Réflexions philosophiques sur l'impôt, où l'on discute les principes des économistes

Et où l'on indique un plan de perception patriotique

Jérôme Tifaut De La Nouë - Collection Sciences sociales

400 pages, parution le 01/01/2020

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Résumé

Réflexions philosophiques sur l'impôt, où l'on discute les principes des économistes, & où l'on indique un plan de perception patriotique ... par Jérôme Tifaut de La Nouë
Date de l'édition originale : 1775

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Sommaire

TABLE SOMMAIRE.

AVANT-PROPOS.

L'on y parle des causes qui ont rendu difficile la perception de l'Impôt. - L'on offre un Tableau succint de ce qui rend la Société essentielle à l'homme, & de ce qui peut contribuer à la consolider. - L'on indique les principes dans lesquels on doit imposer. - Enfin l'on prend l'avance à l'égard de quelques observations que l'on pourroit bien faire après avoir lu l'Ouvrage.

Page III

RÉFLEXIONS PHILOSOPHIQUES SUR L'IMPÔT.

On les a divisées en cinq Sections.

Observations préliminaires; où l'on parle des droits respectifs. - On divise les Sujets, selon les genres de fortune possibles dans la Société, en Agriculteurs, Gens d'industrie, Capitalistes.

SECTION PREMIERE.

Observations sur le Plan d?imposition économique de M. Richard des Glanieres.	6
Examen de son Tableau d'affrancspanssement,	Page 9
Quelques réflexions critiques, dans lesquelles on commence à établir le principe qui a guidé en composant cet Ouvrage,	19

SECTION II.

Principe assez général des Economistes,	22
Du Cadastre,	26
De la Taille arbitraire,	27
De la Dîme royale,	28
De la perception du tant pour livre du produit des terres,	32
Inconvénients de la taxe sur les charrues,	36
Comparaison de deux individus imposés selon le Plan de M. Richard; leurs fortunes étant de nature différente,	40

SECTION III.

Cette Section doit être lue sans préjugés avec des yeux plus pspanlosophes que Financiers. L'on y établit un principe diamétralement opposé à celui du grand nombre. Nous indiquerons vaguement les divisions de cette Section; parceque toutes se tiennent, qu?il faut les lire en corps, & qu?il est allez difficile de leur donner un titre expressif,	46
Du revenu des terres,	47
De l'Impôt sur les terres. - Du Commerce. - l'Angleterre, la Hollande, &c.	49
Des Subsides réduits à un Impôt unique sur les terres,	57
Parallele de deux manieres d'imposer les denrées,	59
De la portion d?impôt que l'Etat paie lui-même,	65
De l'intérêt exigé par les Marchands sur le montant des droits du Roi (on en a déjà parlé depuis la page 61),	67
Inconvénients & influence de l'Impôt sur les terres,	70
Canevas de la perception patriotique,	71

SECTION IV.

Plan de perception patriotique,	73
Droits sur les denrées; maniere de les établir. - La Taille. - Les Aides supprimées,	74
Les Traites. - Leurs inconvénients. - Douanes placées uniquement aux frontières. - Modération nécessaire dans l'établissement des Droits. - La Contrebande. - Droits sur les Manufacturages,	80
Bureaux conservateurs des hypotheques. - Timbre du papier. - Contrôle des Actes, - Marque sur l'or & l'argent,	90
De l'Impôt sur les objets de luxe. - Bijoux. - Pierres précieuses & fines. - Montres. - Vaisselle d?or & d?argent. - Broderies, &c.	92
Jardins, parcs d'agrément. - Maisons occupées par les Propriétaires, etc.	96
Les voitures,	97
Les chevaux,	99
Les rentes par contrats. - Les baux à ferme,	100
Des Postes,	101
Des cartes à jouer,	102
Le tabac. - Le sel,	102

SECTION V.

Suite du Plan de perception patriotique, - Imposition par tête,	103
Tableau des Contribuables,	105
Eclaircissements sur le tableau,	112
Journaliers. - Leurs enfants,	113
Cultivateurs de leur bien. - Leurs enfants. - Taxe des Fermiers,	116
Taxe des Domestiques,	118
Taxe des Artisans. - Moyen pour que les taxes soient proportionnées aux fortunes. - Façon de recueillir les taxes. - Taxes des Apprentifs & Compagnons,	121
Manufacturiers & Marchands Fabricants. Ouvriers de Manufactures,	126.
Marchands dérailleurs. - Marchands en gros, etc.	127
Gens attachés au Commerce. - Financiers,	128
Des Arts & des Artistes,	128
De la Médecine. - De la Robe, &c.	131
De la Bourgeoisie,	131
De la Noblesse,	133
Du Clergé,	137
Difficultés à l'égard de la taxe des enfants mâles,	148
Les Filles. - Les Femmes soumises à la taxe,	152
Des Femmes qui vivent avec leur Mari,	153
Exemptions,	154
Récapitulation,	160

NOTES.

Avertissement des Notes.

169

1 L'Impôt par tête est en partie une taxe sur les denrées.
2 Sur le droit d?affrancspanssement des Domestiques, selon le plan d?imposition économique.
3 Taxe des Fermiers, selon le plan d?imposition économique.
4 Imposition des Etrangers.
5 Un Economiste se répond lui-même. - faut-il, ne faut-il pas imposer les denrées?
6 Observations sur la Dîme royale.
7 Inconvénient particulier de la taxe sur les charrues.
8 Addition à la comparaison de deux individus imposés selon le Plan de M. Richard, leurs fortunes étant de nature différente.
9 Impôt pour la guerre, selon le plan d'imposition économique, - Quelques réflexions sur d?autres objets du même ouvrage. - Dépenses pour la guerre. - Observations sur les subsides extraordinaires. - Des emprunts.
10 Venise. - Son commerce.
11 L'Angleterre. - Ses Monnoies, &c.
12 Le commerce.
13 Des 4 sols pour livre prélevés sur le produit de la vente des denrées.
14 Il est inutile d?accabler le Laboureur pour qu?il travaille. - Les friches.
15 Le pain, la viande, &c.
16 Les Douanes frontières. - Les objets prospanbés.
17 Des Contrebandes. - Des Procédures à l'égard des Contrebandiers.
18 Des Ouvrages des Artistes & de ceux qui en font commerce.
19 Des Pendules.
20 De l'Impôt sur la vaisselle d?or & d?argent.
21 de l'Impôt sur les Parcs d'agrément, &c. - Grands chemins.
22 Des Droits sur les maisons; façon de les percevoir. - Des Villes.
23 De l'Impôt sur les carrosses.
24 De l'Impôt sur les cabriolets.
25 De l'Impôt sur les rentes par contrats, &c.
26 De la taxe du Propriétaire qui afferme.
27 Droits sur les cartes à jouer.
28 La Capitation.
29 Taxe par tête des Cultivateurs. - Jardiniers fleuristes.
30 Taxe des Domestiques, mitigée pour favoriser la population.
31 Maniere de recevoir les taxes des Sujets qui ne peuvent point former des Communautés.
32 Maîtrises. - Liberté de l'industrie, &c.
33 Taxe des Commerçants. - Contrainte par corps pour fait de dettes. - Etablissement doeune caisse de Commerce.
34 Les Arts. - Leur influence sur les Etats.
35 La Médecine. - Police de Rome à ce sujet, &c.
36 La Noblesse. - Façon de retirer des charges annoblissantes le même avantage des premières ventes.
37 Le Clergé. - Toujours soumis aux charges publiques.
38 Les Hôpitaux. - Bons & mauvais. - Fondation nécessaire.
39 L'éducation. - L'instruction. - L'étude.
40 Exemptions politiques. - Du Magistrat & du Soldat. - Avilissement des monnoies.

Note derniere et générale.

41 Addition à la Note 10. - Doeune caisse d?épargnes formée par l'Etat. - Privilèges exclusifs. - Remboursements. - Nécessité doeun autre ouvrage, pour servir de fuite à celui-ci. - Des Citoyens lézés par les suppressions. - Des emprunts des Communautés & des Villes. - Il n?est pas facile de faire revivre les moeurs, mais il est important qu?ils revivent. - Nous pouvons être vertueux où nous sommes - Danger de la séduction des apparences.

FIN.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Jérôme Tifaut De La Nouë
Collection	Sciences sociales
Parution	01/01/2020
Nb. de pages	400
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	541g
EAN13	9782329372167