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Procédure civile
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Procédure civile

Procédure civile

Manuel pédagogique et pratique

Hervé Croze, Olivier Fradin, Christian Morel

406 pages, parution le 01/04/2001

Résumé

La procédure civile est une technique complexe, particulièrement lorsqu'on ne la pratique pas. Rédigé par des praticiens, cet ouvrage a donc pour objectif de présenter de manière simple et pédagogique les règles générales de procédure civile et de présenter un panorama complet des procédures devant les différentes juridictions.

Sont traités :

  • la décision juridictionnelle;
  • les voies de recours;
  • les éléments du procès
  • les principes directeurs du procès civil;
  • les actes de procédure;
  • l'administration judiciaire de la preuve;
  • les incidents d'instance;
  • la détermination de la juridiction compétente;
  • la procédure devant le tribunal de grande instance;
  • les procédures devant les juridictions d'exception (tribunal d'instance, tribunal de commerce, conseil de prud'hommes);
  • la procédure devant la cour d'appel;
  • la procédure devant la Cour de cassation;
  • l'arbitrage.

Table des t matières

  • Préambule
  • Introduction
  • Première Partie
  • Les générales de procédure civile
  • Titre I -La juridiction
  • Chapitre I La décision juridictionnelle
  • Chapitre II Les voies de recours
  • Titre II Le procès
  • Chapitre I Les éléments du procès
  • Chapitre II Les principes directeurs du procès civil
  • Chapitre III Les actes procédures
  • Chapitre IV L'administration judiciaire de la preuve
  • Chapitre V Les incidents d'instance
  • Deuxième partie
  • Les procédures devant les différentes juridictions
  • Chapitre I La détermination de la juridiction compétente
  • Chapitre II La procédure devant le tribunal de grande instance
  • Chapitre III Les procédures devant les juridictions d'exception
  • Chapitre IV La procédure devant la cour d'appel
  • Chapitre V La Procédure devant la cour de cassation
  • Chapitre V
I L'arbitrage Index

L'auteur - Hervé Croze

Hervé Croze est professeur à la faculté de droit de l'Université Lyon III et avocat honoraire. Il est directeur scientifique du JurisClasseur Procédures Formulaire et codirecteur de la revue Procédures.

Autres livres de Hervé Croze

L'auteur - Olivier Fradin

Olivier Fradin est huissier de justice à Lyon et chargé d'enseignement à l'université Lyon III.

L'auteur - Christian Morel

Christian Morel est avoué près la cour d'appel de Lyon.

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) LexisNexis
Auteur(s) Hervé Croze, Olivier Fradin, Christian Morel
Parution 01/04/2001
Nb. de pages 406
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 655g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782711132812

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