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Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution  Tome 12
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution  Tome 12

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution Tome 12

De 1789, notice des principaux monumens des mérovingiens, des carlovingiens et des capétiens

Collection Sciences sociales

940 pages, parution le 01/03/2017

Résumé

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé.... Tome 12 / par MM. Jourdan,... Decrusy,... Isambert,...
Date de l'édition originale : 1821-1833
Sujet de l'ouvrage : Droit -- France -- Législation
[Acte royal]

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Collection Sciences sociales
Parution 01/03/2017
Nb. de pages 940
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 1274g
EAN13 9782014492835

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