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Recel et blanchiment
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Recel et blanchiment

Recel et blanchiment

Nouvelles sources de cumul de qualifications

Théo Touzeau - Collection Bibliothèques de droit

138 pages, parution le 17/01/2019

Résumé

A la lumière de la jurisprudence, la question de l'impossible cumul de l'infraction d'origine avec celle du recel de choses concernant un même auteur mérite de nouveau d'être posée. C'est que les juges de la Chambre criminelle, malgré leur opposition à ce cumul, ont depuis admis la condamnation d'un individu tant pour une première infraction que pour le blanchiment subséquent. Cette différence de traitement des deux infractions interroge nécessairement. Cet ouvrage, dressant le constat de la possibilité de dépasser les arguments qui fondent le rejet de « l'auto-recel », invite le lecteur à mettre de côté ses certitudes et à prendre position : rien ne semble s'opposer à l'admission du cumul de l'infraction d'origine et du recel de choses.

Caractéristiques techniques

  PAPIER NUMERIQUE
Éditeur(s) L'Harmattan
Auteur(s) Théo Touzeau
Collection Bibliothèques de droit
Parution 17/01/2019 21/01/2019
Nb. de pages 138 -
Format 13.5 x 21.5 -
Couverture Broché -
Poids 175g -
Contenu - ePub
PDF
EAN13 9782343166247 9782336861746
9782140110962

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