Propriété littéraire et artistique
Pierre Sirinelli - Collection Les mémentos
Résumé
Mémorisez le plan du cours et révisez l'essentiel de la matière au moment des examens
La propriété littéraire et artistique se compose de l'ensemble des droits exclusifs accordés aux auteurs d'oeuvres de l'esprit sur leurs créations, mais également des droits dits "voisins" du droit d'auteur, accordés aux "auxiliaires de création" (artistes-interprêtes, producteurs, entreprises de communication audiovisuelle).
Au coeur des enjeux culturels et économiques, la matière connaît aujourd'hui une importante évolution sous la double influence de la mondialisation et de la révolution numérique. Le dispositif législatif français devient plus technique (Hadopi 1 et 2, ordonnance du 12 novembre 2014 portant réforme du contrat d'édition...), mais aussi plus dense, du fait notamment de la prise en compte des nombreuses directives européennes et conventions internationales (OMPI, OMC...).
Ce Mémento s'adresse principalement aux étudiants qui souhaitent disposer d'une synthèse pédagogique et actualisée, ainsi qu'à tous ceux qui veulent découvrir la matière.
L'auteur - Pierre Sirinelli
Pierre Sirinelli est professeur à l'université Paris I. Spécialiste de propriété littéraire et artistique et de droit du multimédia, il dirige le Centre d'études et de recherche de droit de l'immatériel (CERDI) à la Faculté de Droit Jean-Monnet (Paris XI).
Autres livres de Pierre Sirinelli
Sommaire
I.
Les droits d'auteur
- Le droit interne du droit d'auteur
- Le droit international du droit d'auteur
II.
Les droits voisins
- Le droit interne des droits voisins
- Les conventions internationales et textes de droit communautaire relatifs aux droits voisins
Caractéristiques techniques
PAPIER | NUMERIQUE | |
Éditeur(s) | Dalloz | |
Auteur(s) | Pierre Sirinelli | |
Collection | Les mémentos | |
Parution | 06/01/2016 | 06/01/2016 |
Édition | 3eme édition | |
Nb. de pages | 256 | - |
Format | 16 x 24 | - |
Couverture | Broché | - |
Poids | 410g | - |
Intérieur | Noir et Blanc | - |
Contenu | - |
ePub |
EAN13 | 9782247075553 |
9782247155637 |
ISBN13 | 978-2-247-07555-3 | - |
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