Réussir des td - droit fiscal de l'entreprise

Table des abréviations
Bibliographie
Avant-propos

Cas n° 1. SARL Yen
Vérification de comptabilité
Cas n° 2. M. Mickase
ESFP
Cas n° 3. M. Roth-Rapey
BIC, principes comptables, liberté d'affectation comptable
Cas n° 4. M. Rambouille et autres
BIC, principes fiscaux, champ d'application
Cas n° 5. M. Scrout
BIC, principes fiscaux, régimes d'imposition des petites entreprises
Cas n° 6. M. Chou
BIC, produits
Cas n° 7. SA Storamo
BIC, stocks
Cas n° 8. SAS Dor
BIC / IS, réduction d'impôt en faveur du mécénat
Cas n° 9. M. Logéreau
BIC, frais généraux
Cas n° 10. SARL Dastre
BIC, amortissements
Cas n° 11. SARL Huzac
BIC, amortissements différés
Cas n° 12. SA Dillac
BIC, amortissement d'une voiture de tourisme
Cas n° 13. SA Jol
BIC, amortissements, bien donné en location
Cas n° 14. SA Ducée
BIC, provisions
Cas n° 15. SA Scad
BIC, provisions pour pertes
Cas n° 16. SAS Sette
BIC, provision pour perte de change
Cas n° 17. SA Pitoul
BIC, provision pour hausse des prix
Cas n° 18. M. Nut
BIC, plus et moins-values, régime général
Cas n° 19. Mme Cochine et autres
BIC, plus et moins-values, régime général, exonérations
Cas n° 20. SNC Nigou
BIC, plus et moins-values, régimes spéciaux
Cas n° 21. Mme Lanque
BIC, synthèse
Cas n° 22. M. Retouche-Magenta
BIC, synthèse
Cas n° 23. SNC Rem
BIC, synthèse, régimes spéciaux
Cas n° 24. Dr Rabaing
BNC, liberté d'affectation comptable
Cas n° 25. Me Sassion
BNC, synthèse
Cas n° 26. M. Melot
Traitements et salaires
Cas n° 27. Mme Soulé
Revenus fonciers
Cas n° 28. M. et Mme Gnotte
Revenus de capitaux mobiliers
Cas n° 29. Mme Rantec
Plus-value immobilière
Cas n° 30. M. et Mme des Rousselles
Plus-values mobilières
Cas n° 31. M. et Mme Tastroff
IR, déficits
Cas n° 32. M. et Mme Lisson
IR, calcul
Cas n° 33. Me et Mme Gnard
IR, prélèvement à la source
Cas n° 34. Me Ribou
IR, territorialité
Cas n° 35. Pr Rebonnier
IR et CSG, synthèse
Cas n° 36. M. et Mme Taar
IR, synthèse
Cas n° 37. SNC Relemarx
Sociétés de personnes
Cas n° 38. SA Vaillon
IS, charges financières
Cas n° 39. SA Rendache
IS, portefeuille-titres
Cas n° 40. SARL Nellet
IS, paiement
Cas n° 41. SA Ryback
IS, déficits
Cas n° 42. SA Lipige
IS, imposition des associés et dirigeants
Cas n° 43. SAS Niculair
IS, territorialité et lutte contre l'évasion fiscale internationale
Cas n° 44. SA Tering
IS, synthèse
Cas n° 45. SARL Olin
IS, synthèse
Cas n° 46. SA Pauralshef
IS, intégration fiscale
Cas n° 47. SA Store
IS, groupe non intégré, abandon de créance
Cas n° 48. SAS Tacombe
IS, groupe non intégré, sous-capitalisation
Cas n° 49. Me Bestan et autres
TVA, champ d'application
Cas n° 50. SARL Redan
TVA collectée
Cas n° 51. SAS Ryst
TVA déductible, entreprise entièrement soumise à la TVA
Cas n° 52. SA Mambert
TVA déductible, entreprise partiellement soumise à la TVA
Cas n° 53. SNC Retz de Malbergue
TVA, paiement, régime normal
Cas n° 54. Mme Lamity
TVA, paiement, régime simplifié
Cas n° 55. SA Lefeutré
TVA, territorialité
Cas n° 56. M. Pot
TVA, livraisons à soi-même
Cas n° 57. M. Pot bis
TVA, biens d'occasion
Cas n° 58. SARL Rabistouille
TVA immobilière
Cas n° 59. SA Terpilar
TVA, synthèse
Cas n° 60. SA Ravelle
TVA, synthèse
Cas n° 61. SAS Nonne
TVA et IS, synthèse
Cas n° 62. M. Zimir
Droits d'enregistrement, vente immobilière
Cas n° 63. M. Briolay
Droits d'enregistrement, cession de fonds de commerce
Cas n° 64. SA Bochard
Droits d'enregistrement, cession de droits sociaux
Cas n° 65. M. Lotin
Droits de succession
Cas n° 66. Mme Talant
Droits de succession
Cas n° 67. Mme Margue
Droits de donation
Cas n° 68. M. et Mme Rillon
Impôt sur la fortune immobilière
Cas n° 69. SA Susbelli
Contribution économique territoriale
Cas n° 70. SA Lipso
Restructurations, constitution et dissolution de société
Cas n° 71. SA Davre et Nibal
Restructurations, fusion de sociétés
Cas n° 72. SARL Prissieu
Correction symétrique des bilans