épiscopat galloromain, réaction de Charlemagne. - Epoque féodale. - Révolution communale, ses caractères généraux, organisation municipale, distinction entre les villes de communes, les villes de bourgeoisie et les communautés rurales.
II. Compte-rendu d'une conférence particulière de M. Le Poitvin, sur le droit commercial (suite). Rome commerçante devenue souveraine. Elle s'approprie tout commerce dans l'empire. Sa politique à cet égard. Revue bibliographique.	119
1. Assises du royaume de Jérusalem, par M. V. Foucher (suite). 2. Traité du Contrat de Commission, par MM. Delamarre et Le Poitvin (1.er article). Annonces.
Chronique.	135
Jurisprudence. Cour de Rennes, juillet 1840. Université. Circulaire ministérielle relative à la séance annuelle de rentrée des Facultés.

4.e Livraison. - Août 1840.

Essais sur le droit international, par M. V. Foucher, (suite).	139
Tit. 1.er De la souveraineté et de ses limites. Tit. 2. Des lois publiques et des lois privées. Mélanges.	167
Compte-rendu d'une conférence particulière de M. Le Poitvin, sur le droit commercial (suite). L'empire romain, sa division. Rome déshéritée, Bysance devenue le siège de l'empire, destinée de Constantinople, l'invasion barbare, ses résultats pour le commerce. Revue bibliographique.	172
1. Droit privé des Romains, traduit de l'allemand de Marezoll, et Traité du droit de gage et d'hypothèque, traduit de l'allemand de Schilling, par M. Pellat: par M. F. L - 2. Notice biographique sur M. Dupin, par M. Ortolan: par M. V. Foucher. Chronique.	177
Jurisprudence. Cour de Rennes, août 1840.

Livraison complémentaire.

De la possession en matière mobilière.	179
Dissertation pour le concours ouvert, le 27 avril 1840, entre les docteurs en Droit reçus depuis le 1er janvier 1839, et les aspirants au doctorat; par M. Hippolyte Guilhe Lacombe Devillers. (Cette dissertation a obtenu le prix).
Prolègomènes. - La possession est-elle ou non antérieure à la propriété. Origine de la propriété.
De la possession en matière mobilière. - Dispositions générales. Définition de la possession. Division de la matière. Chap. I. Des choses que l'on peut posséder. Chap. II. Des diverses espèces de possession. Chap. III. De l'acquisition, de la conservation et de la perte de la possession. Sect. 1. De l'acquisition de la possession. § 1. Comment s'acquiert la possession. I. De l'acte corporel. II. De la volonté. § 2. Quelles personnes peuvent acquérir la possession? § 3. Par quelles personnes peut-on acquérir la possession? Sect. 2. De la conservation de la possession. Sect. 3. De la perte de la possession. I. Perte de la possession par le fait et la volonté. II. Perte de la possession par la volonté seule. III. Perte de la possession par le fait seul. Chap. IV. Des effets de la possession. Dispositions générales. Division du chapitre. Sect. 1. Droit romain. § 1. De l'usucapion. § 2. Des interdits. § 3. De l'action publicienne. § 4. De la perception des fruits. Sect. 2. Ancien droit français. § 1. De la prescription. § 2. Des actions possessoires. § 3. De l'action connue en droit romain sous le nom d'action publicienne. § 4. De la perception des fruits. Sect. 3. Nouveau droit français. § 1. Le code civil reconnaît-il la prescription comme effet de la possession des choses mobilières? I. Interprétation de la maxime en fait de meubles, la possession vaut titre, et modifications qu'elle a subies. II. Conditions nécessaires pour que le possesseur puisse invoquer la maxime en fait de meubles, la possession vaut titre. Première condition. La possession doit être à titre de propriétaire. Deuxième condition. La possession doit être de bonne foi. Troisième condition. La possession doit être réelle. III. A quels meubles la maxime de l'art. 2279 est-elle applicable? § 2. Les actions possessoires ont-elles lieu en matière de meubles. § 3. L'action publicienne du droit romain existe-t-elle dans notre droit pour les choses mobilières? § 4. De la perception des fruits.
Extrait du compte-rendu de la séance annuelle de rentrée des facultés de l'académie de Rennes.	277
Observation.	290
Rapport sur la faculté de droit; idem sur les concours.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Hippolyte Vannier
Collection	Littératures
Parution	07/05/2024
Nb. de pages	316
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	757g
EAN13	9782418151864