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Réflexions sur les principes de la justice
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Réflexions sur les principes de la justice

Réflexions sur les principes de la justice

François Joseph Mamert Jussieu de Montluel - Collection Sciences sociales

170 pages, parution le 29/07/2022

Résumé

Réflexions sur les principes de la justice
Date de l'édition originale : 1761

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

L'auteur - François Joseph Mamert Jussieu de Montluel

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Sommaire

TABLE.

PREMIERE PARTIE.

Des Loix en général.

But de la premiere Partie,page 6

TITRE PREMIER.

Des diverses especes de Loix.

Sept classes différentes,6
Observations à faire sur chacune de ces espèces,8
Des Loix de faveur en particulier,8
Leurs différentes fortes,9
Leurs embarras,10
Besoin de regle,10
Loix sur les fraudes,10
De leur étendue,10
Leurs inconvéniens,11
Leurs bornes,11
Utilité des observations sur les Loix,12

TITRE II.

Les Loix réduites à deux especes.

Sources de toutes les Loix,13
Loix d'équité,14
Leurs qualités,14
De leurs usages,14
De leurs abus,14
Loix d'utilité publique,15
Leur qualité principale,15
Leur justice,15
Leur force,16
De leurs principes,16
De leurs abus,16
Des réformes & changemens,17

TITRE III.

Divers objets des Loix d'utilitépublique.

Premiere espece,18
Loix sur les Commerçans,18
Trois genres de Loix sur le commerce,19
De quel côté on les envisage ici,20
Autres objets,21
Quelles recherches sur ces parties,22
Seconde espece,23
Des goûts d'une nation.,23
Des vices,24
Désordres domestiques,25
Attachement aux Professions utiles,26
Rapport des Loix à la probité,28
Effets des vices Nationnaux,29
Des censurer,30
Recherches qu'on se propose,30
Troisiéme espece de Loix,31
Celles qui ont rapport à la durée de l'Etat,31
Quatriéme but des Loix,34
Propriété des biens,34
Repos des familles & des particuliers,34
Des institutions singulieres,34

TITRE IV.

Etudes qui ont rapport aux Loix.

Premier objet d'étude,36
Les principes d'équité,36
Deuxiéme objet d'étude,38
La réaction des Loix,38
Où étudier cette réaction,38
Deux moyens d'y parvenir,39
Troisiéme étude,39
Le coeur humain,39
Les ressources que fa connoissance peut fournir,40
Quatriéme étude,41
L'expression,41
Nécessité de cette étude,41
Trois sources d'obscurité dans l'expression,42
Conclusion de la premiere Partie,43
Biens que peut produire un corps de Loix sagement combiné dans toutes ses parties,44
Inutilité de le désirer,44
Articles dont on se plaint,45
Moyens de diminuer les imperfections actuelles,45
Ouvrage digne du genre,46

SECONDE PARTIE.

Des sources de nos Loix.

Détail de ces sources,47
But de cette sécondé Partie,47

TITRE PREMIER.

Droit Romain.

Défaut du Droit, maniere dont il a été fait,48
Beauté de ce Droit,50
Principes sur le choix des Loix,51

TITRE II.

Des Coutumes.

Origine des Coutumes,57
Premiere rédaction,58
Seconde rédaction,59
Imperfections,61
Idées sur la correction des Coutumes,67

TITRE III.

Des Ordonnances.

Quelles font celles dont il s'agit ici,70
Leur abandon,71
Raison qu'on donne de cet abandon,71
Inconvéniens,72
Causes,73
Utilité de ces réflexions,75

TITRE IV.

Des Arrêts.

Etudes des Arrêts,76
Observations & regles sur cette étude77
Embarras,79
Variations,79
Prétexte des variations,81
Vraies causes,82
Remedes,83

TITRE V.

Des usages.

Leur nature,87
Nécessité des regles,88
Idées de ces regles,88
Inconvénient de l'usage,92
Remedes,94

TITRE VI.

Des Auteurs.

De l'étude & de la lecture,97
Abandon des citations,97
Embarras de l'étude,98
Ses Regles,99
Connoissance des Auteurs,100
Leurs diverses méthodes,100
Leurs divers dégrés de génie,101
Des ouvrages en général,103
De leur fort,103
De leur composition,103
Etat de la science du Droit dans les différens siècles,105
De la raison chez les différens peuples,109

TROISIEME PARTIE.

Des Jugemens.

But de cette troisième Partie,114

TITRE PREMIER.

De l'exercice de la Justice.

Importance de cette fonction,115
Conclusion,118

TITRE II.

Des fonctions des Juges.

Connoître la Loi,.120
Lire ses termes,121
Voir son origine, sa cause,121
Quelquefois suivre les changemens,122
D'autres fois la comparer avec les Loix qui y ont rapport,123
L'appliquer,124
L'expliquer,124
La restraindre ou l'étendre,124

TITRE III.

Des sources des Procès.

D'où naissent les questions de droit,125
Recherches à faire sur ce point pour en diminuer le nombre ou la difficulté,125
Idées sur une de leurs sources,126

TITRE IV.

Des maximes de décision.

Titre des regles du Droit,127
Sentimens de M. Daguesseau sur ce titre,127
Quatre espèces de maximes,129
Maximes d'équité,129
Maximes de simple vérité,130
Maximes de Jurisprudence,130
Maximes de Législation,132
Regles sur l'usage des maximes,132

TITRE V.

De la justesse du Jugement.

De l'esprit,133
De l'erreur,133
Regles d'Aristote,134
De Descarte,134
Division de ce titre,135
Des sopspansmes,136
Réflexions sur cet Essai,139
Fin de la Table.
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) François Joseph Mamert Jussieu de Montluel
Collection Sciences sociales
Parution 29/07/2022
Nb. de pages 170
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 230g
EAN13 9782329793832

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