Recueil de législation de toulouse

Académie De Législation - Collection Littératures

480 pages, parution le 24/09/2024

Ajouter à une liste

Expédié sous 9 jours

Livraison à partir de 0,01€ dès 35€ d'achats
Pour une livraison en France métropolitaine

QUANTITÉ

Résumé

Recueil de législation de Toulouse
Date de l'édition originale : 1909

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES MATIERES

Programme des concours et des sujets de prix pour les années 1911 et 1912	V
Liste académique pour l'année 1910	IX

Mémoires:

Maurice HAURIOU, doyen de la Faculté de Droit de Toulouse: Le point de vue de l'ordre et de l'équilibre	1
Lucien CROUZIL, docteur en droit, professeur à l'Institut catholique de Toulouse: Des unions d'associations	87
Jules SALMON, docteur en droit: La propriété des biens ecclésiastiques, les paroisses et les associations cultuelles (suite)	101
Lucien CROUZIL: Le droit d'occupant dans les églises	140
Th. PUNTOUS, docteur en droit: Les assemblées de l'assiette dans le diocèse de Toulouse aux dix-septième et dix-huitième siècles	185
Joseph RICOL, chargé de cours à la Faculté de Droit de l'Université d'Alger: Le régime des biens dans les associations non déclarées	226
MARTIN: Principes généraux en matière d'assistance	258
A. GIRARD, président de la conférence des Président des Tribunaux de commerce de France: Nantissement des fonds de commerce	281
MOURET: Etude sur le projet de loi sur les Sociétés par actions	304

Comptes rendus:

Le Code civil et les réformes qu'il comporte, de M. Pascaud, par M. Hippolyte LAURENS

345

Actes de l'Académie:

Rapport de M. DELOUME, secrétaire perpétuel	1
Rapport de M. MOURET, secrétaire adjoint, sur le concours libre	39
Allocution de M. LAUMOND-PEYRONNET, vice président, à l'occasion du décès de M. Paget	54
Allocution de M. LAUMOND-PEYRONNET, président, en prenant possession de son fauteuil	56
Rapport de M. LAUMOND-PEYRONNET, président, sur le concours du prix du Ministre de l'Instruction publique	62

Voir tout

Replier

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Académie De Législation
Collection	Littératures
Parution	24/09/2024
Nb. de pages	480
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	1137g
EAN13	9782418219625