Précis de droit fiscal de la famille

Frédéric Douet - Collection Litec fiscal

710 pages, parution le 21/07/2003 (3^eme édition)

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Résumé

Préface de Maurice Cozian

Toutes les familles, des plus modestes aux plus fortunées, se trouvent sous l'emprise du droit fiscal. Paradoxalement, aucun ouvrage n'était encore spécifiquement consacré au droit fiscal de la famille. C'est dire l'importance de ce précis extrêmement didactique, enrichi d'explications claires et agrémenté d'exemples chiffrés. Sont traités :

l'imposition des revenus familiaux (impôt sur le revenu, contribution sociale généralisée, contribution au remboursement de la dette sociale et prélèvement social de 2 %) ;
les aspects fiscaux de l'organisation du patrimoine familial (mariage, divorce, concubinage, PACS, usufruit, indivision, viager, sociétés civiles et trust) ;
l'imposition du patrimoine familial (1SF, taxes foncières, taxe d'habitation et taxe sur les logements vacants) ;
les aspects fiscaux de la transmission à titre gratuit du patrimoine familial (droits de succession, droits de donations et contrats d'assurance-vie) ;
le contrôle fiscal, le contentieux fiscal et la gestion du risque fiscal.

Les thèmes étudiés dans ce précis en font un ouvrage de référence permettant de répondre pleinement aux questions des étudiants, des professionnels et des contribuables en matière de droit fiscal de la famille.

Le recueil d'Exercices de droit fiscal de la famille (paru dans la même collection et écrit en collaboration avec Me François Lemaire, notaire à Caen) constitue le complément indissociable de ce précis.

Au sommaire

Introduction
L'imposition des revenus familiaux
Les aspects fiscaux de l'organisation du patrimoine familial
L'imposition du patrimoine familial
Les aspects fiscaux de la transmission à titre gratuit du patrimoine familial
Contrôle fiscal, contentieux fiscal, solidarité et gestion

Gestion alphabétique

L'auteur - Frédéric Douet

Frédéric Douet est professeur à l'Université de Rouen-Normandie où il enseigne le droit fiscal (Compte Twitter : @Fiscalitor).
Spécialiste du droit fiscal de la famille, de la fiscalité du numérique et de la fiscalité des assurances, il est également l'auteur d'un ouvrage consacré à la fiscalité du numérique (LexisNexis, 2e éd., 2019) et le co-auteur du Précis de fiscalité des assurances et des indemnités (LexisNexis, 3e éd., 2015).

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LexisNexis
Auteur(s)	Frédéric Douet
Collection	Litec fiscal
Parution	21/07/2003
Édition	3^eme édition
Nb. de pages	710
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	965g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782711002771
ISBN13	978-2-7110-0277-1