Précis de fiscalité internationale

Bernard Castagnède

376 pages, parution le 25/01/2002

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Résumé

Alors que l'activité économique, en particulier celle des groupes internationaux, se déploie à l'échelle de la planète, celle-ci demeure segmentée en une multiplicité de pouvoirs fiscaux, aux prétentions économiques et financières concurrentes. La fiscalité internationale revêt dès lors une importance croissante, en même temps qu'elle devient plus complexe, à la fois dans sa consistance .et dans les enjeux qu'elle recouvre. Le Précis de fiscalité internationale de Bernard Castagnède est d'abord une introduction à cette problématique nouvelle, associant les approches juridique, économique, financière ou de gestion, au croisement des objectifs des politiques publiques et des stratégies des opérateurs privés. Il expose ensuite, à partir de l'exemple français, le cadre juridique du traitement fiscal des activités internationales, ensuite illustré, dans le domaine de la fiscalité directe, au regard des opérations d'implantations en France d'entreprises étrangères et du déploiement international des entreprises françaises.

Le Précis de fiscalité internationale offre aux étudiants en fiscalité internationale comme aux praticiens de la fiscalité et des échanges économiques internationaux une vue d'ensemble de la problématique fiscale internationale, ainsi qu'un développement méthodique des principes et règles gouvernant l'imposition des revenus et bénéfices des opérateurs engagés dans des activités transfrontalières.

Sommaire

Avant-propos

Première partie : Approche classique et nouveaux enjeux de la fiscalité internationale

Chapitre 1 : L'approche juridique classique de la fiscalité internationale : la question des doubles impositions internationales
Chapitre 2 : Fiscalité internationale et politiques économiques publiques
Chapitre 3 : Stratégie fiscale des opérateurs internationaux et protection des intérêts financiers publics

Deuxième partie : Les bases du droit fiscal international français

Chapitre 4 : La juridiction fiscale française
Chapitre 5 : Les conventions fiscales internationales

Troisième partie : Fiscalité direct des implantations internationales d'entreprises

Chapitre 6 : Fiscalité des implantations en France d'entreprises étrangères
Chapitre 7 : Fiscalité des implantations internationales d'entreprises françaises

Eléments de bibliographie

Index des matières

L'auteur - Bernard Castagnède

Bernard Castagnède est professeur de droit fiscal à l'Université Paris-I Panthéon-Sorbonne, où il dirige le DEA de droit fiscal et le DESS d'administration fiscale.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	PUF
Auteur(s)	Bernard Castagnède
Parution	25/01/2002
Nb. de pages	376
Format	15 x 21,6
Couverture	Broché
Poids	523g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782130525288