Précis de fiscalité des assurances et des indemnités
Frédéric Douet, Marc Thomas-Marotel - Collection Précis fiscal
Résumé
Le Précis de fiscalité des assurances et des indemnités est le seul ouvrage relatif à l'ensemble des questions fiscales qui concernent le droit des assurances et les indemnités. Sont exposés de façon didactique :
- le traitement des contrats d'assurance et des indemnités en droit fiscal de la famille (traitement des assurances et des indemnités en matière d'IR et de prélèvements sociaux, sort en matière d'ISF des contrats d'assurance, des rentes et des indemnités, incidence des contrats d'assurance vie dans le cadre du bouclier fiscal, sort en matière de droits de mutation à titre gratuit des indemnités, des sommes transmises en vertu d'un contrat d'assurance vie et des bons de capitalisation) ;
- le traitement des contrats d'assurance et des indemnités en fiscalité des entreprises (entreprises industrielles, commerciales ou artisanales, sociétés soumises à l'IS, entreprises agricoles et entreprises non commerciales) ;
- le sort des opérations d'assurance et des indemnités au regard de la TVA (situation des opérations d'assurance au regard de la TVA, traitement des indemnités en matière de TVA, incidence de la TVA sur le montant des indemnités d'assurance et traitement des expertises d'assurance en matière de TVA) ;
- les taxes et prélèvements divers afférents aux assurances (taxe spéciale sur les conventions d'assurance, taxes additionnelles à la taxe spéciale sur les conventions d'assurance et taxe sur les excédents de provisions des assurances).
Ce précis est un ouvrage de référence qui permet de répondre aux nombreuses questions théoriques et pratiques que se posent les professionnels (notamment de l'assurance), les étudiants et les contribuables en matière de fiscalité des assurances et des indemnités
L'auteur - Frédéric Douet
Frédéric Douet est professeur à l'Université de Rouen-Normandie où il enseigne le droit fiscal (Compte Twitter : @Fiscalitor).
Spécialiste du droit fiscal de la famille, de la fiscalité du numérique et de la fiscalité des assurances, il est également l'auteur d'un ouvrage consacré à la fiscalité du numérique (LexisNexis, 2e éd., 2019) et le co-auteur du Précis de fiscalité des assurances et des indemnités (LexisNexis, 3e éd., 2015).
Autres livres de Frédéric Douet
Sommaire
- Les contrats d'assurance et les indemnités en droit fiscal de la famille
- Les assurances et les indemnités en matière d'IR et de prélèvements sociaux
- Sort en matière d'ISF des contrats d'assurance, des rentes et des indemnités
- Les contrats d'assurance vie et le plafonnement de l'ISF
- Sort en matière de droit de mutation à titre gratuit des indemnités, des sommes transmises en vertu d'un contrat d'assurance vie et des bons de capitalisation
- Les contrats d'assurance et les indemnités en matière de fiscalité des entreprises
- Les contrats d'assurance et les indemnités en matière de BIC et d'IS
- Les contrats d'assurance et les indemnités en matière de bénéfices agricoles
- Les contrats d'assurance et les indemnités en matière de bénéfices non commerciaux
- Sort des opérations d'assurance et des indemnités au regard de la TVA
- Taxe et prélèvements divers afférents aux assurances
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LexisNexis |
| Auteur(s) | Frédéric Douet, Marc Thomas-Marotel |
| Collection | Précis fiscal |
| Parution | 11/06/2015 |
| Édition | 3eme édition |
| Nb. de pages | 426 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 615g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782711023585 |
| ISBN13 | 978-2-7110-2358-5 |
Avantages Eyrolles.com
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
- Entreprise & Droit Droit public Administration d'Etat
- Entreprise & Droit Droit privé Droit civil Guides pratiques et juridiques pour tous Votre argent Consommation - Shopping Défense du consommateur
- Entreprise & Droit Droit privé Droit des affaires
- Entreprise & Droit Droit privé Droit fiscal Finance et fiscalité Fiscalité
- Entreprise & Droit Droit privé Droit fiscal Finance et fiscalité Finance - Banque - Assurance
