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Quel avenir pour les juridcitions suprêmes
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Quel avenir pour les juridcitions suprêmes

Quel avenir pour les juridcitions suprêmes

Études de droit comparé sur la cassation en matière civile

Collection IDHAE

509 pages, parution le 14/06/2021

Résumé

Une recherche de droit comparé montrant les convergences et les divergences entre les cours de cassation belge, française, italienne et allemande, en termes d'accès, de fonctionnement et d'influence.

Cet ouvrage aborde, selon une approche comparative confrontant les droits allemand, belge, français et italien, les questions passionnantes et délicates du rôle, du fonctionnement et de l'influence des juridictions de cassation et de révision.

Sommaire

Les auteurs
Avant-propos
PARTIE I – L'accès aux juridictions supérieures
Titre 1 – Approches générales
Titre 2 – Approches spéciales

PARTIE II – Office du juge et procédure devant les juridictions supérieures

Titre 1 – L'office du juge de cassation
Titre 2 – Éclairages sur le formalisme de la procédure de cassation

PARTIE III – Les arrêts des juridictions supérieures
Titre 1 – Les effets techniques des arrêts
Titre 2 – La portée normative des arrêts
Titre 3 – Le style et la motivation des arrêts
Titre 4 – Éclairages de droit italien sur le dialogue entre cours suprêmes


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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Bruylant
Collection IDHAE
Parution 14/06/2021
Nb. de pages 509
Format 16.1 x 24.1
Couverture Broché
Poids 800g
EAN13 9782802765318

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