Réseaux de soins, de santé et réseaux de recherche médicale

Aspects légaux et responsabilités, bilan des expériences

Anne-Marie Duguet

192 pages, parution le 01/05/2003

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Résumé

L'avenir sera-t-il dans le réseau ? Certainements, si l'on en juge par le cadre législatif et réglementaire qui s'étoffe régulièrement, et par les nombreux exemples qui ont illustré le dernier Séminaire d'actualité de droit médical.

Réseaux de santé, de soins palliatifs, de mise en commun de matériels, réseaux de recherche ou de traitement informatisé des données, pratique de la médecine en réseau, etc., autant d'hypothèses qui démontrent la variété des réseaux et leur utilité.

Si l'existence d'un réseau facilite le travail des professionnels, il peut aussi compliquer l'appréciation des responsabilités, car la compétence juridictionnelle dépendra des parties et de leur relation.

Toutes ces questions ont été abordées lors du Séminaire d'actualité de droit médical qui s'est déroulé à toulouse en mai 2002.

Sommaire

Le cadre juridique des réseaux
- Organisation et structures des réseaux
- Les liens entre les établissements publics de soins et les personnes privées dans le cadre des réseaux
- Quelques réflexions sur la responsabilité dans les réseaux de soins et de recherche
- Les médecins généralistes et les réseaux
- Sélection de questions juridiques particulières posées en Belgique par le projet du Serveur S3
- Le réseau de soins "ASDES", "accès aux soins, accès au droit et éducation de la santé"
- Accès aux soins, accès aux droits et éducation à la santé : les enjeux de la prise en charge globale des patients (analyse de l'expérience pilote d'un département de consultations hospitalières couplées à un réseau ville-hôpital)
- Échanges de données et de fichiers dans la recherche
Le financement et le fonctionnment des réseaux
- Réseaux de santé : fondements juridiques et modalités de financement
- Le réseaux de soins palliatifs à Tarbes
- Protection et valorisation de la recherche, exemple de l'INSERM
- L'évolution de la notion de réseaux. De l'ordonnance du 24 avril 1996 à la loi du 4 mars 2002
- Le réseau comme lieu d'évaluation des pratiques et de réflexion : à propos de la violence conjugale
- Les réseaux, la recherche clinique et les établissements publics de santé
- Le réseau régional de diabétologie de Midi-Pyrénées : DIAMIP
- Présentation du réseau de soins périnatals de Midi-Pyrénées
- Annexe - Les structures des réseaux

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Les études hospitalières
Auteur(s)	Anne-Marie Duguet
Parution	01/05/2003
Nb. de pages	192
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	190g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782912359360
ISBN13	978-2-912359-36-0