Principes généraux du droit belge. législation, doctrine, jurisprudence
Pierre Marchal - Collection Lsb. rep.dr.bel
Résumé
Cet ouvrage analyse les normes de droit positif reconnues comme sources de droit tant par nos cours suprêmes que par les juridictions supranationales, et que l'on désigne par l'expression "principes généraux du droit".
L'auteur - Pierre Marchal
Sommaire
TITRE 1. Notions liminaires
CHAPITRE 1. INTRODUCTION
CHAPITRE 2. CARACTÈRES DES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT
CHAPITRE 3. ÉLABORATION DES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT
CHAPITRE 4. FONCTIONS DES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT
CHAPITRE 5. LA HIÉRARCHIE DES NORMES
CHAPITRE 6. LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT DANS LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION
TITRE 2. Les principes généraux du droit
CHAPITRE 1. LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT EN DROIT PUBLIC ET EN DROIT ADMINISTRATIF
CHAPITRE 2. LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT QUI GOUVERNENT LES PROCÉDURES
CHAPITRE 3. LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT MATÉRIEL
Index onomastique
Bibliographie
Index alphabétique
Caractéristiques techniques
| PAPIER | NUMERIQUE | |
| Éditeur(s) | Bruylant | |
| Auteur(s) | Pierre Marchal | |
| Collection | Lsb. rep.dr.bel | |
| Parution | 24/03/2014 | 14/04/2014 |
| Nb. de pages | 320 | 320 |
| Format | 15.6 x 23.4 | - |
| Couverture | Broché | - |
| Poids | 500g | - |
| Contenu | - |
ePub |
| EAN13 | 9782802743422 |
9782802746423 |
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