Répertoire administratif
Jules Taulier - Collection Sciences sociales
376 pages, parution le 13/06/2023
Résumé
Répertoire administratif : journal complémentaire du Formulaire municipal
Date de l'édition originale : 1876
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1876
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Jules Taulier
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Sommaire
TABLE CHRONOLOGIQUE Des DATES de tous les ACTES insérés dans le présent volume, en entier, par extrait ou par citation.
- ABRÉVIATIONS. - A. C., Arrêt du conseil du roi. - A. E., Avis du Conseil d'Etat- A. M., Arrêté municipal. - Arr., Arrêté. - Circ., Circulaire. - C. C Arrêt de la Cour de Cassation. - C. Comptes, Arrêt de la Cour des Comptes. - C. E., Arrêt du Conseil d'Etat. - C. P., Conseil de préfecture. - D., Décret. - D.G., Actes du Gouvernement. - Ed., Edit. - I. G., Instruction générale. - L., Loi- L. P., Lettres patentes. - M., Actes des ministres ou des administrations. - N., Note. - O., Ordonnance. - P., Actes des préfets. - R., Règlement. - T. C., Tribunal des conflits. - T. P., Tribunal de simple police.
- NOTA. - Le cspanffre qui est sous un nom de mois, au commencement de la ligne, indique le jour de ce mois, date de l'acte cité qui vient après - Les cspanffres qui suivent l'indication de la nature de l'acte ou qui viennent apres une virgule, désignent la page ou se trouve l'acte cite; et celui on ceux qui sont liés à ce premier cspanffre par des traits d'union (-), font connaître le § de la page auquel il faut se reporter. Quand le cspanffre de la page est seul, c'est que l'article qui se réfere à ce cspanffre n'a pas de division numérotée. Le mot qui caractérise l'acte cité est souvent l'indication d'un sous-détail, quand cet acte n'est considéré que dans l'une de ses parties.
1867
NOVEMBRE.
- 28 M. hospices,319.
1871
JANVIER.
- 24 C. C. chapelle,252.
1872.
SEPTEMBRE.
- 19 M. bancs,69.
1875.
FEVRIER.
- 12 T. civ. Verviers (Belgique), église,258-1.
- 28 C. Dijon, commune,255-3.
MARS.
- 17 C. C. élections,259-2.
SEPTEMBRE.
- 25 M. conseils,205.
DECEMBRE.
- 16 J. p. Mayet-de-Montagne, voie,268-3.
1874.
JANVIER.
- 31 C. Nancy, témoins,267-1.
FEVRIER.
- 12 M. hospices,151.
- 17 M. dons,72.
- 19 Sol. adm. enreg., cimetières,253-2.
- 25 C. C. halles,262-1.
- 26 M. hospices,151.
MARS.
- 18 M. dons,72.
- 20 C. C. animaux,248-1;
- 20 C. C. procès-verbal,265-1.
- 28 M. fabriques,150.
AVRIL.
- 14 C. C. Algérie,248-3.
- 18 C. Grenoble, débits,256-1.
- 22 D. dons,72.
- 22 C. C. fonctionnaire,261.
MAI.
- 13 P. cour de cassation,99.
JUIN.
- 4 C. E. élections,342-10.
- 4 P. timbré,271.
JUILLET.
- 3 D. dons,72.
- 3 C. C. procès-verbal,265-3.
- 4 C. E. postes,348.
- 10 C. E. contribution,335-39, 338-70;
- 10 C. E. élections,342-9.
- 10 T, p. Issoudun, police,265-1.
- 14 M. établissements,205-1.
- 17 C. E. communes,328-4;
- 17 C. E. travaux,351-1-7, 352-6-10, 353-13;
- 17 C. E.voirie.354-4.
- 18 T. C. conflits,329-1;
- 18 T. C.cours d'eau,339-1.
- 24 C. E. chemins,325-6.
- 29 M. timbre,207-1.
- 30 C. Lyon, commune,254-2.
- 30 T. p. Serrières, cimetières,254-3.
- 31 C. E. contributions,331-10, 332-13, 333-22, 337-66;
- 31 C. E. garde,345;
- 31 C. E.travaux,352-5.
AOUT.
- 1 P. cadastre,153.
- 5 C. C. Algérie,247-1.
- 7 C. E. chemins,324-1, 325-14;
- 7 C. E. contributions,331-6-8 et 9, 332-19 et 20, 333-25-27 et 28, 334-32-36, 335-43, 336-54-56, 337-61-64 et 65, 338-72;
- 7 C. E. cours d'eau,339-1;
- 7 C. E. travaux.351-49, 352-11;
- 7 C. E. voirie,354-5-8.
- 13 D. dons,72.
SEPTEMBRE.
- 24 C. C. élections,260-9.
OCTOBRE.
- 30 M. église,149.
NOVEMBRE.
- 5 G. C. maraudage,264-1.
- 13 C. E. Algérie,321-3;
- 13 C. E.communes,328-5 et 6;
- 13 C. E. sociétés,348-2;
- 13 C. E.voirie,354-9.
- 15 M. hospices,126.
- 16 C. C. élections,258-1, 260-12.
- 16 C. Caen, voirie,269-4.
- 19 C. C. maire,263.
- 20 C. E. chemins,325-12, 326-1;
- 20 C. E. contributions,334-33, 335-40-46;
- 20 C. E.travaux,351-8, 353-12;
- 20 C. E. voirie,353-2.
- 24 C. C. mines,264.
- 27 C. E. élections,343-21;
- 27 C. E. pavage,347-1 et 8;
- 27 C. E. voirie,354-10 et 11.
- 28 T. C. allumettes,322.
DECEMBRE.
- 1 C. C. chemins,253-2;
- 1 C. C. élections,259-1, 260-6 et 8.
- 1 C. Orléans, garde.262.
- 4 C. E. armée,322-2;
- 4 C. E.cimetière,327-2;
- 4 C. E. chemins,325-5-8 et 11;
- 4 C. E.contributions,331-4, 332-15;
- 4 C. E. instruction.345-4;
- 4 C. E. syndicats,349-2.
- 11 C. E. contributions,333-26, 335-41-47.
- 18 C. E. cspanens,327;
- 18 C. E.communes,328-2;
- 18 C. E.contributions,336-51, 338-74;
- 18 C. E. syndicats,349-1;
- 18 C. E. travaux,351-6;
- 18 C. E. voirie,354-11.
- 21 M. fabriques,125.
- 22 C. P. Seine, élections,341-8.
- 26 C. E. travaux,350-4.
1875
JANVIER.
- 2 C. C. colportage,254;
- 2 C. C. voie,268-2;
- 2 C. C. voirie,269-7.
- 4 C. C. expropriation,261-1.
- 8 C. E. chemins,325-7;
- 8 C. E.conseil,330-6;
- 8 C. E. contributions,331-11;
- 8 C. E.maire,346-2;
- 8 C. E. travaux,350-5.
- 9 C. C. colportage,254.
- 14 C. C. Algérie,248-4;
- 14 C. C.cours d'eau,256.
- 14 C. Amiens, secrétaire,266.
- 15 C. E. conseil,330-7;
- 15 C. E.contributions,333-23;
- 15 C. E.pensions,347.
- 15 C. C. balayage,251;
- 15 C. C.cercles,252.
- 16 T. C. conflits,329-2.
- 16. C. C. animaux,248-2;
- 16. C. C. associations,250-1;
- 16. C. C. débits,256-5.
- 19 C. C. diffamation,257-1;
- 19 C. C. sépultures,266-1.
- 22 C. E. Algérie,321-4;
- 22 C. E.communes,327-1.
- 23 C. C. débits,256-4;
- 23 C. C.police,265-3.
- 29 C. E. dons,340;
- 29 C. E. travaux,350-3.
FEVRIER.
- 1 C. C. bureau,251.
- 5 C. E. contributions,331-11, 333-24, 337-59, 338-68;
- 5 C. E. eaux,340;
- 5 C. E.travaux,352-9;
- 5 C. E. voirie,353-3.
- 8 C. C. expropriation,261-2.
- 10 J. p. Angoulême, élections,259-2.
- 11 C. Montpellier, église,258-2.
- 12 C. E. Algérie,321-1;
- 12 C. E.ateliers,322-1;
- 12 C. E. conseil,330-5;
- 12 C. E. contributions,331-11, 337-62 et 63;
- 12 C. E. instruction,345-2;
- 12 C. E. travaux,352-7.
- 12 C. C. ivresse,263-4;
- 12 C. C.voirie,270.
- 12 C. Poitiers, diffamation,257-2.
- 13 C. E. travaux,349-1.
- 13 C. C. poids,265-2.
- 17 T. p. Montereau, boues,251.
- 19 C. E. ateliers,323-3.
- 19 J. p. Nemours, élections,260-7.
- 20 C. C. affouage,247;
- 20 C. C.injures,262.
- 23 C. C. attroupements,250-1.
- 25 C. C. police,265-4.
- 25 C. Caen, octroi,264-1.
- 25 J. p. Brezolles, élections,259-1.
- 26 C. E. Algérie,321-2;
- 26 C. E.armée,322-2;
- 26 C. E. biens,323-2;
- 26 C. E. contributions,330-1, 333-30, 336-50, 338-73.
- 26 C. C. débits,256-5;
- 26 C. C. témoins,267-2.
- 27 C. C. animaux,248-1;
- 27 C. C. arrêté,249-2;
- 27 C. C. voirie,269-5;
- 27 C. C. voitures,270.
MARS.
- 2 C. C. commune,254-1.
- 2 T. le Blanc, impôt,262.
- 5 C. E. pompes,347;
- 5 C. E.voirie,354-12.
- 6 C. C. colportage,254;
- 6 C. C.établissements,261.
- 12 C. E. contributions,335-42, 337-67.
- 12 C. C. ivresse,263-2;
- 12 C. C.logeurs,263-2.
- 13 P. plus imposés,209.
- 16 C. C. élections,259-3, 260-5.
- 16 P. chemins,100;
- 16 P. bois,271.
- 17 C. Dijon, chasse,252-1.
- 18 T. p. Clermont, réquisition,266-2.
- 19 M. culte,71.
- 19 C. E. chemins,324-3 et 4, 326-2;
- 19 C. E. voirie,354-7.
- 20 C. E. chemins,325-9-13;
- 20 C. E. contributions,334-35, 336-49, 337-60;
- 20 C. E. élections,342-16.
- 20 C. C. diffamation,257-3 et 4.
- 23 C. C. élections,260-10, 261-14.
- 24 J. p. Montereau, chasse,252-2.
AVRIL.
- 6 T. Douai, inhumations,262.
- 7 T. p. Uzerche, ivresse,263-1.
- 8 T. p. Roubaix, halles,262-2.
- 9 C. E. affouage,321;
- 9 C. E.biens,323-1;
- 9 C. E. contributions,334-38, 335-44, 338-69;
- 9 C. E. élections,342-11.
- 10 P. fabriques,154.
- 16 C. E. élections,341-2, 242-12.
- 16 C. C. vaine pâture,268.
- 16 C.Toulouse, armée,248-1.
- 19 C. C. octroi,264-2.
- 21 P. communes,128.
- 23 M. timbre,208-2.
- 23 C. E. chemins,324-2;
- 23 C. E.contributions,332-14;
- 23 C. E.cultes,340-2;
- 23 C. E. voirie,355-13.
- 26 C. C. cimetières,253-1.
- 27 C. C. attroupements,250-2.
- 30 C. E. conseil,329-3;
- 30 C. E.contributions,332-18, 337-58;
- 30 C. E. maire,346-1.
MAI.
- 1 T. C. conflits,329-3-2;
- 1 T. C. cultes,340-1.
- 5 C. C. élections,260-13.
- 7 C. E. ateliers,323-2;
- 7 C. E.chemins,326-2;
- 7 C. E. conseil,329-1-4;
- 7 C. E. contributions,333-29, 335-46, 337-57;
- 7 C. E. élections,341-1.
- 10 D. conseils,163-5.
- 14 C. E. contributions,331-7, 332-21, 336-52, 338-71;
- 14 C. E. élections,345-27;
- 14 C. E. prisons,348;
- 14 C. E. travaux,351-2;
- 14 C. E. voirie,353-1.
- 14 T. p. Bellême, afficheur,247.
- 15 C. C. voirie,269-1.
- 21 C. E. communes,328-3;
- 21 C. E. mines,346-1;
- 21 C. E. travaux,352-8.
- 26 P. amendes,211.
- 28 J. p. Nanteuil-le-Haudoin, dommages,258.
- 29 T. C. contributions,339.
JUIN.
- 2 C. C. timbre,267;
- 2 C. C.travaux,267.
- 3 T. p. police,265-2.
- 3 P. travaux,272.
- 4 C. E. chemins,326-15 et 16;
- 4 C. E. contributions,331-3, 332-12-17, 336-48-52-55;
- 4 C. E. élections,342-14 et 15, 343-19-22, 344-25;
- 4 C. E. voirie,354-6-9.
- 4 C. C. animaux.248-1;
- 4 C. C.immondices,262;
- 4 C. C. tribunal,268.
- 5 T. p. Montélimar, bruits,251.
- 9 J. p. Ambérieux, eaux,258.
- 10 D. conseils,163-5.
- 10 T. p. Provenchères, chemin,253-1.
- 11 C. E. cimetière,327-3;
- 11 C. E. communes,329-8;
- 11 C. E.contributions,334-31-37;
- 11 C. E. élections,344-26;
- 11 C. E.travaux,351-3.
- 12 M. timbre,208-3.
- 14 C. E. communes,327-1.
- 18 C. E. instruction,345-1.
- 22 T. p. Falaise, débits,257-6.
- 24 C. C. arrêté,249-3.
- 25 D. conseils,162-2 et 3.
- 25 C. E. biens,323-3;
- 25 C. E.chemins,325-10;
- 25 C. E. communes,328-7;
- 25 C. E. contributions,332-16, 338-76;
- 25 C. E. élections,341-5, 343-20-24;
- 25 C. E. pavage,347-2.
JUILLET.
- 1 D. conseils,164-7.
- 1 P. cadastre,128.
- 2 C. E. Algérie,321-6;
- 2 C. E.cimetière,327-1;
- 2 C. E. cours d'eau,339-2;
- 2 C. E. dettes,340;
- 2 C. E. élections,341-3-6, 342-11-17-18.
- 3 T. p. Arpajon, débits,257-6.
- 5 C. C. culte,256.
- 8 D. conseils,160.
- 8 C. Paris, sépultures,266-2.
- 9 C. E. armée,322-3;
- 9 C. E.cours d'eau,339-2;
- 9 C. E.mines,347-2.
- 12 C. C. timbre,267-2.
- 15 C. C. chemin,252.
- 16 C. E. conseil,330-1-2 et 3;
- 16 C. E. instruction,346-5.
- 17 D. conseils,166-13 et 14.
- 17 C. C. débits,256-3.
- 19 M. rentes,73.
- 20 P. débits de boissons,210.
- 22 C. C. eaux,258.
- 23 C. E. Algérie,321-5;
- 23 C. E.chemins,327-2;
- 23 C. E. contributions,330-2, 331-5, 334-34, 336-53, 338-75;
- 23 C. E. élections,341-4-7, 342-13, 343-23;
- 23 C. E. enfants,345;
- 23 C. E. instruction,345-3;
- 23 C. E. procès,348;
- 23 C. E. sociétés,348-1;
- 23 C. E. travaux.350-2.
- 30 C. C. débits,256-4.
- 30 C. E. armée,322-1;
- 30 C. E.voie,268-1 et 4.
- 31 D. conseils,166-14.
AOUT.
- 5 D. consens,161-1.
- 5 C. C. élections,259-4.
- 7 C. E. chemins,326-17;
- 7 C. E. contributions,335-45.
- 9 C. Caen, maraudage,264-2.
- 10 D. conseils,165-11.
- 10 A. E. conseils,160.
- 16 M. chemins,74.
- 16 C. C. timbre,267-1.
- 17 M. chemins,29.
- 20 C. C. boucheries,251;
- 20 C. C.procès-verbal,265-2.
- 23 D. caisses,75.
- 23 Arr. caisses,77.
- 27 M. élections,82.
- 27 C. C. débits,256-3;
- 27 C. C.logeurs,263-1;
- 27 C. C. voirie,270.
- 30 D. haute police,86;
SEPTEMBRE.
- 13 J. p. Salins, action,247-2.
- 17 M. saltimbanques,29.
- 20 M. état civil,81.
- 22 M. timbre,81.
- 23 M. élections,82.
OCTOBRE.
- 7 Arr. postes,83.
- 14 M. manufactures,30.
- 16 M. chemins,101.
- 19 M. armée,31.
- 20. M. voies publiques,85.
- 23 M. francspanses,85.
- 26 D. conseils,163-5; 161-8, 165-10, 166-14.
- 28 T. p. Roubaix, arrêté,249-1.
- 31 D. conseils,163-6.
NOVEMBRE.
- 4 G. C. poids,264-1.
- 5 M. haute police.87.
- 5 C. C. voirie,269-3.
- 6 L. Algérie,103.
- 13 D. conseils,166-14.
- 16 L. justices de paix,30.
- 16 D. poids,90.
- 17 J. p. Pierrefontaine, action,247-1.
- 18 L. armée,110.
- 19 M. inhumations,90;
- 19 M.presbytère,152.
- 19 C. C. arrêté,249-4;
- 19 C. C.voirie,269-2.
- 20 D. pêche,91;
- 20 D. conseils,164-9.
- 23 T. p. Péronne, arrêté,250-5;
- 24 M. instruction,33.
- 24 C. C. sapeurs-pompiers,266.
- 27 D. conseils,166-12.
- 27 G. C. débits,256-2-4;
- 27 G. C.ivresse,263-3.
- 30 L. élections,18.
- 30 C. C. commune,255-4.
DECEMBRE.
- 1 L. valeurs,31.
- 2 Arr. rivage,274.
- 4 L. armée,31.
- 4 G. C. garde,262.
- 6 M. bois et forêts,156;
- 6 M.élections,166.
- 7 M. chasse,91.
- 8 G. C, armée,249-2.
- 9 L. armée,31.
- 9 T. p. Roubaix, voirie,269-6.
- 11 M. contributions,32;
- 11 M.instruction,36.
- 14 L. contributions,33;
- 14 L.biens,92.
- 15 L. armée,115.
- 15 D. enregistrement,93;
- 15 D. caisse,118;
- 15 D. valeurs,129.
- 15 M. élections,10.
- 15 Arr. valeurs,130.
- 16 M. justices de paix,131.
- 17 C. C. réquisition,266-1.
- 22 M. armée,94;
- 22 M. instruction,37, 40.
- 26 D. élections,21.
- 27 M. état civil,132;
- 27 M. rivage,273.
- 28 D. honneurs,120;
- 28 D. conseils,163-4.
- 28 T. p. Clermont, animaux,248-1.
- 29 L. presse,4
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Jules Taulier |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 13/06/2023 |
| Nb. de pages | 376 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 901g |
| EAN13 | 9782329953038 |
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