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Responsabilité civile
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Responsabilité civile

Responsabilité civile

Que sais-je ?

Philippe Le Tourneau - Collection Que sais-je ?

128 pages, parution le 10/04/2003

Résumé

La responsabilité civile occupe une place considérable dans le droit contemporain et son application est très fréquente.
Elle consiste dans l'obligation de répondre devant la justice d'un dommage et d'en réparer les conséquences en indemnisant la victime. Son objectif principal est la réparation mais elle présente aussi un aspect préventif et un rôle punitif.
Le présent ouvrage donne une vision synthétique de la responsabilité civile, à jour des dernières évolutions.

Au sommaire
  • Les fondements de la responsabilité civile et son évolution
  • Le préjudice
  • La causalité
  • La défaillance contractuelle
  • La responsabilité civile pour faute
  • La responsabilité du fait d'autrui
  • La responsabilité du fait des choses

L'auteur - Philippe Le Tourneau

Philippe le Tourneau, professeur émérite de la faculté de Droit de Toulouse 1 Capitole, est l'auteur de plusieurs ouvrages dont, chez Dalloz, Droit de la responsabilité et des contrats - Régime d'indemnisation, Responsabilité des vendeurs et fabricants et Le contrat de vente. Et chez LexisNexis, L'ingénierie, les transferts de technologie et de maîtrise industrielle.

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Sommaire

Introduction I -- Les fondements de la responsabilité civile et son évolution : La faute -- Le risque -- II -- Le préjudice : La nécessité du préjudice -- La diversité des préjudices III -- La causalité : La preuve du lien de causalité -- Les théories de la causalité -- Les caractères du lien de causalité IV -- La défaillance contractuelle : L'inexécution -- Remèdes V -- La responsabilité civile pour faute : La notion de faute -- La méthode d'appréciation de la faute -- Les caractères de la faute VI -- La responsabilité du fait d'autrui : La responsabilité générale du fait d'autrui -- La responsabilité des parents du fait de leurs enfants -- La responsabilité des maîtres et commettants -- La responsabilité des éducateurs VII -- La responsabilité du fait des choses : Une chose -- La garde et le gardien -- Causes d'exonération Bibliographie
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) PUF
Auteur(s) Philippe Le Tourneau
Collection Que sais-je ?
Parution 10/04/2003
Nb. de pages 128
Format 11,5 x 17,5
Couverture Broché
Poids 100g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782130534105
ISBN13 978-2-13-053410-5

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