Résumé
L'auteur, dont la préoccupation première a été de mettre à la disposition du lecteur un exposé aussi clair et synthétique que possible des règles gouvernant la procédure civile, complété par de nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales, a entendu faire une place non négligeable à ce propos à des éléments récents. S'agissant spécialement de la jurisprudence, on appréciera, cette fois encore, que soit souvent indiqué, en quelques mots, dans les notes qui accompagnent le texte, le sens des décisions citées.
Sommaire
Le cadre de la justice civile :- l'organisation de la justice civile- les notions fondamentales de procédureL'instance civile :- notions générales- le déroulement de l'instance- le jugement- les voies de recours
L'auteur - Gérard Couchez
Gérard Couchez est professeur à l'université Paris X-Nanterre et doyen honoraire.
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Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Sirey |
Auteur(s) | Gérard Couchez |
Collection | Cours élémentaire |
Parution | 20/08/1998 |
Nb. de pages | 368 |
Format | 17 x 25 |
Couverture | Broché |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782247032075 |
ISBN13 | 978-2-247-03207-5 |
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