Quel avenir pour la responsabilité civile ?
Nicolas Molfessis - Collection Thèmes et commentaires
Résumé
L'avenir du droit de la responsabilité civile dépend pour une bonne part de la politique civile suivie, laquelle est fonction de choix philosophiques, économiques et sociaux cruciaux. Après une analyse rétrospective et prospective, cet ouvrage s'interroge sur les pistes que le présent nous offre sous deux aspects principaux : d'une part, la crise entre deux logiques (celle de la responsabilité de l'auteur du dommage et celle de l'indemnisation de la victime), d'autre part, le...
L'avenir du droit de la responsabilité civile dépend pour une bonne part de la politique civile suivie
, laquelle est fonction de choix philosophiques, économiques et sociaux cruciaux.
Après une analyse rétrospective et prospective, cet ouvrage s'interroge sur les pistes que le présent nous offre sous deux aspects principaux :
d'une part,
la crise entre deux logiques
(celle de la responsabilité de l'auteur du dommage et celle de l'indemnisation de la victime), d'autre part,
le caractère collectif de l'indemnisation face aux nouveaux dommages
(principe de précaution, notion de dommage collectif, action de groupe, solidarité nationale).
On le voit les questions envisagées sont nombreuses et complexes, faisant ainsi la richesse de ces actes.
L'auteur - Nicolas Molfessis
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Sommaire
Partie 1. La responsabilité individuelle en déclin : la mutation des fondements classiques
- " Le préjudice, entre objectivisme et subjectivisme "
- " Peut-on se passer de la causalité ? "
- " Evolution de la signification et du rôle de la faute en droit de la responsabilité civile "
Table ronde : " Le droit médical, laboratoire de la responsabilité civile ? "
Partie 2. Une responsabilité collective en devenir : l'apparition de nouveaux outils
- " Le principe de précaution "
- " L'émergence de nouveaux préjudices : l'exemple du préjudice écologique "
- " Aspect procédural de l'approche collective de la responsabilité civile : l'action de groupe "
Table ronde : " La solidarité nationale "
Contributeurs :
N. Molfessis, J.-S. Borghetti, G. Viney, M. Bacache, D. Churlet-Caillet, L. Neyret, F. Dreifuss-Netter, M. Boutonnet, T. Nakahara, P. Jourdain, L. Bore, A. Supiot, L. Leveneur, P. Poiget, O. Saumon, F. Terré, Y. Lequette
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Nicolas Molfessis |
| Collection | Thèmes et commentaires |
| Parution | 17/06/2015 |
| Nb. de pages | 154 |
| Format | 15.8 x 23.5 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 260g |
| EAN13 | 9782247152469 |
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